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Déliberation - 1703697378LISTEDESDELIBERATIONS24112023
Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune d'Écrennes.
Lien du pdf (Déliberation - 1703697378LISTEDESDELIBERATIONS24112023)
Thèmes du document : Ruralité, Démocratie, Institutions publiques,
République Française
Département de Seine-et-Marne
LES ÉCRENNES
CONSEIL MUNICIPAL 24 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-trois, le vingt quatre novembre 2023 à 19H00, le Conseil Municipal régulièrement convoqué
conformément à l'article 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans le lieu habituel de ses séances, salle du Conseil de la Mairie, sous la présidence de Gilles NESTEL , Maire.
Sont _présents:
CAPITAINE, Philippe COQUET, Tristan DUMONT, Eldric GIRAUT,
BRUNELLI-BRONDEX, Angélique FACQUEZ (arrivée à 19h20)
Représenté :
Absent : Laurent LEBRUN-TRAVERS, Séverine BARNIER
Secrétaire de séance: Eldric GIRAUT
DATE
24/11/2023
24/11/2023
24/11/2023
24/11/2023
24/11/2023
24/11/2023
24/11/2023
24/11/2023
24/11/2023
Le Maire,
Gilles NESTEL
NUMERO
DE_2023_032
DE_2023_033
DE_2023_034
DE_2023_035
DE_2023_036
DE_2023_037
DE_2023_038
DE_2023_039
DE_2023_040
OBJET
DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS BUDGETAIRES N°3
SUPPRESSION DE POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE
2EME CLASSE ET CREATION DE POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE 1ERE
CLASSE SUPPRESSION DE POSTE D'ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE
2EME CLASSE ET CREATION DE POSTE D'ADJOINT D'ANIMATION
PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
MANDATEMENT DU CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DE
SEINE-ET-MARNE POUR LA MISE EN CONCURRENCE D'UN MARCHÉ
D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
REPRISE DES CONCESSIONS FUNERAIRES EN ETAT D'ABANDON
PHASE N°1 ET PHASE N°2
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION
D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX POUR LA REPRISE DES
CONCESSIONS DE TERRAIN DANS LE CIMETIERE COMMUNAL
MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL
DES ÉNERGIES DE SEINE ET MARNE PAR ADHÉSION DES
COMMUNES DE DAMMARTIN-EN-GOËLE ET HERICY
PRESENTATION DES PROPOSITIONS DE CONTRAT ANNUEL POUR
LA PRESTATION D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AUX ABORDS DE
LA SALLE POLYVALENTE
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'EQUIPEMENT
DES TERRITOIRES RURAUX 2024
Gilles NESTEL, Jean-Noël PRIEUX, Aïcha OUERTATANI, Rémy SAILLET, Yann BALLET , Béatrice
Michel LE BELLEC, Pascal NOËL, Michel
APPROUVÉEO
UREJETÉE
APPROUVÉE
. PAR 12 VOIX.
APPROUVÉE
. PAR 12 VOIX
APPROUVÉE
. PAR 12 VOIX
APPROUVÉE
. PAR 12 VOX APPROUVÉE
PAR 13 VOIX
APPROUVÉE
_ PAR 13 VOIX.
APPROUVÉE
PAR 13 VOIX
APPROUVÉE
PAR 8 VOIX
PAR 3 VOIX
CONTRE
2 abstentions
© APPROUVÉE
PAR 13 VOIX