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Compte-Rendu - 870368
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rougemont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 870368)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Bois et produits du bois,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
21
DU
25
MARS
2022
Présents
:
BORNE
Alexandra,
CHAGUÉ
Benoît,
COLLERY
Martine,
CORDIER
Mélissa,
CULOT
François-Xavier,
COURGEY
Claude,
DUCROUX
Séverine,
GAUDINET
Alain,
JACOULET
Bernard,
JEANGIRARD
Sylvie,
JANES
Daniel,
MÉNÉTRIER
Nathalie,
SALVI
Thierry.
Absent
(es)
excusé
(es)
:
PILLIOT
Céline,
MILLET
Alix.
Secrétaire
de
séance
: GAUDINET
Alain
Présentation
d’une
proposition
de
projet
éolien
Bois
de
Chassagne.
Le
maire
accueille
monsieur
Kong
Vincent
et
monsieur
Tankère
Gaétan
de
la
société
VSB
basée
à Autechaux.
Cette
dernière
a fait une
proposition
d’implantation
d’un
projet
éolien
sur
la commune
de
Rougemont.
Le
maire
précise
qu’il
ne
s’agit
que
d’une
présentation
dans
le
but
d’avoir
une
idée
claire
et
concrète
de
ce
que
représente
un
projet
éolien.
Aucun
engagement
n’a
été
pris
auprès
de
la
société
VSB.
La
présentation
du
projet
mis
en
avant
par
VSB
est
donc
faite
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
Elle
s’articule
sur
la base
d’un
parc
composé
de
quatre
éoliennes
qui
se
situeraient
le long
de
Ligne
Grande
Vitesse
au
niveau
du
Bois
de
Chassagne.
Après
cette
présentation
plusieurs
questions
ont
été
posées
aux
deux
personnes
précitées
:
Quelle
serait
la distance
par
rapport
aux
habitations
?
Y
a-t-il
des
conséquences
sur
le corps
humain
?
Quelles
études
sont
nécessaires
avant
l’implantation
d’un
projet
éolien
?
Quelle
surface
de
terrain
faut-il
pour
une
éolienne
?
Est-ce
que
le conseil
municipal
peut
s’opposer
à un
projet
?
Est-ce
que
le préfet
est le seul
décideur
d’un
projet
éolien
?
Est-ce
que
l’implantation
d’un
projet
éolien
sur
un
terrain
privé
est
soumise
à
une
demande
auprès
de
la commune
?
Quelles
sont
les
retombées
financières
pour
les
collectivités
?
La
présentation
s’est
terminée
à 21h30.
La
séance
du
Conseil
Municipal
est
ouverte
à 21h35mn.
Le
compte
rendu
de
la séance
du
25
février
2022
est
approuvé
à l’unanimité.
Achat
de
parcelles
forestières.
Le
Maire
rappelle
que
le
19
novembre
dernier,
nous
avons
délibéré
dans
le
but
d’acquérir
la
parcelle
forestière
ZE161
appartenant
à Mr
Simonin
Émile.
Ce
dernier
est également
vendeur
de
la parcelle
ZE105
d’une
surface
de
28ares
80.
Le
prix
n’a pas
changé
20
centimes
par
m°?,
ce
qui
représente
un
montant
de
576
euros.
Le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
autorise
le Maire
d’acquérir
la parcelle
citée
ci-dessus.
Débat
sur
le projet
éolien
exposé
avant
la séance
de
conseil
municipal.
Le
maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu’il
avait,
dans
un
premier
temps,
pensé
leur
demander
de
se
prononcer,
durant
cette
réunion,
« pour
ou
contre
les
projets
éoliens,
quels
qu’ils
soient,
sur
le territoire
communal
».
Mais,
comme
l’avait
fait remarquer
le maire- délégué
de
Montferney
lors
de
la
séance
de
préparation
du
conseil
municipal,
il
serait
bien
que
les
élus
puissent,
après
cette
présentation,
bénéficier
d’un
temps
de
réflexion
avant
de
se
prononcer.
De
ce
fait,
le conseil
municipal
ne
se prononcera
pas
durant
cette
séance.
Par
ailleurs,
devant
l’importance
d’une
telle
décision
et
dans
le
but
d’agir
en
toute
transparence
mais
aussi
d’éviter
toute
ambiguïté
ou
interprétation
non
conforme à la
réalité,
le
maire
souhaite
que
la population
soit bien
informée
par
rapport
à ce
sujet.
Un
Flash
Info
sera
donc
distribué
durant
le mois
d’avril
; il abordera
le sujet
de
l’éolien.
Le
maire-délégué
de
Chazelot
demande
de
bien
préciser
qu’il
ne
s’agit
que
d’une
proposition
de
projet.
Pour
que
les
habitants
de
Rougemont
aient
des
informations
justes
et
concrètes,
la
2°me
Adjointe
propose
aussi
qu’une
réunion
publique
soit
organisée.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à l’unanimité
cette
proposition.
La
séance
est
levée
à 22h20
Prochaine
réunion
:
Mercredi
13
Avril
2022
Le
Maire
Thierry
SALVI