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Déliberation - 25D04 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - 25D04 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
es
1 (Fee
te
Conseil
Municipal
Liste
des
délibérations
du
Conformément
à
l'article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
04.04.2025
balayage
des
voies
publiques
Numéro
Obiet
Décision
du
d'ordre
J
Conseil
Municipal
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal!
Approuvée
à la
25D04 01
Le
er
précédent
majorité
25D04_02 | Attribution
des
subventions
communales
pour
2025
APRIÈUNEE
:
l'unanimité
25D04
03
Proposition
de
devis
à
prévoir
en
section
d'investissement
au|
Approuvée
à
— -
| budget
primitif
2025
l'unanimité
25D04
04
Proposition
de
devis
à
prévoir
en
section
de
fonctionnement
au|
Approuvée
à
—
| budget
primitif
2025
l'unanimité
25D04
05
Attribution
de
chèques
cadeaux
de
fin
d'année
2025
aux
agents|
Approuvée
à
7 -
|communaux
l'unanimité
25D04_06
|Fixation
des
taux
des
taxes
directes
locales
pour
2025
ABPRAUNEErS
la
majorité
25D04_ 07
Formation
des
élus
et état
présentant
l'ensemble
des
indemnités
Sans
objet
versées
aux
élus
au
cours
de
l'année
2024
Vote
du
Budget
Primitif
de
l'exercice
2025
et
autorisation
ÉDHOUVÉS
à
25D04_08 | déléguée
à Mme
le Maire
de
procéder
à des
virements
de
crédits
-
2:
unanimité
dans
le cadre
de
la
nomenclature
M57
abrégée
25D04
09
Définition
des
Zones
d’Accélération
pour
les
Energies!
Approuvée
à
la
n
Renouvelables
(ZAEnR)
sur
la
commune
de
BOUZEL
majorité
25D04
10
Convention
d'occupation
précaire
et
révocable
d'une
parcelle
de
Approuvée
à
—_
|terrain
située
à
«
La
Virie
»
(parcelle
ZB
n°194)
l'unanimité
25D04
11
Convention
d'occupation
précaire
et
révocable
d'une
parcelle
de|
Approuvée
à
—
[terrain
située
à
«
Lauchère
»
(parcelle
ZC
n°191)
l'unanimité
25D04_12
Renouvellement
de
la
convention
avec
la
SEMERAP
pour
le
Approuvée
à
l'unanimité
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
collectivité
www.
bouzel. fr
le
0 9 AVR. 205
Le
Maire,