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Déliberation - 23 5 19
Déliberation - 23 5 15
Déliberation - 24 3 9
Déliberation - 23 3 18
Document publié le Vendredi 16 juin 2023 par la commune de Bondues.
Lien du pdf (Déliberation - 23 3 18)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le
24/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
24/06/2023
nef
DEPARTEMENT
DU
NORD
Publié
le
COMMUNE
DE
BONDUES
ID
: 059-215900903-20230622-23_3_18-DE
2, ville 9
%
bondues
Extrait du
Registre des
Délibérations
Du
Conseil
Municipal
Le jeudi
22 juin
2023
à 18
h 30,
le Conseil
Municipal
s’est réuni
en
mairie,
sous
la présidence
de
M.
le Maire.
Date de
la convocation
: le 16 juin 2023 - Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Présents
: M.
Patrick
DELEBARRE,
Maire,
M.
Pierre
ZIMMERMANN,
Mme
Anne-Catherine
DERVILLE,
M.
Bernard
JEAN-BAPTISTE,
Mme
Juliette
de
BAROLET,
M.
Eric
DESREUMAUX,
Mme
Danièle
DELBECQUE,
MM.
Didier
DUPE,
X.
BASSELET,
Adjoints
au
Maire,
Mmes
Marie-Paule
LEPERS,
Annie
HUS,
M. Martin
LEPOUTRE,
Mmes
Marie-Andrée
SION,
Nathalie
HERBAUX,
M.
Pierre-Yves
HEBBINCKUYS,
Mmes
Marie
DUCATTEAU,
Audrey
DASSONNEVILLE,
Stéphanie
COMPERE,
M. John
EVLARD,
Aurélie
DESQUENNE,
MM.
Pierre
DELZENNE,
Dominique
FRETE,
Nicolas
CARLIN,
Mmes
Laura
NAESSENS,
Hélène
ROBERT,
M. Jean-Pierre
LEMAI
Absents
excusés
(ayant
donné
pouvoir)
: Mme
Marie
VANOYE
(à Mme
Julietie de BAROLET),
M.
Bernard
CAUDAL
(à M.
Pierre ZIMMERMANN),
M.
Vincent
DELANNOY
(à
M.
Pierre-Yves
HEBBINCKUYS),
Mme
Béatrice
LAURENCEL
(à
M.
Martin
LEPOUTRE),
M.
Yves
PAUL
{à M.
Bernard
JEAN-BAPTISTE)
Absents
: Mme
Dorothée
GENASI,
M. Antoine
DHALLUIN
N°23-3-18 Sport
Demande
de subvention
Exceptionnelle
D
|
Rapport de
Mme
Marie SION
Association
sportive
Conseillère
municipale
déléguée
aux sports
Une
boxe
pour tous
Considérant
que
l'association
« Une
Boxe
pour
tous
» avait
besoin
d'un
véhicule
pour
se
rendre
au
championnat
de
France
avec
les jeunes
ayant
obtenu
leur qualification,
Considérant
que
la commune
de
Bondues
s'était
engagée
à
mettre
à
disposition
son
véhicule
9
places,
comme
elle le fait régulièrement
sur demande
des
associations
sportives
dans
le cadre
de
ses
activités
de
soutien,
Considérant
que
ledit
véhicule
s'est
trouvé
immobilisé
pour
réparation
à
la
date
du
déplacement
et
que
l'association
a
dû
prendre
une
mesure
en
urgence
de
location
de
véhicule,
d'une
valeur
de
800
€,
non
prévue
dans
son
budget,
Nous
vous
demandons
d'autoriser
la commune
de
Bondues
à verser
une
subvention
de
400.00
€ à l'association
« Une
Boxe
pour tous
» pour contribuer
à compenser
cette
dépense
imprévue
due à
la défaillance
du
véhicule
municipal.
Travaux
préparatoires
:
Vote
à l'unanimité
Commission
du
6 juin
2023
Le
conseil
Adhère
à la proposition
ci-dessus
Ainsi
faiet-défitéré
en
ségn£edu
Conseil