Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr21 1004 diffusion
Séance - seance du 25 02 19
Procès Verbal - PV23 0918
Procès Verbal - PV26 0420a
Procès Verbal - PV23 0704a
Séance - seance du 18 janvier 2021
Procès Verbal - PV25 0617
Séance - seance du 01 07 19
Procès Verbal - CR23 0704
Arrêté - AR n 2026 0922 numérotation de voirie 502c rue de
Compte-Rendu - PV22 0922
Document publié le Samedi 31 décembre 2022 par la commune de Truel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - PV22 0922)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Investissement et développement économique,
1
LE TRUEL le 22/09/2022.
Compte-rendu du conseil municipal qui s’est déroulé le 22/09/2022 à la salle de réunion de la piscine à 20h30.
Présents : Mrs ALIBERT Jean-Pierre, AURIOL Daniel, VAYSSETTES Joël, COUGOULE Gilles, PAULHE Jérémy, MELANO Philippe, GINESTE Christian, PECHOABIERTO Pascal, Mmes COURNUT Marie, LOISEAU Patricia.
Absents : Mmes CAZOTTES Emmanuelle, COURNUT Marie, Mr AURIOL Daniel. A 20h40 ouverture de la séance.
Secrétaire de séance : Mr COUGOULE G.
Mr ALIBERT informe le conseil qu’il y a 3 procurations :
Mme CAZOTTES Emmanuelle lui a donné procuration pour ce conseil.
Mme COURNUT Marie a donné procuration à Mr PAULHE Jérémy
Mr AURIOL Daniel a donné procuration à Mr COUGOULE Gilles
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la réunion du 1er juin
Le conseil est POUR à l’unanimité
Bien soumis à droit de préemption : déclaration d’intention d’aliéner d’une maison d’habitation, située au village du Truel, au prix de 80 000 euros.
Mr Le Maire informe le conseil qu’il y a une maison à vendre dans le village du Truel au prix de 80 000 euros.
Il demande au conseil si la commune préempte.
Le conseil est CONTRE à l’unanimité
Bien soumis à droit de préemption : déclaration d’intention d’aliéner d’une maison d’habitation, située au village de Costecalde, au prix de 18 000 euros.
Mr Le Maire informe le conseil qu’i y a une maison à vendre dans le village de Costecalde au prix de 18 000 euros.
Il demande au conseil si la commune préempte.
Le conseil est CONTRE à l’unanimité.
Organisation des transports scolaires. Convention de délégation de compétence Région / Commune
Mr le maire informe le conseil qu’il faut prendre une délibération pour la délégation de compétence des transport scolaires.
Le conseil est POUR à l’unanimité 2
Station-service : création d’une régie :
Mr le maire informe le conseil qu’il faut prendre une délibération pour la création d’une régie pour la gestion de la station-service communale.
Le conseil est POUR à l’unanimité.
Approbation des subventions de fonctionnement 2022 versées aux budgets annexes
Mr le Maire informe le conseil qu’il faut prendre une délibération pour l’approbation des subventions versées aux budgets annexes (CCAS, MPA, Eau-Assainissement).
Le conseil est POUR à l’unanimité.
Durée d’amortissement des biens du budget « Panneaux Photovoltaïques »
Mr le Maire informe le conseil qu’il faut prendre une délibération pour valider les durées d’amortissement des biens du budget « photovoltaïque ».
Le conseil est POUR à l’unanimité.
Durée d’amortissement des biens du budget « Eau-assainissement »
Mr le Maire informe le conseil qu’il faut prendre une délibération pour valider les durées d’amortissement des biens du budget « eau-assainissement ».
Le conseil est POUR à l’unanimité.
Investissement 2022 : Décision Modificative
Mr le Maire informe le conseil qu’il faut prendre une délibération pour modifier le budget investissement 2022.
Le conseil est POUR à l’unanimité.
Dotation aux amortissements budget Eau-Assainissement : Décision Modificative
Mr le Maire informe le conseil qu’il faut prendre une délibération pour les dotations aux amortissements du budget « eau et assainissement » 2022.
Le conseil est POUR à l’unanimité
Création d’un poste d’Adjoint administratif
Mr le Maire informe le conseil qu’en vu du départ de Mme ROUCOULES Marie-Bernard, il faut créer un poste d’adjoint administratif.
Le conseil est POUR à l’unanimité. 3
Embauche pour accroissement temporaire d’activité
Mr le Maire propose au conseil la prolongation du contrat de Mr TEYSSEIRE jusqu’au 31 décembre 2022.
Le conseil est POUR à l’unanimité.
Tarification adduction d’Eau et d’Assainissement : participation aux travaux ; taxes de raccordement aux réseaux
Mr le Maire évoque le cas d’un habitant de Costecalde qui a fait des travaux dans sa résidence et demande le raccordement à l’assainissement communal.
Il est déjà raccordé, mais les travaux réalisés font qu’il doit déplacer son raccordement.
Après débat, il est proposé de revoir la délibération déjà existante et de la mettre à jour suite à l’évolution des prix des matériaux.
Le conseil est POUR à l’unanimité.
Modalités de publicité des actes
Mr le Maire informe le conseil que la publication des actes est dématérialisée. Pour pouvoir maintenir un affichage sur les panneaux de la commune, il faut prendre une délibération.
Le conseil est POUR à l’unanimité.
Création d’un parcours de santé et d’aire de jeux
Mr le Maire informe le conseil qu’on va créer un parcours sportif avec une aire de jeux au village de Costecalde.
Le conseil est POUR à l’unanimité.
Questions Diverses :
SNACK et auberge de la Commune
Mr Le Maire informe le conseil que Mr et Mme BONHOMME vont rompre le bail au 31 mars 2023.
Ils ont informé la Mairie par un courrier recommandé avec AR en date du 17/09/2022.
Les sujets ayant tous été abordés la séance est levée à 22h00.