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Compte-Rendu - z9z41gbgdscpqx7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villabon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - z9z41gbgdscpqx7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi
29
mai
2024
CONVOCATION
du
23
mai
2024
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-neuf
du
mois
de
mai
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
Villabon,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
de
Villabon,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
FRÉRARD,
Maire.
PRESENTS:
Mesdames
et
Messieurs:
Philippe
FRÉRARD,
Arsène
ALEXANDRE,
Alain
BOYAC,
Caroline
LANA
SANCHO,
Patrick
GAUDIN,
Karine
LUQUIAU,
Didier
DELTREIL,
Aurélie
COCU,
Nicolas
LAMOUREUX,
Christian
MANDRELIER,
Sébastien
GUIN,
Laurent
ROCHER,
Emile
LECLERC.
EXCUSES
: Arnaud
MAITRAT
pouvoir
à Alain
BOYAC
ABSENT
: néant
SECRETAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
Aurélie
Cocu,
désignéeà
l'unanimité
par
les
conseillers
pour
cette
séance.
La
séance
est
ouverte.
Le
compte-rendu
de
la
dernière
séance
est
approuvé
sans
observation.
PROJET
CENTRALE
PHOTOVOLTAÏQUE
POUR
AUTOCONSOMMATION
COLLECTIVE
Monsieur
le
maire
présente
le
projet
d'installation
d'une
centrale
photovoltaïque
pour
autoconsommation
collective
sur
la grange
derrière
le
restaurant.
Après
en
avoir
délibéré,
le
CM
vu
les
coûts
importants
et
non
subventionnés,
vu
le
peu
de
rentabilité
pour
la
commune
et
l'incertitude
du
devenir
de
la
grange,
décide
de
ne
pas
investir
dans
ce
projet.
EMPLOI
SECRETAIRE
DE
MAIRIE
MME
JAMES
Monsieur
le
maire
expose
au
CM
l'avis
favorable
de
la Commission
Nationale
d'Orientation
et d'intégration
(CNOI)
concernant
Mme
James.
A
compter
du
01/06/2024,
Mme
James
est
nommée
stagiaire
de
la fonction
publique
territoriale
avec
le grade
de
Adjoint
Administratif
Principal
de
2ème
classe.
Après
en
avoir
délibéré,
le
CM
accepte
à
l'unanimité
de
nommé
Mme
James
stagiaire
à
compter
du
01/06/2024. CONVENTION
BERGER-LEVRAULT
—
PRESTATAIRE
INFORMATIQUE
Le
contrat
avec
la
société
SEGILOG
concernant
les
logiciels
spécifiques
à
la
mairie
est
arrivé
à
expiration
le
31
mars
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
CM
décide,
à
l'unanimité,
de
reconduire
ce
contrat
pour
trois
années
à
compter
du
01/04/2023
pour
un
montant
de
2484euros
HT
(cession
du
droit
d'utilisation)
et
de
276
euros
HT
(maintenance,
formation)
et
mandate
M.
le
Maire
pour
le
signer
au
nom
de
la
commune.
CONVENTION
LA
POSTE
Monsieur
le
maire
expose
au
CM
que
la
convention
LA
POSTE
arrive
à
échéance
le
14/09/2024.
Il
convient
de
la
renouveler.
Après
avoir
délibéré,
le
CM
décide
à
l'unanimité
le
renouvellement
de
la
convention
LA
POSTE
pour
une
durée
de
9
ans
à
compter
du
14/09/2024.
TOUR
DE
TABLE
-
M.
Leclerc
: demande
que
l’arbuste
de
l'église
soit
taillé,
que
les
trous
du
stop
du
chemin
du
colombier
soient
comblés
ainsi
que
la
rue
des
vignes.
La
séance
est
levée
à
19
heures
45
Fait
à
Villabon
le
03
juin
2024
La
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
Mme
Aurélie
Cocu
M.
Philippe
FRERARD