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Déliberation - 2qcpqhz63gb46c9
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - 2qcpqhz63gb46c9)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Industrie,
FOLIO 2023-210
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU 6 NOVEMBRE 2023
DELIBERATION
** GROISY Conseillers en exercice : 27 - Présents : 14 - Votants : 24
HAUTE-SAVOIE
L'an deux mille vingt-trois, le six novembre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Groisy, s'est réuni en session ordinaire, en Mairie, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Henri CHAUMONTET, Maire.
Date de convocation : 31 octobre 2023
Etaient présents: Fabienne ALTER - Charlène ARDUINI - Isabelle BASTID - Henri CHAUMONTET Gérard DUGAVE - Isabelle DUPANLOUP - Anaïs DURET - Jean LACHAVANNE - Caroline LAMOUILLE Philippe MANDEREAU - Stephen MARTRES - Christelle MICHELIN - Mélanie OUVRY - Christophe SIBILLE
Etaient excusés: Clément BERTA - Nathalie BOCQUET - Nathalie CHAPPET - Elodie DA SILVA Emmanuel DESAIRE - Daniel JORDANOU - Philippe SIMONNET - Brian SINICKI - Béatrice VALLEJO David VERNEY
Etaient absents : Amélie CONTAT-FONTAINE - Thomas SIMIER - Cédric VILLEMIN
Pouvoirs : 10
Clément BERTA a donné pouvoir à Isabelle BASTID
Nathalie BOCQUET a donné pouvoir à Caroline LAMOUILLE
Nathalie CHAPPET a donné pouvoir à Christophe SIBILLE
Elodie DA SILVA a donné pouvoir à Christelle MICHELIN
Emmanuel DESAIRE a donné pouvoir à Philippe MANDEREAU Daniel JORDANOU a donné pouvoir à Jean LACHAVANNE
Philippe SIMONNET a donné pouvoir à Isabelle DUPANLOUP
Brian SINICKI a donné pouvoir à Gérard DUGAVE
Béatrice VALLEJO a donné pouvoir à Anaïs DURET
David VERNEY a donné pouvoir à Stephen MARTRES
Quorum : 14
Secrétaire de séance : Charlène ARDUINI
DEL N° 2023-090 - FINANCES - BUDGET 2023: APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1
Exposé,
Au vu des dépenses et recettes engagées et réalisées sur l'exercice 2023, certaines prévisions budgétaires doivent être inscrites ou modifiées.
A cet effet, Philippe MANDEREAU, Maire-Adjoint délégué aux Travaux-Finances, propose aux membres du Conseil Municipal de prendre la décision modificative n°1 suivante :
Recettes
Chapitre Dépenses Fonctionnement Montant |Chapitre Fonctionnement Montant
et comptes et comptes
AUTRES CHARGES DE FISCALITE
CH 65 GESTION COURANTE 6 500 | CH 73 LOCALE 45 000
Subvention de fonctionnement Contributions
c/65748 aux associations 1200 |C/73111 directes 45 000
c/6561 Organisme de regroupement 1 500
Autres redevances, brevets,
c/65818 licences, procédés 3 800
CH014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 38 500
Prélèvement au titre de
C/739116 | l'article 55 loi SRU 45 000
C/739221 FNGIR -65 000
Commune de GROISY 1/2 Conseil Municipal du 6 novembre 2023 FOLIO 2023-211
Fonds péréquation des
C/7392221 | ressources communales et
intercommunales 58 500
TOTAL 45 000 TOTAL 45 000
Au vu de l’exposé et après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, des membres présents et représentés,
e APPROUVE la décision modificative n°1 susvisée.
La Secrétaire de séance,
Charlène ARDUINI
Acte certifié exécutoire :
Télétransmis en Préfecture le : 2 Fais | 2C223,
Publié le: 31112203 Le Maire, :
Henri CHAUMONTET
Commune de GROISY
Conseil Municipal du 6 novembre 2023
2/2
Le Maire,
Henri CHAUMONTET