Compte-Rendu - cm 2021 03 10

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Compte-Rendu - cm 2021 03 10 Document publié le Mercredi 10 mars 2021 par la commune de Locmaria. Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 2021 03 10)Thèmes du document : Banque, Santé, Industrie, DEPARTEMENT DU MORBIHAN

ARRONDISSEMENT DE LORIENT

COMMUNE DE LOCMARIA

Extrait du Procès-Verbal du Conseil Municipal

Séance du 10 mars 2021

L’an deux mille vingt-et-un, le dix mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Locmaria Belle- Île-en-Mer, s’est réuni publiquement à la salle polyvalente de Lannivrec, après convocation légale, sous la présidence de Dominique ROUSSELOT, Maire de Locmaria.

Nombre de conseillers en exercice : 15 Date de convocation : 24 février 2021 Nombre de conseillers présents : 12 Date d’affichage et de Nombre de conseillers votants : 14 Publication : 11 mars 2021

Etaient présents : Maurice GAULAIN, Marie THUILLIER, Thomas BRON, Réjane CONAN, Anne-France NAUDIN, Aurélie BAUR, Marie-Josée JUGEAU, Christophe SAMZUN, Didier LE GARREC, Sylvie LE PAN et Damien RIBOUCHON.

Absents excusés ayant remis pouvoir : Edouard BANNET ayant remis pouvoir à Christophe SAMZUN, Yolaine DE CRUZ ayant remis pouvoir à Anne-France NAUDIN.

Absente non excusée n’ayant pas remis pouvoir : Rozenn MAHEVO.

Secrétaire de séance : Damien RIBOUCHON.

*-*-*-*-*-*-*

Monsieur le Maire demande à supprimer un point inscrit à l’ordre du jour, à savoir, le vote des taux de

contributions directes pour l’année 2021. En effet, l’état 1259 ne nous est pas encore parvenu. Ce point sera

examiné lors du prochain conseil. La suppression de ce point est votée à l’unanimité.

1. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DU SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS DU MORBIHAN

Le conseil municipal est amené à se prononcer sur le renouvellement de la convention ayant pour objet la mise à disposition par la mairie de Locmaria auprès du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Morbihan d’un personnel communal en vue d’exercer les fonctions de chef de centre au Centre de Secours de Le Palais.

La mise à disposition est proposée pour une durée de trois ans à compter du 1er mars 2021, et selon les modalités suivantes :

- 2 jours par semaine (mardi et jeudi) du 1er mars au 31 mai et du 1er octobre au 28 février de chaque année, - 5 jours par semaine du 1er juin au 30 septembre de chaque année ;

La commune de Locmaria continue de gérer la situation administrative de l’agent. Elle continue à verser la rémunération correspondant à son grade.

Le remboursement est effectué mensuellement par le Service Départemental d’Incendie et de Secours du Morbihan à la commune, sur présentation par la collectivité d’un état des services réalisés (rémunération et charges sociales).

Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer la nouvelle convention pour une durée de trois ans. Elle prendra effet au 1er mars 2021.

2. COMPTE DE GESTION 2020 - Budget Mouillages

Monsieur Maurice GAULAIN, Adjoint aux Finances, rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des

comptes du comptable à l’ordonnateur et que le conseil municipal ne peut valablement délibérer sur le compte

administratif du maire sans disposer de l’état de situation de l’exercice clos dressé par le receveur municipal.

Après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2020 et les décisions modificatives qui s’y

rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandatsdélivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur

accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes

à recouvrer et des restes à payer.

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan

de l’exercice 2019, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé

à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer sans écriture,

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le compte de gestion du trésorier municipal

pour l’exercice 2020. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation

ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

3. COMPTE DE GESTION 2020 - Budget Campings

Monsieur Maurice GAULAIN, Adjoint aux Finances, rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des

comptes du comptable à l’ordonnateur et que le conseil municipal ne peut valablement délibérer sur le compte

administratif du maire sans disposer de l’état de situation de l’exercice clos dressé par le receveur municipal.

Après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2020 et les décisions modificatives qui s’y

rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats

délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur

accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes

à recouvrer et des restes à payer.

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan

de l’exercice 2019, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé

à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer sans écriture,

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le compte de gestion du trésorier municipal

pour l’exercice 2020. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation

ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

4. COMPTE DE GESTION 2020 - Budget Principal

Monsieur Maurice GAULAIN, Adjoint aux Finances, rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des

comptes du comptable à l’ordonnateur et que le conseil municipal ne peut valablement délibérer sur le compte

administratif du maire sans disposer de l’état de situation de l’exercice clos dressé par le receveur municipal.

Après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2020 et les décisions modificatives qui s’y

rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats

délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur

accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes

à recouvrer et des restes à payer.

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan

de l’exercice 2019, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé

à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer sans écriture,

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le compte de gestion du trésorier municipal

pour l’exercice 2020. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation

ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

5. COMPTE DE GESTION 2020 - Budget CCAS

Monsieur Maurice GAULAIN, Adjoint aux Finances, rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des

comptes du comptable à l’ordonnateur et que le conseil municipal ne peut valablement délibérer sur le compte

administratif du maire sans disposer de l’état de situation de l’exercice clos dressé par le receveur municipal.

Après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2020 et les décisions modificatives qui s’y

rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats

délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur

accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes

à recouvrer et des restes à payer.

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan

de l’exercice 2019, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé

à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer sans écriture,

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le compte de gestion du trésorier municipal

pour l’exercice 2020. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation

ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

6. COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - Budget Mouillage

Le compte administratif présente les résultats d’exécution du budget. Il retrace toutes les recettes et les

dépenses réalisées au cours de l’année.

Conformément à l’article L 2121-31 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient au maire de

présenter le compte administratif. Par contre, il ne peut prendre part au vote.

Après présentation du Compte Administratif 2020 du budget mouillages par Monsieur Maurice GAULAIN, Adjoint

aux Finances, les élus, hors de la présence de Monsieur le Maire, votent à l’unanimité le compte administratif

2020. Les résultats sont les suivants :

Section de Fonctionnement

* Dépenses : 5 082.00 euros

* Recettes : 5 082.00 euros

Résultat 2020 : + 0.00 euro

Résultat reporté de 2019 : + 4.52 euros

Résultat clôture 2020 : + 4.52 euros

7. COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - Budget Campings

Le compte administratif présente les résultats d’exécution du budget. Il retrace toutes les recettes et les

dépenses réalisées au cours de l’année.

Conformément à l’article L 2121-31 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient au maire de

présenter le compte administratif. Par contre, il ne peut prendre part au vote.

Après présentation du Compte Administratif 2020 du budget campings par Monsieur Maurice GAULAIN, Adjoint

aux Finances, les élus, hors de la présence de Monsieur le Maire, votent à l’unanimité le compte administratif

2020. Les résultats sont les suivants :Section de Fonctionnement

* Dépenses : 67 357.52 euros

* Recettes : 100 636.74 euros

Résultat 2020 : + 33 279.22 euros

Résultat reporté de 2019 : + 6 208.94 euros

Résultat clôture 2020 : + 39 488.16 euros

Section d’Investissement

* Dépenses : 14 466.75 euros

* Recettes : 15 000.00 euros

Résultat 2020 : + 533.25 euros

Résultat reporté de 2019 : + 15 531.34 euros

Résultat clôture 2020 : + 16 064.59 euros

8. COMPTE ADMINISTRATIF 2019 - Budget Principal

Le compte administratif présente les résultats d’exécution du budget. Il retrace toutes les recettes et les

dépenses réalisées au cours de l’année.

Conformément à l’article L 2121-31 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient au maire de

présenter le compte administratif. Par contre, il ne peut prendre part au vote.

Après présentation du Compte Administratif 2020 du budget principal par Monsieur Maurice GAULAIN, Adjoint

aux Finances, les élus, hors de la présence de Monsieur le Maire, votent à l’unanimité le compte administratif

2020. Les résultats sont les suivants :

Section de Fonctionnement

* Dépenses : 1 101 997.72 euros

* Recettes : 1 422 098.45 euros

Résultat 2020 : + 320 100.73 euros

Résultat reporté de 2019 : + 120 000.00 euros

Résultat clôture 2020 : + 440 100.73 euros

Section d’Investissement

* Dépenses : 323 752.45 euros

* Recettes : 437 792.90 euros

(dont 1068 : 283525.80 euros)

Résultat 2020 : + 114 040.45 euros

Résultat reporté de 2019 : + 386 406.77 euros

Résultat clôture 2020 : + 500 447.22 euros

9. COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - Budget CCAS

Le compte administratif présente les résultats d’exécution du budget. Il retrace toutes les recettes et les

dépenses réalisées au cours de l’année.

Conformément à l’article L 2121-31 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient au maire de

présenter le compte administratif. Par contre, il ne peut prendre part au vote.

Après présentation du Compte Administratif 2020 du budget CCAS par Monsieur Maurice GAULAIN, Adjoint aux

Finances, les élus, hors de la présence de Monsieur le Maire, votent à l’unanimité le compte administratif 2020.

Les résultats sont les suivants :

Section de Fonctionnement

* Dépenses : 8 122.72 euros

* Recettes : 5 000.00 euros

Résultat 2020 : - 3 122.72 euros

Résultat reporté de 2019 : + 6 015.18 euros

Résultat clôture 2020 : + 2 892.46 eurosSection d’Investissement

* Dépenses : 0.00 euro

* Recettes : 0.00 euro

Résultat 2020 : 0.00 euro

Résultat reporté de 2019 : 0.00 euro

Résultat clôture 2020 : 0.00 euro

10. AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2020 - Budget Campings et Gîte

Monsieur Maurice GAULAIN, Adjoint aux Finances, rappelle les résultats de clôture 2020, à savoir :

- Section de Fonctionnement : + 39 488.16 euros

- Section d’Investissement : + 16 064.59 euros

Puis le conseil municipal délibère et décide à l’unanimité d’affecter les résultats ci-dessus de la manière suivante

au budget primitif 2021 :

- Affectation de 15 000.00 euros au compte R 002 (Recettes de Fonctionnement)

- Affectation de 24 488.16 euros au compte R 1068 (Recettes d’Investissement)

11. AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2020 - Budget Principal

Monsieur Maurice GAULAIN, Adjoint aux Finances, rappelle les résultats de clôture 2020, à savoir :

- Section de Fonctionnement : + 440 100.73 euros

- Section d’Investissement : + 500 447.22 euros

Puis le conseil municipal délibère et décide à l’unanimité d’affecter les résultats ci-dessus de la manière suivante

au budget primitif 2021 :

- Affectation de 200 000.00 euros au compte R 002 (Recettes de Fonctionnement)

- Affectation de 240 100.73 euros au compte R 1068 (Recettes d’Investissement)

Par délibération n°5 en date du 16 décembre 2020, le CCAS a été dissous.

Les résultats reportés du compte Administratif 2020 du budget CCAS sont à intégrer au budget principal par des

écritures budgétaires au compte 002 en section de fonctionnement pour la somme de 2892.46 €. Il convient

donc d’ouvrir au budget Principal les crédits nécessaires à la réalisation du transfert susvisé (qui ne donne pas

lieu à émission de mandat ou de titre).

Les crédits du compte 002 seront donc inscrits comme suit dans le budget primitif 2021 :

002 Excédent de fonctionnement reporté 202 892.46

12. BUDGET PRIMITIF 2021 - Budget Mouillages

A propos des budgets primitifs, Monsieur Maurice GAULAIN, Adjoint aux Finances, rappelle qu’un budget est

l’acte qui prévoit et autorise les dépenses et recettes pour une année donnée. Acte prévisionnel, il peut être

modifié ou complété en cours d’exécution par le conseil municipal, sous forme de décision modificative.

Monsieur Maurice GAULAIN présente les comptes du Budget Primitif Mouillages relatif à l’année 2021 :

- Section de Fonctionnement : 5300.00 euros (Dépenses et Recettes)

- Section d’Investissement : 0 euro (Dépenses et Recettes)Le budget primitif Mouillages 2021, est voté à l’unanimité, tel qu’il est présenté.

13. BUDGET PRIMITIF 2021 – BUDGET CAMPINGS

A propos des budgets primitifs, Monsieur Maurice GAULAIN, Adjoint aux Finances, rappelle qu’un budget est

l’acte qui prévoit et autorise les dépenses et recettes pour une année donnée. Acte prévisionnel, il peut être

modifié ou complété en cours d’exécution par le conseil municipal, sous forme de décision modificative.

Monsieur Maurice GAULAIN, présente les comptes du Budget Primitif Campings relatif à l’année 2021 :

- Section de Fonctionnement : 108 580.00 euros (Dépenses et Recettes)

- Section d’Investissement : 40 838.00 euros (Dépenses et Recettes)

Le Budget Primitif des Campings 2021, est voté, à l’unanimité, tel qu’il est présenté.

14. BUDGET PRIMITIF 2021 – Budget Principal

Monsieur Maurice GAULAIN, Adjoint aux Finances, présente les comptes du Budget Primitif de la commune, dit

Budget Principal. Il est présenté en équilibre de la manière suivante :

- Section de Fonctionnement : 1 485 000.00 euros (Dépenses et Recettes)

- Section d’Investissement : 1 184 000.00 euros (Dépenses et Recettes)

Les principales opérations de l’année sont les suivantes :

• Poursuite du programme de voirie

• Aire de jeux

• Travaux d’effacement de réseaux : renforcement et/ou sécurisation de réseaux électriques et

enfouissement du réseau téléphonique

• Travaux église

• Etudes diverses

• Remise en état des chemins communaux

• Acquisition de terres agricoles

• Diverses acquisitions : petits matériels et équipements…

Le Budget Primitif principal 2021, est voté, à l’unanimité, tel qu’il est présenté.

DIVERS

1) Monsieur Maurice GAULAIN tient à adresser ses sincères remerciements aux membres des Commissions

Finances et Travaux pour leur travail, en commun ce qui a permis l’élaboration au plus juste de ces

budgets. Il tient également à remercier Stéphanie CHANCLU pour son investissement et le travail rendu

durant cette période consacrée aux finances de la commune.

2) Point sur la campagne vaccination COVID19 : La vaccination a démarré depuis le 9 mars dernier.

Monsieur le Maire tient à remercier les membres élus et bénévoles du CCAS ainsi que Flavie CARIO et

Cécile TONNEL, personnels administratifs, qui ont contacté par téléphone les 133 personnes de la

commune âgées de 75 ans et plus, afin de les inscrire sur la plateforme dédiée aux rendez-vous pour ce

vaccin. Grâce à cet investissement, personne n’a été oublié. « Félicitations à l’ensembles des personnes

qui a contribué au succès de la démarche : les communes, les CCAS, les pompiers, le CHBI et son

personnel, les médecins hospitaliers ou non… Il souligne la pertinence que cette opération se déroule

sur le site de l’hôpital.

La séance est levée à 20 heures 20.