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Compte-Rendu - ntffvii2cbbwfv
Document publié le Mercredi 7 mars 2012 par la commune de Villabon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ntffvii2cbbwfv)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne, Télécommunications et internet,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 07 MARS 2012
CONVOCATION DU 29 FEVRIER 2012
L’an deux mil douze, le sept du mois de mars à 19 h 00, le CONSEIL MUNICIPAL de Villabon, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Philippe FRÉRARD, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Mesdames et Messieurs : Philippe FRÉRARD, Dominique ROUX, Emile LECLERC, Christelle BOYER, Karine PIOTROWSKI , Karine LUQUIAU, Catherine BERNON, , Arsène ALEXANDRE, Patrick GAUDIN, Jean-Marie DESCLAUX.
ABSENTS EXCUSES : Fabrice DE OLIVEIRA, pouvoir à Philippe FRÉRARD Didier DELTREIL, pouvoir à Arsène ALEXANDRE.
ABSENTS : Jean-Claude GUÉRINET, Jean-Louis BAYLE
SECRETAIRE DE SEANCE : PIOTROWSKI Karine
Le compte-rendu de la dernière réunion est approuvé sans observation
Avant d’ouvrir la séance, M. le Maire demande le rajout à l’ordre du jour « obtention d’une prime pour 20 ans de service à M. Patrick COQUILLIER ». Le CM accepte à l’unanimité.
-Travaux 2012 bois communaux.
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le devis des travaux relatifs à l’aménagement forestier 2012 concernent la parcelle 3, avec la création de cloisonnements à 6M. Ce devis établi par l’Office National des Forêts s’élève à 960 € HT, soit 1.148,16 € TTC. Ce montant sera prévu au budget primitif 2012.
Après en avoir délibéré, Le CM accepte à l’unanimité la réalisation des travaux.
-Changement d’adresse de la CDC « La Septaine ».
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le courrier de la Communauté de Communes de La Septaine qui souhaite le changement de l’article 3 de ses statuts comme suit: « le siège de la Communauté de Communes de La Septaine est fixé à la Z.A.C des Alouettes à Avord » et demande au Conseil de délibérer pour pouvoir apporter cette modification.
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le changement de l’article 3 concernant « le siège de la Communauté de Communes de La Septaine est fixé à la Z.A.C des Alouettes à Avord ».
-Mise en place de commissions.
Suite au besoin de la création de nouvelles commissions, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte la mise en place des commissions suivantes :
-Commission aménagement du monument aux morts :
Messieurs Emile LECLERC, Didier DELTREIL, Jean-Marie DESCLAUX, Arsène ALEXANDRE, Maurice JILLIOCQ.
-Commission location du droit de chasse :
Madame Catherine BERNON, Messieurs Fabrice DE OLIVEIRA, Emile LECLERC, Jean-Marie DESCLAUX.
-Commission travaux sécurité routière :
Mesdames Dominique ROUX, Christelle BOYER, Karine LUQUIAU, Monsieur Didier DELTREIL.
-Commission festivité du 14 Juillet :
Madame Karine PIOTROWSKI, Messieurs Arsène ALEXANDRE, Patrick GAUDIN, Messieurs les Présidents d’associations des Aînés Ruraux et des Amis de l’école. -Présentation du projet école.
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal une ébauche des plans du projet du complexe scolaire.
Le contrat d’opération avec le Conseil Général a été signé le lundi 05 mars. Les démarches pour la réalisation de ce projet ainsi que ceux de l’ensemble de la CDC vont enfin pouvoir débuter.
-Feux d’artifice.
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal différents feux d’artifice établis par la société « Loisirs Event » et que selon les modèles choisis les sommes seront prévues au budget primitif 2012.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de retenir le feu standard « Vielles pierres » (1382.00 €) avec la prestation de tir (210.00 €) et 100 lampions pour la retraite aux flambeaux (112.00 €).
-Bureau de vote des 22 avril et 06 mai 2012.
Il est demandé à chaque membre du conseil municipal de bien vouloir choisir un créneau horaire pour tenir le bureau de vote des 22 avril et 06 mai prochain. Le tableau sera complété par les membres de la commission de révision des listes électorales.
-Internet Wizéo
La société Wizéo a chargé la société Ozone d’assurer une continuité de service à compter du 1er Mars 2012.
Les communes de Farges en Septaine, Osmoy et Villabon non pas été informées de ce changement.
Suite à une réunion avec les services du conseil général, il est vivement conseillé de s’orienter vers l’ADSL haut débit via le filaire pour les communes de Farges en Septaine et Villabon suite aux travaux réalisés et l’arrivée de la fibre optique.
-Achat de marais.
Monsieur le Maire rappelle qu’à la suite de la décision du Conseil Municipal du 16 novembre 2011 sur l’acquisition de marais, il faut délibérer sur l’achat des parcelles suivantes : B398 (1186 m2) - B403 (790 m2) - B408 (617 m2) - B414 (515 m2) - B417 (330 m2) - B424 (129 m2) - B425 (493 m2) - B428 (1186 m2) - B429 (1135 m2) - B433 (510 m2) - B436 (571 m2) - B437 (425 m2) - B945 (595 m2 ). Le montant total sera prévu sur le budget primitif 2012. Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité l’achat de ces parcelles pour un total de 8876 m2 et pour un montant de 3550.40 € (hors frais de notaire).
-Travaux église.
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les 2 devis établis pour une rampe d’accès à l’église pour les personnes à mobilité réduite. Selon le choix, la somme sera prévue au budget primitif 2012.
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité le devis de la SARL BLOND pour un montant de 2557.02 € HT, soit 3058.20 € TTC.
-Prime pour médaille.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que Monsieur Patrick COQUILLIER a reçu la médaille d’honneur Régionale, Départementale et Communale pour ses 20 ans de services. En remerciement, Le CM décide à l’unanimité de lui octroyer une prime exceptionnelle de 150.00 €. Questions diverses :
M. le Maire donne lecture d’un courrier de la mairie de Farges en Septaine pour la réalisation de travaux sur la route du Grand Judré qui est en partie de Villabon. Le Conseil Municipal estime que ces travaux ne sont pas une priorité.
Un point de situation est fait sur le restaurant de la commune. Plusieurs repreneurs se sont manifestés. Une réouverture prochaine est envisageable.
M. le Maire donne un compte-rendu sur une réunion avec les services de la gendarmerie. Une opération citoyenne sera envisagée et les explications sur celle-ci seront transmises dans un prochain Villab’info.
Tour de table.
D. Roux : Une réunion avec la commission fleurissement aura lieu bientôt pour étudier des devis.
K. Piotrowski : Donne un compte-rendu sur les affaires scolaires (augmentation du budget, listage sur 3 ans pour mettre à niveau les budgets scolaires). Précise que les écoles de Villabon perçoivent - 467 € de la CDC par rapport antérieurement à la commune.
J.M Desclaux : Demande qu’un rappel soit effectué aux affouagistes qui n’ont toujours pas commencé leurs portions.
La séance est levée à 20 h30
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Philippe FRERARD