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Procès Verbal - a112b747d6b89e105d9eb1179122fa32
Document publié le Mardi 7 septembre 2021 par la commune de Bollène.
Lien du pdf (Procès Verbal - a112b747d6b89e105d9eb1179122fa32)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Bollène, le 7 septembre 2021
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 SEPTEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR N° QUESTIONS
M ZILIO INFORMATION
Décisions :
- Droit de préemption urbain -
Renonciations
- Droit de préemption urbain -
Préemption
- Marchés à procédure adaptée
- Concessions de terrain dans un
cimetière communal
- Contentieux
- Tarifs
- Régies municipales
- subventions
M. ZILIO 1 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE
M. ZILIO 2 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
CONSEIL MUNICIPAL - INSTALLATION DE Mme
HENON
M. ZILIO 3 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET
2021 - PROCES-VERBAL – APPROBATION
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr Bollène, le 7 septembre 2021
M. ZILIO 4 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - RAPPORT
D'OBSERVATIONS DEFINITIVE SUR LES
COMPTES ET LA GESTION DU SYNDICAT R.A.O.
M. AUZAS 5 CULTURE ET SPORTS
DENOMINATION - EQUIPEMENT PUBLIC
MME DESFONDS-
FARJON
6 DOMAINE ET PATRIMOINE
ACQUISITION PROPRIETE DE L'HOTEL
CAMPANILE - PARTIE PARCELLES SECTION AT
N° 8 ET N° 9 - CHEMIN DE LA LEVADE
MME DESFONDS-
FARJON
7 DOMAINE ET PATRIMOINE
CLASSEMENT DE BIENS PRIVES DE LA
COMMUNE DANS LE DOMAINE PUBLIC
COMMUNAL
M. ZILIO 8 FONCTION PUBLIQUE
MODIFICATION TABLEAU THEORIQUE DES
EFFECTIFS
M. ZILIO 9 FONCTION PUBLIQUE
CHARGE DE MISSION DEMOCRATIE
PARTICIPATIVE - POSTE NON PERMANENT A
POURVOIR DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE
PROJET
M. ZILIO 10 FONCTION PUBLIQUE
PERSONNEL - RECOURS AU CONTRAT
D'APPRENTISSAGE
M. ZILIO 11 FONCTION PUBLIQUE
PERSONNEL - VACATIONS POUR ÉTUDES
SURVEILLÉES A COMPTER DE SEPTEMBRE 2021
M. ZILIO 12 FONCTION PUBLIQUE
PERSONNEL - MODALITES DE DECOMPTE DU
TEMPS DE TRAVAIL DES AGENT PENDANT LES
SEJOURS JEUNESSE
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr Bollène, le 7 septembre 2021
MME ARNAUD 13 POLITIQUE DE LA VILLE
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET
D’EQUIPEMENTS COMMUNAUX - CONVENTION
ENTRE LA VILLE DE BOLLENE ET
L'ASSOCIATION AIDE ET INTERVENTION A
DOMICILE (A.I.D.) - ADOPTION
M. ZILIO 14 ENVIRONNEMENT
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE
DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON
COLLECTIF (S.P.A.N.C.) - COMMUNAUTE DE
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M. AUZAS 15 CULTURE ET SPORTS
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ENTRE LE COLLEGE PAUL ELUARD ET LA VILLE
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M. ZILIO 18 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
STERILISATION ET IDENTIFICATION DES CHATS
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STERILISATION ET IDENTIFICATION DES CHATS
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CABINET VETERINAIRE AERIA ET CLINIQUE
VETERINAIRE DE L'ECLUSE – ADOPTION
M. ZILIO 20 FINANCES
UTILISATION DES SYSTEMES DE CHAUFFAGE ET
D'ELECTRICITE DU GROUPE SCOLAIRE CURIE -
CONVENTION VILLE DE BOLLENE /
COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ
PROVENCE (C.C.R.L.P.) - RENOUVELLEMENT -
ADOPTION
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr Bollène, le 7 septembre 2021
M. ZILIO 21 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
MOTION - SOUTIEN A LA FEDERATION
NATIONALE DES COMMUNES FORESTIERES
M. ZILIO 22 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
MOTION - SOUTIEN AU STATUT DES SAPEURS-
POMPIERS VOLONTAIRES
M. ZILIO 23 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
MOTION - SOUTIEN A LA FILIERE LAVANDICOLE
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr