Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - LIS
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - LIS
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - LIS
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - LIS
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - LIS
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - LIS
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - LIS
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - LIS
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - LIS
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - LIS
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - Liste DES Deliberations Partie 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - Liste DES Deliberations Partie 1)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU VINGT MARS DEUX MILLE VINGT CINQ
DELIBERATION N° 6/03/2025 : DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 7/03/2025 : ELECTION D'UN VICE-PRESIDENT
Monsieur Christian QUATRE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 15ème Vice- Président et immédiatement installé.
DELIBERATION N° 8/03/2025 : COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 9/03/2025 : MODIFICATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS COMMUNAUTAIRES
ADOPTEE PAR 44 VOIX POUR ET ABSTENTIONS : 3.
DELIBERATION N° 10/03/2025 : DESIGNATION DE MEMBRES - PROPOSITION DE VOTE A SCRUTIN PUBLIC
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 11/03/2025 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 12/03/2025 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
ADOPTEE PAR 44 VOIX POUR ET ABSTENTIONS : 3.
DELIBERATION N° 13/03/2025 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 14/03/2025 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER (CCF)
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 15/03/2025 : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE MONTAUBAN - ELECTION D'UN REPRESENTANT
ADOPTEE PAR 44 VOIX POUR ET ABSTENTIONS : 3. 2
DELIBERATION N° 16/03/2025 : SYNDICAT MIXTE DU SCOT DE L'AGGLOMERATION DE MONTAUBAN - ELECTION D'UN REPRESENTANT
ADOPTEE PAR 44 VOIX POUR ET ABSTENTIONS : 3.
DELIBERATION N° 17/03/2025 : SYNDICAT MIXTE DU SIRTOMAD - ELECTION D'UN REPRESENTANT
ADOPTEE PAR 44 VOIX POUR ET ABSTENTIONS : 3.
DELIBERATION N° 18/03/2025 : MODIFICATION DU NOMBRE DE MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 19/03/2025 : SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT TARN AVAL - MODIFICATION DES STATUTS - ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (EPAGE)
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 20/03/2025 : RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LE CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DU GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION AXE SUR L'IMPACT DE LA CRISE ENERGETIQUE - COMMUNICATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
PREND ACTE
AFFICHEE ET PUBLIEE LE : 21/03/2025