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Procès Verbal - pv0523mai2018 3248
Document publié le Mercredi 23 mai 2018 par la commune d'Écuillé.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv0523mai2018 3248)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Industrie,
1
PV 05 23 mai 2018
Procès-Verbal de la séance du CONSEIL MUNICIPAL du 23 mai 2018
L'an deux mil dix-huit, le vingt-trois du mois de mai, à vingt heures trente minutes, le Conseil municipal dûment convoqué en date du dix-sept mai mil dix-huit, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Jean-Louis DEMOIS, Maire.
Membres élus : 15 en fonction : 14 présents : 12
Sous la Présidence de Monsieur Jean-Louis DEMOIS, Maire,
Membres présents :
Monsieur Paul ABELARD, Monsieur David BARAIZE, Madame Gwennola CHAUDET, Madame Maria DANIEL, Monsieur Julien GILLES, Madame Cécile HUET, Monsieur Sébastien LANDEAU- TROTTIER, Monsieur Bernard LE HIR, Madame Sandra PELLETIER, Madame Marie-Claire SACHET, Madame Ophélie SAULDUBOIS, - Conseillers municipaux.
Membres absents excusés et/ou ayant donnés pouvoir:
Monsieur Fabrice LEPAGE donne pouvoir à Monsieur David BARAIZE
Monsieur Mickaël LAURENT-BERTHONNEAU donne pouvoir à Madame Sandra PELLETIER
Secrétaire de séance : Madame Marie-Claire SACHET
1) Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 18 avril 2018 ;
Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
2) Commissions communales
Vie locale et proximité
Lettre d’informations dans les jours prochains : présentation de Mme GANNE et Mme BOYÉ. Annonce du départ d’Emmanuelle BUSSON-NEDELEC.
Annonce de la journée citoyenne : le 6 octobre 2018. Définition des ateliers samedi 26/05. Salle communale : 2ème rencontre avec une architecte qui nous a présenté des esquisses avec budget. Projet sur un prochain mandat.
Etude de faisabilité prévue pour la fin de l’année avec un ordre de grandeur budgétaire hors subvention à 400 000 €.
Festival de nos campagnes : commence ce weekend. La demande était de 60 bénévoles sur l’ensemble des 3 jours. Il y en a 85, le planning est fait.
Fête communale : vide greniers. Pour le moment une dizaine de personnes. Information dans la newsletter et affiche à l’entrée de la commune + boitage si pas de lettre d’informations dans les temps. Soirée musicale. Restauration par Babass et Ecuillé en fête.
Bibliothèque : acquisition d’un panneau d’affichage.
Enfance
Evolution des effectifs : accueil des enfants de moins de 3 ans. Reprise de contact avec nos partenaires pour que l’échange avance et qu’un accueil puisse se mettre en place. La coordinatrice du RAM a fait une fiche métier « assistant maternel » à diffuser.
Urbanisme
Fauchage raisonné : travail de pédagogie à continuer à destination de la population. Fauchage de sécurité, nous allons voir pour travailler avec la commune de Soulaire-et-Bourg.
F0036 2
PV 05 23 mai 2018
Journée citoyenne : l’employé communal va soumettre des idées de travaux à la commission. Vente parcelle A 455 : rencontre avec des personnes intéressées par cette parcelle qui est enclavée sur leur domaine.
Bâtiment Mauboussin : prochaine visite prévue le 30/05. Une estimation financière et une proposition pourra être envisagée.
Réunion avec les habitants de la route de Cheffes prévue le 8 juin.
CCAS
Prochaine réunion vendredi 25/05. A l’ordre du jour - le 11/11. Francis LEMAITRE viendra à cette réunion (ancien combattant d’Algérie et son père à fait la guerre de 14-18). Contrat local de santé : en cours d’élaboration. Angers Loire Métropole nous enverra les informations au fur et à mesure.
3) Finances
Finances – décision modificative n°2 (délibération 2018-23)
Objet : Finances – décision modificative n°2
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU le budget primitif 2018
CONSIDERANT la prévision de crédit budgétaire sur le compte 775, qui ne doit comporter que des réalisations ;
Le Conseil municipal :
VOTE la décision modificative suivante :
AUTORISE Monsieur le Maire ou un de ses adjoints à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré approuve la délibération à l’unanimité
Nature Section Chapitre-
Compte
Montants
votés
Montant
D.M.
Montants
corrigés
R F 77/775 200 € -200 € 0 €
R I 024 0 € +200 € 200 €
D F 023 110 804,41 € -200 € 110 604,41 €
R i 021 110 804,41 € -200 € 110 604,41 €
F0037 3
PV 05 23 mai 2018
Finances – Fonds de concours – Travaux route de cheffes – extension éclairage public (délibération 2018-24)
Objet : Finances – Fonds de concours – Travaux route de cheffes – extension éclairage public
Par décision du 5 décembre 2016, la Commission Permanente a adopté le principe d’appels de fonds de concours auprès des communes membres d’Angers Loire Métropole.
Le fonds de concours appelé pour la d’Ecuillé s’élève à 5 865.01 €.
Il est calculé à partir des montants estimatifs à charge d’Angers Loire Métropole (hors dépannages et réparations), les sommes réellement appelées pourront être ajustées pour tenir compte du montant réel à la baisse ou à la hausse, dans ce dernier cas dans la limite de 5 %.
Le montant du fonds de concours indiqué ci-dessus ne concerne pas le surcoût des lanternes choisies éventuellement par la commune.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la commission permanente d’Angers Loire Métropole du 5 décembre 2016 ;
VU le budget primitif 2018 ;
VU les travaux projetés par la commune Route de Cheffes
Le Conseil municipal
APPROUVE le versement du fonds de concours à Angers Loire Métropole pour un montant de 5 865.01 €, dans les conditions énoncées ci-dessus ;
AUTORISE le Maire ou un de ses adjoints à signer tous les documents correspondants,
IMPUTE les dépenses sur le budget concerné de l’exercice 2018 et suivants.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré approuve la délibération à l’unanimité.
4) Questions diverses
Arrivée d’une nouvelle collaboratrice
A partir du 7 juin prochain, Madame Emilie BOYÉ intégrera les effectifs de la commune en tant
qu’adjointe administrative. Elle sera en stage pendant un mois au sein de la collectivité puis en CAE
à partir du 9 juillet pour une durée d’un an renouvelable une fois.
Négociation foncière
Négociation route de Cheffes : accord trouvé avec les propriétaires de la parcelle B 104.
Question de la zone humide : une étude d’impact doit être faite d’ici à début juin.
Changement de trésorerie
La trésorerie de Châteauneuf sur Sarthe va fermer ses portes le 31 décembre 2018. A partir du 1er
janvier 2019, la commune dépendra de la trésorerie d’Avrillé.
Prochains conseils
Prochain Conseil municipal le 28 juin à 19h.
Tour de table :
Ophélie SAULDUBOIS : fête communale, quid du camion pour aller chercher l’estrade ? A voir avec le cantonnier.
Cécile HUET : quelle date pour la newsletter ?
Il nous faut de l’aide pour que celle-ci paraisse le plus rapidement possible
F0038 4
PV 05 23 mai 2018
Date prochain conseil j: Jeudi 28 juin 2018 à 19h00.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h27
23/05/2018 2018-23 Finances – décision modificative n°2 (délibération 2018-23)
23/05/2018 2018-24 Finances – Fonds de concours – Travaux route de cheffes – extension éclairage public (délibération 2018- 24)
F0039