Convocation - d c m 2020 05 25

Documents similaires

Procès Verbal - d c m 2020 10 05

Conseil Municipal - cm 2020 05 25

Procès Verbal - d c m 2021 01 25

Compte-Rendu - cr cm 25 05 2020

Procès Verbal - 2020 05 25 pv signe

Procès Verbal - d c m 2020 06 02

Procès Verbal - d c m 2021 05 10

Procès Verbal - d c m 2020 07 06

Note de Synthèse - 2020 05 25 Note de synthèse Conseil

Compte-Rendu - CR du CM du 25 05 2020

Convocation - d c m 2020 05 25 Document publié le Lundi 23 mars 2020 par la commune de Champenoux. Lien du pdf (Convocation - d c m 2020 05 25)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, L’an deux mil vingt, le vingt-cinq mai, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de CHAMPENOUX s’est réuni à la salle Saint-Nicolas rue Chanoine Rolin après convocation légale, sous la Présidence de Monsieur GUIMONT Henri Philippe, Maire sortant.

Etaient présents : Mmes Corinne GENIN, Corinne RIPPA-MADONNA, Astrid MARCHAL, Francine GUILLEMAIN, Martine CAVE, Corinne FAVIER, Emeline AUER, Mrs. Serge FEGER, Philippe GERARDOT, Cédric LOTH, Philippe GUEZET, Claude DIDIERJEAN, Jean Luc DELOBEAU, Adoum DJIBRINE HAROUN et Thierry VERMEIL DE CONCHARD.

Secrétaire de séance : Madame Corinne GENIN.

Madame Francine GUILLEMAIN, la doyenne d’âge des membres du conseil a pris ensuite la présidence.

--------------------------

Objet : Institutions et Vie politique : Election exécutif (5.1) : Election du Maire sous la Présidence du Doyen d’Age

-Constitution du bureau : le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : M. Cédric LOTH, Mme Emeline AUER.

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;

Vu la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 ;

Vu l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 ;

Vu le décret n° 2020-571 du 14 mai 2020 ;

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

1er tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombres de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de bulletins : 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 Nombre de suffrages exprimés : 15 Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

Date de convocation : 19/05/2020

Envoi à la Préfecture : 26/05/2020

Publication : 26/05/2020

REPUBLIQUE FRANCAISE

---

Département de

Meurthe-et-Moselle

---

MAIRIE de CHAMPENOUX

54280

PROCES VERBAL DES

DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE du 25 Mai 2020

Membres en exercice : 15

Membres présents : 15

Membres votants : 15– M. Serge FEGER 15 voix (quinze)

Monsieur Serge FEGER a été proclamé Maire, et a été immédiatement installé et prend la présidence de la séance.

Objet : Institutions et Vie Politique : Election Exécutif (5.1) : Détermination du nombre d’adjoints

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;

Vu la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 ;

Vu l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 ;

Vu le décret n° 2020-571 du 14 mai 2020 ;

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal

DÉCIDE la création de QUATRE postes d’adjoints au Maire.

Objet : Institutions et Vie politique : Election exécutif (5.1) : Election des adjoints

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122- 7-2 ;

Vu la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 ;

Vu l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 ;

Vu le décret n° 2020- du 15 mai 2020 ;

Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;

Considérant que la liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe ;

1er tour de scrutin

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombres de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de bulletins : 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0 Nombre de suffrages exprimés : 15 Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

– Liste de Monsieur Philippe GUEZET, 15 voix (quinze)

La liste de Monsieur Philippe GUEZET ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :

1er Adjoint, M.GUEZET Philippe

2ème Adjointe, Mme GENIN Corinne3ème Adjoint, M.LOTH Cédric

4ème Adjointe, Mme RIPPA MADONNA Corinne

Objet : Institutions et Vie politique : Election exécutif (5.1) : Délégations aux syndicats intercommunaux

Après écoute des candidats, débat du Conseil Municipal et élections, les

délégués désignés aux Syndicats Intercommunaux sont les suivants :

a- Syndicat Scolaire de la Bouzule :

- Madame Francine GUILLEMAIN

- Monsieur Cédric LOTH

- Madame Astrid MARCHAL

- Madame Martine CAVE

- Monsieur Serge FEGER

b- Syndicat Scolaire du 1er Cycle de Nancy

- Monsieur Philippe GERARDOT, titulaire

- Monsieur Serge FEGER, suppléant

Décision prise à l’unanimité des membres présents.

Objet : Institutions et Vie politique : Election exécutif (5.1) : Délégations des membres de la Commission d’Appel d’Offres

Le Conseil Municipal instaure comme suit la commission communale

d’appels d’offres :

- Président : FEGER Serge

- Membres titulaires : Philippe GUEZET, VERMEIL DE

CONCHARD Thierry, Martine CAVE.

- Membres suppléants : Astrid MARCHAL, Francine

GUILLEMAIN, DJIBRINE HADOUN Adoum

Décision prise à l’unanimité des membres présents.

Monsieur le Maire a ensuite donné lecture de la charte de l’élu local prévue à l’article L1111-1-1 du code général des collectivités locales. Il en a donné une copie ainsi que les articles L2123-1 à L2123-35 du code général des collectivités territoriales.

Fait et délibéré en séance, les jours et mois et ans susdits. L’ordre du jour étant épuisé, après lecture faite, les membres présents ont signé le feuillet.

Ordre du Jour :

-Election du Maire sous la présidence du doyen d’âge

-Détermination du nombre d’Adjoints

-Election des Adjoints

-Délégations aux syndicats intercommunaux

-Délégation des membres de la Commission d’Appel d’Offres

Serge FEGER, Maire Philippe GUEZET Corinne GENIN Cédric LOTHCorinne RIPPA-MADONNA Astrid MARCHAL Thierry VERMEIL DE CONCHARD

Francine GUILLEMAIN

Claude DIDIERJEAN Martine CAVE Philippe GERARDOT Corinne FAVIER

Jean-Luc DELOBEAU AUER Emeline Adoum DJIBRINE HAROUN