Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2017 11 7 Convention de mise à disposition des l
Déliberation - D 2017 8 2 Mise à disposition de lactif Assainisse
Déliberation - D 2017 11 8 Convention de mise à disposition des l
Déliberation - D 2017 6 3 Convention de mise à disposition des bu
Déliberation - D 2019 6 9 Convention de mise à disposition du ser
Déliberation - D 2016 5 12 Convention de mise à disposition de la
Déliberation - D 2017 1 6 Convention de mise à disposition de per
Déliberation - D 2017 8 2 1 Mise à disposition de lactif Assainis
Déliberation - D 2022 3 6 Avenant contrat de mise a disposition G
Déliberation - D 2016 3 7 Modalités de mise à disposition des gob
Déliberation - D 2017 7 9 Convention de mise à disposition dune semi remorque Fête de la musique
Document publié le Vendredi 2 juin 2017 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2017 7 9 Convention de mise à disposition dune semi remorque Fête de la musique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Banque,
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
AR PREFECTUREDE LA COMMUNE DE MOUTHIERS-SUR-BOËME
016-211602362-20170609-D_2017_7_9-DE S, Plhce du champ de foire Reçu le 27/06/2017
16440-MOUTHIERS-SUR-BOËME
délibération :
D_2017_7 9
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 20
Votants : 22
Objet : Convention de mise à
disposition d'une semi-
remorque - Fête de la musique
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
Au registre sont les
signatures. Pour copie
conforme.
IeLLO .92.20 fax : 05.45.67.83.38 mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
L'an deux mille dix sept, le vendredi 09 juin à 20 h 30, le Conseil Municipal de la commune de
Mouthiers-Sur-Boëme dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, Salle du Conseil
Municipal, sous la présidence de Monsieur CARTERET Michel, Le Maire.
Date de convocation du : 02 Juin 2017
Présents : Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur BARBE Hugues, Monsieur TROUSSICOT
Franck, Monsieur BORRÉDON Richard, Madame LHOMME Michèle, Monsieur CARTERET
Michel, Monsieur PONTINI Daniel, Madame HITIER Marie-Christine, Madame RELET Graziella,
Madame COOLEN Anne-Marie, Monsieur RABSKI Jean, Madame TAMAGNA Véronique,
Madame BERTIN Nathalie, Monsieur NOËL Frédéric, Madame COUSSY Stéphanie, Madame
SOULET Sandrine, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur SUSSET Bernard, Monsieur
NEBOUT Joël, Madame GROLLEAU Rachel
Pouvoirs :
Madame LOUVIÉ Catherine a donné pouvoir à Madame RELET Graziella
Monsieur FOUCHÉ Joël a donné pouvoir à Monsieur PONTINI Daniel
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame LOUVIÉ Catherine, Monsieur FOUCHÉ Joël, Monsieur BERCHENY Dorian
Secrétaire de Séance : Madame Sandrine SOULET
Monsieur le Maire rappelle que la commune organise une fête de la musique dans le bourg, le
mercredi 21 juin prochain, avec des musiciens du territoire.
Une semi-remorque sera prêtée gracieusement par Lippi Transport afin de faire office de scène
pour la prestation des musiciens. A ce titre, une convention est nécessaire afin de fixer les
modalités de prêts (assurance, autorisation de circuler dans le bourg, date de prêt).
Entendu cet exposé, le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
- ACCEPTE la convention à signer avec la société LIPPI Transport pour la mise à disposition
temporaire d'une semi-remorque dans le cadre de la fête de la fête de la musique, organisée
le mercredi 21 juin 2017 ;
- AUTORISE le Maire à signer tous documents relatifs à la présente délibération.
Pour:22 Contre:0 Abstention :0
Emis le 09/06/2017, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le 2 7 JUIN 2017