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Compte-Rendu - Compte rendu 28 janvier 2016
Document publié le Jeudi 28 janvier 2016 par la commune de Lagny-sur-Marne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 28 janvier 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
DEPARTEMENT DE
SEINE - et - MARNE
ARRONDISSEMENT
DE TORCY
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 JANVIER 2016
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 22 janvier 2016, s’est réuni en séance publique le jeudi 28 janvier à 19 heures, à l Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Jean-Paul MICHEL, Maire.
Maire : M. MICHEL
Conseillers Municipaux : M. AUGUSTIN, Mme SERT, Mme NEILZ, M. JAHIER,
Mme FENZAR, M. MONOT, Mme CAMAJÏ, M. GIRARD, Mme BLANCHARD, M. RIZKI, Mme POULLAIN, M. BONNET, M. GAUDEFROY, M. PINTO DA COSTA OLIVEIRA, Mme LIBERMANN, Mme HUGER, Mme PUNTEL, M. DURANCEAU, Mme DELAHAIE, M. ROUSSILLON, M. ROZOT, Mme POQUET-HELFER, M. LOPEZ, M. GREÉE, Mme CLARY, M. BERNASCON, Mme SAILLIER
Pouvoirs :
M. ZOUAOUI A M. MICHEL
Mme MOREAU À Mme HUGER
M. CHAUVEAU À M. AUGUSTIN
Mme LOUDET A Mme FENZAR
M. ARCHIDEC A M. RIZKI
M. GADAN A Mme SAILLIER
Absent:
M. BARBIER
M. le Maire déclare ouverte, à 19h06, la séance du Conseil Municipal.
I est procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire de séance au sein de l'Assemblée Municipale.
Le Conseil Municipal nomme à l'unanimité Mme POQUET-HELFER secrétaire de séance, fonction qu’elle a acceptée.
OH OK % 01 CONSEIL MUNICIPAL — Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2015 - Adoption
Le Conseil Municipal adopte le procès-verbal de la séance du 15 décembre 2015.
Adopté à lunanimité
02 COMMUNICATION - Décisions signées en vertu de la délibération n°1 du 16 avril 2014, en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Conseil Municipal prend acte des décisions signées dans le cadre de la délégation accordée à M. le Maire par délibération n°1 du 16 avril 2014, et dont il rend compte conformément aux articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT.
03 COMMUNICATION -— ZAC Muiti-sites des Tanneurs — Compte Rendu Annuel _aux_ Collectivités Locales (CRACL) 2014 de la société «Aménagement 77 »
Le Conseil Municipal prend acte du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales (CRACL) 2014 de la société « Aménagement 77», concessionnaire de l'aménagement de la ZAC Multi-sites des Tanneurs.
04 AFFAIRES FINANCIERES -— Débat d'Orientation Budgétaire 2016 (DOB)
M. le Maire et M. AUGUSTIN présente le rapport de Débat d'Orientation Budgétaire de l’exercice 2016 transmis à chaque élu, et présenté en commission des Finances. Celui-ci répond à plusieurs objectifs :
> Dresser un diagnostic financier de la situation de la Commune,
> Exprimer les grandes orientations et les choix politiques qui conduisent l'élaboration budgétaire de la Municipalité,
> Alimenter le débat public en matière de préférences et d'arbitrages politiques, > Favoriser l'information du public par un outil de communication financière
synthétique et efficace.
M. le Maire sollicite ensuite les membres de l'Assemblée pour qu'ils s'expriment.
Plusieurs Conseillers Municipaux interviennent dans le débat qui sera intégré au procès-verbal de la séance.
Après avoir répondu aux intervenants, M. le Maire déclare le débat clos.
Adopté à la majorité des suffrages exprimés par :
26 voix pour
À abstention (Mme BLANCHARD)
7 voix contre (Mme POQUET-HELFER, M. LOPEZ, M. GRÉE, Mme CLARY,
M. BERNASCON, Mme SAILLIER, M. GADAN) 05 ASSOCIATIONS — Subvention à diverses associations pour le Carnaval 2016 - Acompte
Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à mandater avant le vote du Budget Primitif, un acompte de subvention d’un montant global de 35.100 € aux associations pour faire face aux dépenses liées au prochain carnaval, dit que les crédits correspondants seront pris en compte au Budget Primitif lors de son adoption et inscrits sur la nature 6574, dit que le montant de ces acomptes sera déduit du versement de la subvention 2016.
Adopté à l’unanimité
06 INTERCOMMUNALITE - Convention de mise à disposition de personnel dans le cadre de la sécurité et de la prévention
Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer la convention de mise à disposition de personnel dans le cadre de la sécurité et de la prévention avec la commune de Saint-Thibault-des-Vignes, ainsi que tout document afférent, dit que cette convention prendra effet au 1° février 2016.
Adopté à l’unanimité
07 RÉGLEMENTATION — Convention de partenariat avec l’association Lagny Opérette
Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer la convention avec l'association LAGNY OPERETTE ainsi que tout document afférent, concernant le placement du public lors de certains spectacles à l'Espace Charles Vanel.
Adopté à l'unanimité
08 AFFAIRES SCOLAIRES — Conventionnement du Projet Educatif du Territoire (PEDT)
Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer la convention PEDT avec la Caisse d’Allocations Familiales, l'Éducation Nationale et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale ainsi que tout document afférent.
Adopté à l’unanimité
09 PERSONNEL TERROTORIAL — Recours aux contrats adultes relais —
Deux postes de médiateurs
Le Conseil Municipal approuve ce projet de recours à deux médiateurs en contrat Aduiltes-Relais et autorise M. le Maire à signer les conventions afférentes aux deux
recrutements qui seront ainsi réalisés.
Adopté à l'unanimité
10 PERSONNEL TERRITORIAL — Tableau des effectifs des emplois permanents — Ouvertures d’emplois
Le Conseil Municipal approuve l’ouverture de 4 postes au tableau des effectifs des emplois permanents. L’effectif des emplois permanents est fixé à 331 postes.
Adopté à Punanimité 11 PERSONNEL TERRITORIAL — Tableau des effectifs des emplois permanents — Fermetures d’emplois
Le Conseil Municipal approuve la fermeture de 5 postes au tableau des effectifs des emplois permanents. L’effectif des emplois permanents est fixé à 326 postes.
Adopté à l'unanimité
Après avoir répondu aux questions diverses, plus rien n’étant à l’ordre du jour, M. le Maire remercie l’Assemblée et lève la séance à 21h53.
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