Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - LIS
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - LIS
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - LIS
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - LIS
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - LIS
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 56
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 16
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 34
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 47
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 12
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - Liste DES Deliberations Partie 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - Liste DES Deliberations Partie 1)
Thèmes du document : Démocratie, Inégalités sociales, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 16 AVRIL 2026
DELIBERATION N° 078/04/2026 : FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS COMMUNAUTAIRES
ADOPTEE PAR 43 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS
DELIBERATION N° 079/04/2026 : COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) : CREATION ET MODALITES DE DEPOT DES LISTES
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 080/04/2026 : COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) : CREATION ET MODALITES DE DEPOT DES LISTES
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 081/04/2026 : COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) - ELECTION DES MEMBRES Les membres élus de la Commission d’Appel d’Offres sont les suivants : Membres titulaires :
- GARRIGUES Jean-François
- WEILL Michel
- PAILLARES Bernard
- INAUD Séverine
- HILION Arnaud
Membres suppléants :
- KOFFI Florian
- IBRES Jean-Louis
- VIGOUROUX Claude
- MASSIMINO Francis
- BOURDONCLE Catherine
DELIBERATION N° 082/04/2026 : COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) - ELECTION DES MEMBRES
Les membres élus de la Commission de Délégation de Service Public sont les suivants :
Membres titulaires :
- GARRIGUES Jean-François
- WEILL Michel
- PAILLARES Bernard
- INAUD Séverine
- BOUSQUET Franck
Membres suppléants :
- KOFFI Florian
- IBRES Jean-Louis
- VIGOUROUX Claude
- MASSIMINO Francis
- FOURNEL Lucie DELIBERATION N° 083/04/2026 : DESIGNATION DE MEMBRES - PROPOSITION DE VOTE A SCRUTIN PUBLIC
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 084/04/2026 : COMMISSIONS INTERCOMMUNALES - CREATION ET ELECTION DES MEMBRES
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 085/04/2026 : COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - DETERMINATION DU NOMBRE ET ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 086/04/2026 : COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER (CCF) - DETERMINATION DU NOMBRE ET ELECTION DES MEMBRES
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 087/04/2026 : COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) - DETERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION
ADOPTEE PAR 43 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS
DELIBERATION N° 088/04/2026 : ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - ELECTION DES REPRESENTANTS DU GRAND MONTAUBAN
ADOPTEE PAR 43 VOIX POUR ET 6 ABSTENTIONS
AFFICHEE ET PUBLIEE LE : 16/04/2026