Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=4657&path=d0%2FWEB CHEMIN 4657 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=6468&path=d0%2FWEB CHEMIN 6468 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=3308&path=a7%2FWEB CHEMIN 3308 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=5070&path=08%2FWEB CHEMIN 5070 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=3615&path=0c%2FWEB CHEMIN 3615 1
Déliberation - viewFile.php?idtf=2386&path=d2%2FWEB CHEMIN 2386 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=7144&path=9c%2FWEB CHEMIN 7144 1
Déliberation - viewFile.php?idtf=3127&path=e0%2FWEB CHEMIN 3127 1
Déliberation - viewFile.php?idtf=635&path=00%2FWEB CHEMIN 635 129
Déliberation - viewFile.php?idtf=7741&path=42%2FWEB CHEMIN 7741 1
Déliberation - CHEMIN 667 1300266408
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Déliberation - CHEMIN 667 1300266408)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
Bernin,
le vendredi
11
mars
2011
A
Mesdames
les
Conseillères
et
Messieurs
les
Conseillers
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
le jeudi
17
mars
2011 :
au
conseil
municipal
à20h
salle
du
conseil
en
mairie
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Pour
le
2
absent,
Cécile. ae
Gin ne
aux
affaires
sociales
et
à
la-éordination
de
la vie
de
la commune,
Ordre
du
jour
:
I. Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
27/01/11
IL,
Présentation
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
de
la
délégation
de
pouvoirs
du
conseil
municipal
(délibération
du
27/03/2008
en
vertu
des
articles
L2122-22
et
L2122-23
du
CGCT)
:
Déclarations
d'intention
d'aliéner
-_
DIA
vente
PETRONE
/ CRESCINI
-__
DIA
vente
RIVES
/ LEGUEUX-PAQUET
III.
Vote
des
délibérations
Habitat
/
Logement
1.
Signature
d'une
convention
de
mise
a
disposition
de
locaux
à
titre
gratuit
avec
l'association
«
L'abri
sous
la dent
»
pour
une
durée
déterminée
Finances
Mise
en
place
d'une
provision
pour
risques
financiers
Vote
des
taux
d'imposition
Reprise
de
résultat
anticipée
et affectation
budget
« eau
»
Reprise
de
résultat
anticipée
et
affectation
budget
«
relais
du
Grésivaudan
La
Veyrie
»
Reprise
de
résultat
anticipée
et
affectation
budget
«
parc
technologique
»
Reprise
de
résultat
anticipée
et affectation
budget
principal
Vote
du
budget
« eau
»
© N°9 61 8 © ND
Mairie
de
BERNIN
Adresse
:496
Route
Départementale
1090
—
Cidex
36
—
38190
Bernin
Tél
:04
76
92
07
40
/ Courriel
:mairie@bernin.fr
/ Site
internet
:www.bernin.fr
:
2
æm 9.
Vote
du
budget
annexe
«
relais
du
Grésivaudan
La
Veyrie
»
10.
Vote
du
budget
annexe
«
parc
technologique
»
11.
Vote
du
budget
principal
12.
Demande
de
subvention
auprès
de
la
préfecture
de
l'Isère
au
titre
de
la
dotation
d'équipement
aux
territoires
ruraux
(DETR)
13.
Demande
de
subvention
au
Conseil
général
de
l'Isère
- investissement
de
voirie
communale
2011
- travaux
d'aménagements
de
voirie
chemin
des
Sources
Ressources
humaines
14,
Contrats
d'assurances
des
risques
statutaires
15.
Renouvellement
de
la convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
professionnelle
et
préventive
du
centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
l'Isère
Eau
16.
Signature
avenant
n°4
au
contrat
pour
l'exploitation
par
affermage
du
service
public
d'eau
potable
.
Urbanisme
17.
Versement
des
participations
pour
raccordement
à
l'égout
(PRE)
au
syndicat
intercommunal
de
la
zone
verte
(SIZOV)
pour
les
permis
de
construire
délivrés
par
la
commune
de
BERNIN
de
2006
à
2010
18.
Poursuite
du
débat
public
sur
le
PADD
Mairie
de
BERNIN
Adresse
:496
Route
Départementale
1090
-
Cidex
36
—
38190
Bernin
Tél:
04
76
92
07
40
/ Courriel
:mairie@bernin.fr
/ Site
internet
:www.bernin.fr
= æ