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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees cc 22.01.24
Document publié le Lundi 22 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees cc 22.01.24)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Consommateurs,
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Lundi 22 janvier 2024 à 18 heures 05
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
w Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 9 octobre 2023 :
Contre : 8, Mme Silvia CAMARA-TOMBINI, M. Bruno GOUA, M. Stéphane LEFLOCH, Mme Claire SCHWEITZER, Mme Céline VERON, Yves AUREGAN, Elsa RICHARD, Stéphane LE FLOCH
N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS et VOTES
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Urbanisme et aménagement urbain
Roch BRANCOUR, Vice-
Président
1 Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Révision générale n° 2 -
Prescription - Définition des objectifs poursuivis - Modalités de la
concertation préalable - Arrêt des modalités de collaboration avec les
communes membres - DEL-2024-1
Le conseil adopte à
l'unanimité
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Conseil de développement
Jean-Marc VERCHERE,
Président
2 Conseil de développement Loire Angers - Rapport d'activité 2022-2023 -
DEL-2024-2
Le conseil donne acte N° AUTRES DOSSIERS RAPPORTEURS et VOTES
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Déchets
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
3 Unité de valorisation énergétique Salamandre - Construction d'un 2ème four - Convention portant création d'un groupement d'autorités concédantes
(GAC) - DEL-2024-3
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 5, M. Yves
AUREGAN, Mme Christelle
CAILLEUX, Mme Elsa
RICHARD, M. Arash SAEIDI,
Mme Claire SCHWEITZER.
4 Unité de valorisation énergétique Salamandre - Construction d'un 2ème four - Concession de service public - Décision de principe - DEL-2024-4
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 5, M. Yves
AUREGAN, Mme Christelle
CAILLEUX, Mme Elsa
RICHARD, M. Arash SAEIDI,
Mme Claire SCHWEITZER.
Énergie
Franck POQUIN, Vice-
Président
5 Fonds transition énergétique - Commune de Verrières en Anjou -
Convention de participation financière - DEL-2024-5
Le conseil adopte à
l'unanimité
6 Fonds transition énergétique - Commune d'Ecuillé - Convention de
participation financière - DEL-2024-6
Acte Retiré
7 Fonds transition énergétique - Commune de Montreuil Juigné - Convention de participation financière - DEL-2024-7
Le conseil adopte à
l'unanimité
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-
Président
8 Assainissement - Savennières - Reconstruction de la station de dépollution - Marché de travaux - Lancement de la consultation - DEL-2024-8
Le conseil adopte à
l'unanimité 9 Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) -
Digue domaniale du Val d'Authion - Convention de mise à disposition des
digues domaniales de Loire pour les EPCI exerçant la compétence Gemapi
sur la plateforme d'Angers - DEL-2024-9
Le conseil adopte à
l'unanimité
10 Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue de Belle Poule - Convention de fin de gestion déléguée avec le
Syndicat mixte pour le développement agricole de la vallée de l'Authion
(Sydeva) - DEL-2024-10
Le conseil adopte à
l'unanimité
SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE
Gens du voyage
Jean-Charles PRONO, Vice-
Président
11 Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2018-2023 - Révision partielle - DEL-2024-11
Le conseil adopte à
l'unanimité
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Urbanisme et aménagement urbain
Yves GIDOIN, Vice-Président
12 Parc d'activités communautaire Angers / Cours Saint Laud - Alter cités - Projet de Mémorial Convoi n°8 - Demandes de subventions - DEL-2024-12 Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE (sorti
de la salle), Mme Roselyne
BIENVENU, M. Jean-Charles
PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Achat - Commande publique
Benoit PILET, Vice-Président
13 Marché de services d'assurance - Autorisation de signature d'avenants -
DEL-2024-13
Le conseil adopte à
l'unanimité
Bâtiments et patrimoine communautaire
Lamine NAHAM, Vice-
Président
14 Mise à disposition de locaux, de terrains et de jardins - Tarification 2024 - DEL-2024-14
Le conseil adopte à
l'unanimité Affaires juridiques
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
15 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Etat des travaux pour l'année 2023 - DEL-2024-15
Le conseil donne acte
Jean-Marc VERCHERE,
Président
16 SPL Centre de tri Biopole - Anjou Tri Valor - Centre de tri des déchets
ménagers recyclables - Précisions sur la représentation de la communauté
urbaine - DEL-2024-16
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 10, M. Yves
AUREGAN, Mme Christelle
CAILLEUX, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M. Jean-
François GARCIA, M. Bruno
GOUA, M. Stéphane
LEFLOCH, Mme Elsa
RICHARD, M. Arash SAEIDI,
Mme Claire SCHWEITZER,
Mme Céline VERON.
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Louis DEMOIS (sorti de
la salle), M. Philippe
ABELLARD, M. Robert BIAGI,
Mme Christine BLIN, Mme
Corinne GROSSET, M.
Stéphane PABRITZ.
Finances
Jean-Marc VERCHERE,
Président
17 Budgets d'Angers Loire Métropole - Mise à jour des modalités et durées
d'amortissement des biens et subventions d'équipement - DEL-2024-17
Le conseil adopte à
l'unanimité
Service des Assemblées
Jean-Marc VERCHERE,
Président
18 Nomenclature budgétaire et comptable M57 - Convention avec l'État pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - DEL-
2024-18
Le conseil adopte à
l'unanimité
19 Université d'Angers - Désignation de représentants - DEL-2024-19 Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Constance NEBBULA, M.
Benjamin KIRSCHNER M. le Président
Liste des décisions de la commission permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités
territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Question diverse de Mme Elsa RICHARD relative à l’application par
Angers Loire Métropole de la loi « immigration » du 19 décembre 2023
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 23/01/2024
Jean-Marc VERCHÈRE