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Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 13 mai 2025
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Fontaines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 13 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
Commune de FONTAINES Le mercredi 7 mai 2025
.
.Conseil municipal
Du 13 mai 2025
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1)Désignation du secrétaire de séance
2)Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 mars 2025
3)Délégations au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales 4) Relations contractuelles entre la Commune de Fontaines et les associations Fontenoises pour l’organisation de manifestations dans les locaux communaux et sur le domaine public
5) Modification du règlement intérieur de l’Accueil de loisirs périscolaire et du Restaurant scolaire de la Commune
6) Mise à disposition des courts de tennis extérieurs municipaux à l’association Tennis Club de Rully 7) Convention de mise à disposition de matériels et de personnels avec le SDIS de Saône et Loire dans le cadre de l’organisation du spectacle pyrotechnique du 13 juillet 2025
Personnel municipal
8) Suppression d’un emploi permanent non complet et création d’un emploi permanent à temps complet
Finances
9) Redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz naturel – GRDF 10) Approbation du rapport d’évaluation de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 12 mars 2025 de la Communauté d’Agglomération du Grand Chalon
Divers
11) Informations diverses