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Déliberation - 2026 16 Adhésion des communes au syndicat est creu
Déliberation - 2026 09 CFU 2025
Procès Verbal - PV REUNION CM 08.05.2022
Procès Verbal - PV reunion CM 09.12.222022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flayat.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion CM 09.12.222022)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
FLAYAT
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
9 décembre
2022
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FLAYAT
s'est
réuni
le
neuf
décembre
deux
mille
vingt-deux
à
dix-neuf
heures
trente
sous
la présidence
de
M.
Patrick
MOUNAUD,
maire.
Etaient
présents
: Patrick
MOUNAUD,
maire,
Nelly
VILLETELLE,
2°"
adjoint,
Jean-Yves
HOUARD,
3°"
adjoint,
Elie
Bernard,
Marie-Hélène
MICHON,
Alain
DUTHEIL,
Lionel
GAYET,
Christine
MUGNIER.
Etaient
excusés
: Jean-Luc
VERGNE,
1°
adjoint,
a
donné
pouvoir
à
Patrick
Mounaud,
Gaëlle
ANDANSON,
n’a
pas
donné
pouvoir,
Éric
MASCRIER,
a donné
pouvoir
Jean-Yves
Houard,
3°"
adjoint.
La
séance
est
ouverte
à
19h30
par
M.
Patrick
MOUNAUD,
maire.
Mme
Nelly
Villetelle
est
désignée
secrétaire
de
séance.
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
21
octobre
2022
:
Il convient
de
préciser
que
les
coûts
affichés
sont
HT.
Aucun
conseiller
n’ayant
d’autre
proposition
de
modification
à faire,
le compte-rendu
est
approuvé
à l’unanimité.
°
Ouverture
anticipée
du
quart
des
crédits
d’investissement
du
budget
principal
pour
l’année
2022 :
L’article
L.1612-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
prévoit
que
la
collectivité
peut
recouvrer
des
recettes
et engager
des
dépenses
de
fonctionnement
avant
l’adoption
du
budget
de
l’année
en
cours
au
plus
tard
le
15
avril.
En
ce
qui
concerne
les
crédits
d’investissements,
il
faut
une
autorisation
du
conseil
municipal
pour
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
en
2022
sur
ce
budget.
Cette
ouverture
anticipée
du
quart
des
crédits
d’investissement
est
validée
à l’unanimité
pour
l’année
2023.
e
Fongibilité
des
crédits
suite
à l’adoption
du
référent
M57
au
1° janvier
2023
:
Les
dispositions
de
la
nomenclature
M57
permettent
à
l’exécutif,
sous
réserve
d’y
être
autorisé
par
le
conseil
municipal,
de
procéder
à des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
au
sein
de
la même
section,
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
la section,
à l’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel.
Il est donc
proposé
d’autoriser
le
maire
:
- à
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7,5%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
(fonctionnement
et
investissement)
déterminées
à
l’occasion
du
budget.
Il
est
précisé
que
cette
autorisation
prendra
effet
à
la
date
à
laquelle
le référentiel
budgétaire
et comptable
M57
entrera
en
application,
à savoir
le
ler janvier
2023,
- à signer tout document
nécessaire
à l’exécution
de
la présente
délibération.
Validé
à l’unanimité.
e
Examen
du
rapport
ordures
ménagères
2021
(Ancien
Haut
Pays
Marchois).
Plusieurs
réactions
montrent
que
ce
rapport
pourrait
être
plus
comparatif
d’une
année
sur
l’autre
et
apporter
ainsi
plus
d’informations. Après
ces
échanges,
il est adopté
à l’unanimité.
e
Publication
de
deux
postes
: secrétaire
de
mairie
et
agent
technique.
Pour
faire
suite
aux
départs
à
la
retraite
de
Max
Queyrut
et
de
Marie-Claire
Battut,
il
convient
de
procéder
à
la
création
des
postes
permettant
l’accueil
de
leurs
remplaçants
et
de
publier
en
suivant
les
appels
à candidature.
Nous
souhaitons
à
cette
occasion
ajuster
au
mieux
la
couverture
des
besoins
tout
en
contenant
au
mieux
l’enveloppe
budgétaire
dédiée
aux
charges
de
personnel.
Concernant
le
remplacement
de
Max
Queyrut,
nous
proposons
un
recrutement
à
compter
du
1*
mars
en
ouvrant
un
poste
annualisé
de
2
jours
par
semaines,
soit
15h
par
semaine.
Il
convient
de
créer
pour
cela
un
poste
d’adjoint
technique
de
2°"
classe
et
un
poste
d’adjoint
technique
de
1%
classe.
Ceci
permettra
d’accueillir
un
nombre
plus
important
de
candidatures
d’autant
plus
que
le poste
sera
aussi
ouvert
aux
contractuels
et nous
fermerons
le poste
non
couvert
à l’issue
de
la procédure
de
recrutement,
ainsi
que
celui
toujours
ouvert
de
Max
Queyrut.
Concernant
le
remplacement
de
Marie-Claire
Battut,
nous
proposons
un
recrutement
à compter
du
lundi
20
mars
afin
de
permettre
un
temps
de
passation
entre
les
deux
agents
et aussi
de
gestion
des
archives.
Nous
proposons
de
limiter
le
temps
de
travail
à 26h
par
semaine
qui
pourra
cependant
être
complété
si nécessaire.
Il convient
de
créer
pour
cela
un
poste
d’adjoint
principal
de
2°"
classe
et
un
poste
d’adjoint
principal
de
1°
classe.
Ceci
permettra
d’accueillir
un nombre
plus
important
de
candidatures
d’autant
plus
que
le
poste
sera
aussi
ouvert
aux
contractuels
et
nous
fermerons
le poste
non
couvert
à l’issue
de
la période
de recrutement,
ainsi
que
celui
de
Marie-Claire
Battut
après
son
départ
à la
retraite.
Il est
rappelé
que
Mme
Battut
bénéficie
d’indemnités
spécifiques
pour
sa
contribution
à
la gestion
du
bassin
scolaire
et
de
l’AFR
:
ces
indemnités
pourront
être
maintenues
pour
la nouvelle
secrétaire,
mais
il est
rappelé
qu’elles
constituent
un temps
de travail
complémentaire
qui s’ajoute
au temps
de
travail prévu
pour
le secrétariat
de mairie.
Après
délibération,
les
demandes
de
créations
de
postes
telles
que
définies
ci-dessus
sont
validées
à
l’unanimité
ainsi
que
la publication
des
appels
à candidatures
pour
ces
deux
postes.
Décisions
modificatives
à intervenir
d’ici
la
fin
de
l’année.
budget
Cimetière
:
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
prévus
à
certains
chapitres
du
budget
2022
sont
insuffisants,
il
est
nécessaire
d’effectuer
les
virements
de
crédits
ci-après
:
Fonctionnement
dépenses
6817
Provisions
470,00
€
6063
Autres
fournitures
-300,00
€
6068
Autres
matières
-322,54
€
6215
personnel
affecté
à la collectivité
622,54
€
|Total
470,00
€
Fonctionnement
Recettes
70312
| Vente
de produits
470.00
€
| Total
470,00
€
Budget
commune
:
Fonctionnement
dépenses
65548
| Autres
contributions
1 000,00
€
| Total
1
000,00
€
Fonctionnement
Recettes
752
| Revenus
des
immeubles
1 000,00
€
[Total
1 000,00 €
Vote
à l’unanimité.
Fonctionnement
dépenses
65548
| Autres
contributions
1 000.00
€
[Total
1 000,00 €
Fonctionnement
Recettes
752
[Revenus des immeubles
1 000,00 €
| Total
1 000,00
€
Vote
à l’unanimité.
Vente
de
terrains
communaux
jouxtant
le parc
photovoltaïque.
Le
parc
photovoltaïque
est maintenant
achevé
et il convient
de prendre
une
décision
concernant
la partie
du terrain
qui
n’a
pas
été
utilisée
ni
par
le parc,
ni
dans
le
cadre
des
mesures
compensatoires.
Il s’agit
donc
d’un
terrain
comportant
6
parcelles
cadastrées
ZY
n°
44,
49,
51,
54,
55
et 57
qui
totalisent
6 ha
87
a 63
ca.
Ce
terrain
ne
pouvant
être
envisagé
pour
une
extension
du
parc
photovoltaïque
car
il est
en
zone
humide,
il convient
donc
d’envisager
soit
de
le mettre
en
location,
soit
de
le
vendre.
Après
délibération,
il a été
proposé
de
le
mettre
en
vente
et
de
confier
la
gestion
de
cette
vente
à la
SAFER
: adopté
à l’unanimité.
Examen
de
la
demande
d’achat
de
terrain
à
Lépinas,
parcelle
ZYn°41.
Une
demande
d’achat
d’un
terrain
avait
déjà
été
faite
par
M.
Nicourt
en
2017
pour
l’acquisition
de
la
parcelle
ZY
n°41
d’une
superficie
de
87a
et
10ca.
Le
conseil
municipal
du
28
mars
2017
avait
décidé
de
lui
demander
sa
motivation.
Par
un
courrier
du
30
novembre
2022
M.
Nicourt
confirme
son
intérêt
pour
l’acquisition
de
cette
parcelle
afin
d’en
faire
un
espace
de
pacage.
Il
propose
le
prix
de
1400
€,
ce
qui,
après
échange
avec
un
conseiller
de
la
SAFER,
correspond
à une
juste
appréciation
du
prix
de
ce
terrain.
Après
délibération,
la décision
de
vendre
ce
terrain
à M.
Nicourt
est
validée
à l’unanimité. Projet
agri
photovoltaïque
: appel
à
manifestation
d’intérêt.
Le
projet
agri
photovoltaïque
doit
faire
l’objet
d’un
appel
à manifestation
d’intérêt
afin
de
choisir
une
entreprise
avec
laquelle
construire
un
projet.
Cet
AMI a
été
discuté
avec
les
agriculteurs
concernés
afin
qu'ils
soient
associés
au
choix
de
l’entreprise
porteuse
du
projet.
Le
syndicat
Est
Creuse
Développement,
le
PNR
et
la DDT
et
la sous-préfecture
ont
aussi
été
sollicités
et
le projet
a été
transmis
aux
conseillers
municipaux.
Cette
étape
est
une
étape
sur
la
construction
du
projet,
mais
elle
n’est
encore
pas
un
engagement,
ni
une
garantie,
ce
n’est
que
le
début
d’une
procédure
qui
sera
longue,
même
si une
loi
est actuellement
présentée
au
Parlement
pour
accélérer
ces
procédures.
Après
délibération
le projet
d’AMI a
été
adopté
en
vue
de
sa
diffusion.
Examen
des
conditions
de
retrait
du
Syndicat
mixte
de
l’étang
de
Méouze.
Lors
d’un
conseil
municipal
du
20
février
2018
qui
confirmait
une
précédente
délibération
d’un
conseil
municipal
du
24
mai
2016,
la
volonté
de
se
retirer
du
Syndicat
mixte
de
Méouze
était
votée
à
l’unanimité
des
présents
ou
représentés.
Un
précédent
accord
de
principe
avait
été
donné
par
le comité
syndical
de
Méouze
le
15
novembre
2016,
mais
sans
préciser
les conditions
de
ce
retrait.
Par
une
délibération
du
11
juin
2018,
le
comité
syndical
de
Méouze
donne
son
accord
pour
le
retrait
de
la
commune
de
Flayat
à compter
du
31
décembre
2018
et propose
à la commune
de
Flayat
un
versement
de
15
000
€
et
exige
que
le site
soit
inscrit
dans
son
intégralité
dans
le
programme
d'aménagement
touristique
de
Haute
Corrèze
Communauté.
Une
nouvelle
délibération
du
conseil
municipal
de
Flayat
du
26
juillet
2018
rejette
dans
son
ensemble
la
décision
du
comité
syndical
de
Méouze
du
11 juin
2018.
Au
cours
des
trois
dernières
années,
plusieurs
échanges
ont
eu
lieu,
notamment
avec
le
sous-préfet
d’Aubusson
et
les
présidents
des
deux
communautés
de
communes,
mais
il
apparaît
que
la
communauté
de
communes
Marche
et
Combrailles
en
Aquitaine
ne
peut
pas
envisager
de
s’engager
dans
ce
projet.
D’autre
part,
une
collaboration
entre
une
commune
et
une
communauté
de
commune
paraît
trop
complexe
et ne
permettrait
sans
doute
pas
à la communauté
de
communes
Haute
Corrèze
Communauté
de
s’engager
pleinement
dans
le projet
touristique.
Il
apparaît
donc
souhaitable
de
confirmer
notre
volonté
de
se
retirer
du
syndicat
de
Méouze
et
d’accepter
les
propositions
faites
par
le
comité
syndical
du
11
juin
2018.
Il n’est
pas
nécessaire
de
continuer
à contribuer
à hauteur
de
8530
€
par
an
sans
pouvoir
s’impliquer
dans
l’élaboration
d’un
véritable
projet
touristique
pour
ce
site
qui
le
mérite.
Lors
d’une
réunion
récente
avec
le
président
du
syndicat
de
Méouze
et
plusieurs
vice-présidents
de
la
Communauté
de
communes
Haute
Corrèze
Communauté,
il a
été
retenu
le
principe
de
constituer
une
association
qui
réunirait
les
communes
fondatrices
du
syndicat
afin
qu’elles
restent
engagées
dans
l’avenir
de
ce
site.
D'autre
part,
le syndicat
de
Méouze
est
actuellement
dans
une
procédure
d’acquisition
d’un
terrain jouxtant
l’étang
de
Méouze
et
le
camping
et
il
est
souhaitable
que
la procédure
d’achat
engagée
puisse
avoir
lieu
avant
la
dissolution
du
syndicat
de
Méouze.
Il
est
donc
proposé
que
notre
retrait
soit
demandé
à
compter
du
31
décembre
2022,
mais
que
nous
pouvons
attendre
la
passation
de
l’achat
des
terrain,
sous
réserve
qu’une
contribution
de
la
commune
de
Flayat
ne
soit
pas
appelée
pour
la période
concernée
de
l’année
2023.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide
d’accepter
la proposition
faite
par
le comité
syndical
de
Méouze
du
11
juin
2018
et
s’associe
à
la
volonté
des
communes
fondatrices
qui
souhaite
que
le
site
de
Méouze
soit
inscrit
dans
son
intégralité
dans
le
programme
touristique
de
Haute
Corrèze
Communauté.
Le
retrait
est
demandé
à
compter
du
31
décembre
2022,
mais
conscient
de
la
procédure
d’acquisition
d’un
terrain
en
cours
par
le
syndicat
de
Méouze,
le
conseil
municipal
accepte
que
le
retrait
se
mette
en
place
seulement
après
la
passation
de
cet
achat
de
terrain
sous
réserve
qu’une
contribution
de
la commune
de
Flayat
ne
soit
pas
appelée
pour
la période
concernée
de
l’année
2023.
Adopté
à l’unanimité
Questions
diverses
:
Avant
d’aborder
les
questions
diverses,
Nelly
Villetelle
a
été
remerciée
pour
son
investissement
dans
toute
la
préparation
de
la
mise
en
place
de
l’arbre
de
Noël
et
de
toutes
les
décorations
alentour
et ceci
avec
le soutien
d’Alain
Dutheil
qui
est
aussi
remercié.
Béatrice
Pabiot
est
aussi
remerciée
pour
les
arbres
de
Noël
qu’elle
offre
à
la
mairie
depuis
plusieurs
années.
Elie
Bernard
accepte
de
concevoir
et
fabriquer
une
boite
aux
lettres
pour
le
Père
Noël
qui
pourra
être
déposée
près
du
sapin
de
Noël.
Préparation
du
repas
du
15 janvier
: Merci
à Jean-Yves
pour
les
contacts
pris
avec
les
différents
restaurateurs
avant
de
faire
le choix.
Nelly
accepte
aussi
de
prendre
le pilotage
de
la décoration.
Projet
de
banque
alimentaire
: la
Banque
Alimentaire
de
la
Creuse
met
en
place
un
camion
épicerie
itinérant
au
cours
du
1°
trimestre
2023
et sollicite
les
mairies
pour
savoir
si
nous
souhaitons
les
accueillir.
Il convient
de
mettre
à
leur
disposition
une
prise
de
courant
et une
salle
pour
accueillir
les
bénéficiaires.
Il s’agit
de
toucher
les
personnes
qui
peuvent
en
bénéficier,
mais
qui
ne
se
rendent
pas
obligatoirement
dans
les
bourgs
où
ces
services
existent.
Avec
votre
accord,
notre
commune
pourrait
répondre
favorablement
à leur
demande
et nous
solliciterons
le café
de
l’Espace
pour
l'utilisation
de
la salle
de
la Belle
Etoile.
Projet
CUMA
sur
zone
artisanale
: Le
Président
de
la
CUMA
avec
lequel
nous
avions
évoqué
la
possibilité
de
construire
sur
la
zone
artisanale
un
bâtiment
avec
couverture
photovoltaïque
pour
accueillir
les
matériels
agricoles,
ainsi
qu’un
local
pour
les
matériels
de
la
mairie
a
repris
contact
et
paraît
intéressé
par
un
tel
projet.
Ils
aimeraient cependant
être
porteurs
du
projet.
Il
est
proposé
d’entrer
en
discussion
avec
eux
afin
de
voir
comment
un
projet
commun
peut
être
envisagé.
Projet
de
carnaval
: Le
café
de
l’Espace
souhaite
organiser
avec
les
autres
associations
flayatoises
un
projet
de
carnaval
le
samedi
25
février.
Ceci
comporterait
un
défilé
dans
la
rue
principale
de
Flayat
et
donc
la
fermeture
de
cette
rue,
puis
Mr
Carnaval
serait
brûlé
dans
un
lieu
à définir
avant
de
procéder
à un
lancement
de
harengs
depuis
la
terrasse
du
café
de
l'Espace.
Il convient
d'encourager
ce
projet
en
lien
avec
les
autres
associations
de
la commune.
Projet
de
rénovation
de
la
salle
des
fêtes
: Nous
travaillons
avec
le CAUE
à un
projet
de
rénovation
du
bâtiment
de
la
salle
des
fêtes,
comme
ceci
avait
été
fait
avant
de
lancer
le
projet
de
rénovation
de
l’ancienne
poste.
Il ressort
des
échanges
que
nous
avons
pu
avoir
les
éléments
suivants
: la salle
des
fêtes
peut
difficilement
être
maintenue
à
l’étage
et
le
projet
envisagé
d’une
salle
multi-activités
près
du
stade
apparaît
trop
ambitieux,
que
ce
soit
en
termes
de
coût
de
construction,
mais
aussi
d’entretien
et de
maintenance
pour
l’avenir.
Une
autre
alternative
pourrait
être
envisagée
en
plaçant
une
salle
multi-activités
au
rez
de
chaussée
du
bâtiment
d'école
en
étendant
la
3°
classe
inoccupée
par
une
extension
perpendiculaire
à
ce
bâtiment.
Une
salle
de
200
m°
serait
possible
ainsi
en
rez-de-chaussée
à
laquelle
il
faut
adjoindre
des
sanitaires
et
des
espaces
de
rangement.
Ceci
permettrait
d’accueillir
les
manifestations
que
les
associations
flayatoises
organisent
régulièrement
pour
des
groupes
qui
dépassent
souvent
100
personnes.
L’actuelle
salle
des
fêtes
pourrait
ensuite
être
transformée
en
logements
car
nous
constatons
que
les
dix
logements
que
possède
la commune
sont
régulièrement
tous
occupés
et que
des
logements
pour
des
familles
nous
sont
souvent
demandés.
Nous
maintiendrions
ainsi
une
unité
architecturale
à
ce
bâtiment
communal
central
dans
notre
bourg.
Après
ces
échanges
sur
ce
sujet
au
sein
du
conseil,
la réflexion
va
se
poursuivre
et
une
réunion
d’information
sera
proposée
au
cours
du
premier
trimestre
sur
différents
points
dont
celui-ci
aux
habitants
de
Flayat.
Fibre
: il y aura
finalement
un
décalage
de
3
mois
pour
l'installation
de
la
fibre
dans
le sud
de
la commune
et ceci
devrait
aboutir
au 2°"
trimestre
2023
et pour
le nord
3°"
trimestre
2024.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 21h18.
Le
Maire
LP
La
Secrétaire,
PS
«
P.
MOUAUD
N.
VILLETELLE