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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Belleau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2020 05 25)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
, À
SO A
Dilages de Bellean - Lixièves
Maneneeuré/Seille - Movey - Servières
Procès-verbal des délibérations du conseil municipal
en date du Lundi 25 Mai 2020
Séance du Lundi 25 mai 2020 à 20 heures à la salle des fêtes de Belleau,
sous la présidence de Monsieur Guy PAILLON, le plus âgé des membres du Conseil Municipal, sur
la convocation qui leur a été adressé par le Maire sortant.
La convocation a été adressée le 20 mai 2020 avec l’ordre du jour suivant :
Ordre du jour :
Ÿ_ délibération : élection du Maire,
Ÿ_ délibération : détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints Ÿ”_ lecture de la Charte de l’élu local par le Marie élu.
Présent(s) : Philippe BARTHELEMY-BOULANGER Michel-FAVIER Nicolas-FAYON
Sandrine-FRANIATTE Clément-GEOFFROY Matthieu-JARDIN Stéphane-JOLIOT Philippe-
PAILLON Guy-PETITIEAN Vincent-POLLOT Nadine-RAKOTONDRAMANITRA Haja-
SANTILLI Bruno-TRONCY Christelle-URBAN Julien.
Secrétaire de séance : JOLIOT Philippe.
Secrétaire administrative : KLEIN Evelyne
La séance a été ouverte à 20h00.
1. élection du Maire :
Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7,
Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue,
Considérant que, si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité
absolue, il est procédé à un 3éme tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1° tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 15
A déduire bulletins blancs : 2
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 13
7 4 rue des Aïilleux 54610 Belleau - ® 03 83 31 50 96 - “= mairie.belleau@wanadoo.fr Monsieur Philippe BARTHELEMY a obtenu 13 voix (treize voix).
Monsieur Philippe BARTHELEMY, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire.
2. détermination du nombre d’adijoints et élection des adjoints :
Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2,
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre d’adjoints au maire sans que
ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif global du conseil municipal,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité la création de 4
postes d’adjoints.
Election du 1°" Adjoint au Maire :
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2122-7 et L. 2122-7 ;
Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3éme tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
nombre de bulletins : 15
à déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 2 reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13
a obtenu :
M. RAKOTONDRAMANITRA Haja : 13 voix (treize voix).
M. RAKOTONDRAMANITRA Haja, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1°" adjoint au maire.
Election du 2éme Adjoint au Maire :
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2122-7 et L. 2122-7 ;
Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3éme tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de
suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
nombre de bulletins : 15
à déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 2 reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13
a obtenu :
M. BOULANGER Michel : 13 voix (treize voix).
M. BOULANGER Michel, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2éme adjoint au maire.
[7 4 rue des Ailleux 54610 Belleau - ® 03 83 31 50 96 - > mairie.belleau@wanadoo.fr Election du 3éme Adjoint au Maire :
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2122-7 et L.
2122-7 ;
Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3éme tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
nombre de bulletins : 15
à déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 2 reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13
a obtenu :
M. PAILLON Guy : 13 voix (treize voix).
M. PAILLON Guy, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3éme adjoint
au maire.
Election du déme Adjoint au Maire :
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2122-7 et L.
2122-7 ;
Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3éme tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de
suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
nombre de bulletins : 15
à déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 2 reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13
aobtenu:
M. SANTILLI Bruno : 13 voix (treize voix).
M. SANTILLI Bruno, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 4éme
adjoint au maire.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20h50.
Le Maire,
Philippe BARTHELEMY
[74 rue des Aïilleux 54610 Belleau - © 03 83 31 50 96 - “> mairie.belleau@wanadoo.fr