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Procès Verbal - PV25 0617
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV25 0617)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
17/06/2025
Qui
s’est
déroulé
à
14h00
à la
salle
de
réunion
de
la
piscine
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Pierre
ALIBERT.
Présents:
Mrs
ALIBERT
Jean-Pierre,
AURIOL
Daniel,
COUGOULE
Gilles,
PECHOABIERTO
Pascal,
GINESTE
Christian,
VAYSSETTES
Joël,
PAULHE
Jérémy,
Mmes
LOISEAU
Patricia,
COURNUT
Marie,
CAZOTTES
Emmanuelle
Absents
: Mr
MELANO
Philippe
À
14h00
ouverture
de
la
séance.
Secrétaire
de
séance
: Mr
COUGOULE
G.
Mr
ALIBERT
informe
le conseil
qu’il
y a
1 procuration :
Mr
MELANO
Philippe
a donné
procuration
à
Mr
VAYSSETTES
Joel
Rappel
de
l’ordre
du
jour
:
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
11
avril
2025
- Compte-rendu
des
Décisions
du
Maire
- Convention
avec
la
communauté
de
communes
pour
l'entretien
des
sentiers
- Composition
du
Conseil
Communautaire
fixée
dans
le
cadre
d’un
accord
local
- Créances
éteintes
- Travaux
d’Assainissement
—
Conclusion
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
—
Plan
de
financement - Bien
soumis
à
droit
de
préemption
: Déclaration
d’Intention
d’Aliéner
d’une
maison
d'habitation,
située
dans
le village
du
Truel,
au
prix
de
90
000
€.
- Questions
diverses
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
11
avril
2025 :
Le
conseil
est
POUR
à
l’unanimité
Compte-rendu
des
Décisions
du
Maire
:
>
Admission
en
non-valeur
des
titres
de
recettes
suivants
sur
le
budget
Eau-Assainissement
Pour
un
montant
total
de
45
€
Exercice |
Réf.
titre
Motif
de
présentation
Montant
2020
R-1-77-1
Personne
disparue
45.00
€
Convention
avec
la
communauté
de
communes
pour
l’entretien
des
sentiers :
Mr
le Maire
informe
le conseil
que
la commune
a transféré
à
la communauté
de
communes
l’entretien
de
certains
sentiers
d'intérêt
communautaire.
Il convient
de
formaliser
par
convention
les
conditions
et
modalités
de
mise
à
disposition
des
services
de
la
commune
pour
l'entretien
de
ces
sentiers
(à
l'exception
des
GR736
et
62):
- convention
d’une
durée
d’un
an
renouvelable
par
tacite
reconduction, -
remboursement
par
la
communauté
de
communes
à
la
commune,
d’un
montant
forfaitaire
établi
en
fonction
de
la
topologie
des
sentiers
et
du
linéaire
concerné
suivant
l’évaluation
réalisée
par
le
service
technique.
(934.50
£/an)
Le
conseil
est
POUR
à
l’unanimité
Composition
du
Conseil
Communautaire
fixée
dans
le
cadre
d’un
accord
local :
Mr
Le
Maire
informe
le
conseil
qu’en
prévision
des
prochaines
élections
municipales
en
2026,
les
conseils
municipaux
doivent
délibérer
selon
un
accord
local,
sur
le
nombre
de
sièges
de
conseillers
communautaires. Le
Maire
indique
au
conseil
municipal
qu’il
a
été
envisagé
de
conclure,
entre
les
communes
membres
de
la
communauté
un
accord
local,
fixant
à
28
sièges
le
nombre
de
sièges
du
conseil
communautaire
de
la
communauté,
ce
qui
attribue
2
sièges
à
la
commune
du
Truel.
Le
conseil
est
POUR
à
l’unanimité
Créances
éteintes
:
Mr
Le
Maire
informe
le
conseil
que
le
service
de
gestion
comptable
a
communiqué
une
ordonnance
de
la
commission
de
surendettement,
qui
entraine
de
plein
droit
l'effacement
de
dettes
antérieures
au
jugement.
Les
dettes
concernées
sont
d’un
montant
total
de
806.08
€ sur
le
budget
général,
et
de
312.30
€ sur
le budget
Eau-assainissement. Le
conseil
est
POUR
à l’unanimité
Travaux
d’Assainissement
-
Conclusion
de
la
Commission
d’Appel
d'Offres
—
Plan
de
financement :
Mr
Le
maire
informe
le
conseil
que
concernant
les
travaux
d'assainissement
il y
a
une
seule
entreprise
qui
a
répondu
à
l’Appel
d'Offres.
Il s’agit
de
l’entreprise
GUIPAL
de
St-Affrique.
Le
montant
total
des
travaux
se
montent
à
154
261.82
€
HT
(185
114.18
€ TTC).
(Inférieur
au
montant
prévisionnel
de
205
841.50
€
HT).
Le
conseil
est
POUR
à
l’unanimité
Bien
soumis
à
droit
de
préemption
: Déclaration
d’Intention
d’Aliéner
d’une
maison
d’habitation,
située
dans
le
village
du
Truel,
au
prix
de
90
000 €
:
Mr
Le
Maire
informe
le
conseil
qui
il y
a
la
mise
en
vente
d’un
logement
et
demande
si
la
Mairie
doit
préempter
sur
ce
bien,
Le
conseil
est
CONTRE
la préemption
à l'unanimité
Questions
diverses :
Les
sujets
ayant
tous
été
abordés
la séance
est
levée
à
14h30.
ALIBERT
Jean-Pierre,
COUGOULE
Gilles,
Le
Maire.
secrétaire
de
séance