Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cc 1
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - 2025
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des decisions examinees cc 19.01.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des decisions examinees cc 19.01.2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Investissement et développement économique,
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Lundi 19 janvier 2026 à 18 heures 15
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS et VOTES
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Environnement
Corinne BOUCHOUX, Vice-
Présidente
1 Rapport annuel de développement durable - Année 2025 - DEL-2026-1 Le conseil donne acte
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Finances
Benoît COCHET, Conseiller
Communautaire
2 Débat d'orientation budgétaire 2026 - DEL-2026-2 Le conseil donne acte
N° DOSSIERS RAPPORTEURS et VOTES
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Mobilités - Déplacements
Corinne BOUCHOUX, Vice-
Présidente
3 Transport collectif - Convention d'intégration tarifaire Aléop avec la Région - DEL-2026-3
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR,
Mme Constance NEBBULA,
Mme Anita DAUVILLON,
Mme Elsa RICHARD,
Mme Claire SCHWEITZER,
Mme Céline VERON. Énergie
4 Centrale solaire photovoltaïque - SAS Anjou Territoire solaire - Angers - Parking du Château - Fixation du montant de la redevance d'occupation temporaire du domaine public - DEL-2026-4
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote:
M. Franck POQUIN.
Déchets
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
5 Unité de valorisation énergétique (UVE) Salamandre - Modalités de versement d’un fonds de concours de 20 millions d'euros pour la réalisation d’un second four au bénéfice d’Angers Loire Métropole - DEL-2026-5
Le conseil adopte à
l'unanimité
6 Unité de valorisation énergétique (UVE) Salamandre - Approbation de l'acte d'acceptation et de la convention tripartite relative au financement bancaire en cession Dailly des travaux prévus au contrat de concession - DEL-2026-6
Le conseil adopte à
l'unanimité
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-
Président
7 Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue de Vernusson -Convention de délégation - Avenant n°6 - DEL-2026-7 Le conseil adopte à
l'unanimité
8 Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue de Belle-Poule - Convention cadre 2025-2035 avec le Département de Maine-et-Loire, le Département d’Indre-et-Loire, le Sydeva et l’Etablissement public Loire (EPL) - DEL-2026-8
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote:
Mme Marie-France RENOU.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Développement économique
Yves GIDOIN, Vice-Président
9 Fonds d'intervention économique (FIE) - Artus - Construction d'une nouvelle usine - Avenant 1 à la convention d'attribution d'une subvention - DEL- 2026-9
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 8, M. Yves
AUREGAN, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M. Bruno
GOUA, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Marielle
HAMARD, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER, Mme Céline
VERON. 10 Fonds de revitalisation territorial - Convention avec l'Etat et la Région Pays de la Loire du 6 novembre 2019 - Avenant de prolongation - DEL-2026-10
Le conseil adopte à
l'unanimité
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Voirie et espaces publics
Christophe BÉCHU, Président
11 Effacements des réseaux de distribution d’électricité basse tension et d’éclairage public - Participations financières d’Angers Loire Métropole et du Siéml – Conventions particulières - Appel de fonds de concours auprès des communes - DEL-2026-11
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
M. Franck POQUIN,
Mme Constance NEBBULA,
M. Sébastien BOUSSION,
M. Marc CAILLEAU, M.
Patrick CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy
GIRAULT, M. Eric GODIN,
M. Arnaud HIE, M. Grégoire
LAINÉ, Mme Monique LEROY,
M. Patrice NUNEZ, M. Jean-
François RAIMBAULT,
M. Florian RAPIN.
SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE
Gens du voyage
Jean-Charles PRONO, Vice-
Président
12 Beaucouzé - Création d'un terrain d'accueil des gens du voyage (TAGV) - Marchés de travaux - DEL-2026-12
Le conseil adopte à
l'unanimité
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Bâtiments et patrimoine communautaire
Lamine NAHAM, Vice-
Président
13 Restructuration de la Pyramide du Lac de Maine - Avenants aux marchés de travaux - DEL-2026-13
Le conseil adopte à
l'unanimité
14 Ecole des arts du cirque - Transition écologique - Modification du fonds de concours alloué - Convention avec la Ville d'Angers - DEL-2026-14
Le conseil adopte à
l'unanimité
15 Ecouflant - Reconstruction de l'école élémentaire Bellebranche et de l'accueil périscolaire - Convention de participation financière - DEL-2026-15 Le conseil adopte à
l'unanimité 16 Mise à disposition de patrimoine - Tarification 2026 - DEL-2026-16 Le conseil adopte à l'unanimité
Direction générale
Christophe BÉCHU, Président
17 Création du service commun "Centre d'hypervision" - DEL-2026-17 Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 8, M. Yves
AUREGAN, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M. Bruno
GOUA, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Marielle
HAMARD, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER, Mme Céline
VERON.
Finances
Lamine NAHAM, Vice-
Président
18 Angers - Quartier Doutre - Saint Jacques - Nazareth - Rue de la Meignanne - Secteur médico-social « Ehpad Saint-Charles » - Soclova - Construction de 85 logements - Garantie d'emprunts - DEL-2026-18
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
M. Franck POQUIN,
Mme Constance NEBBULA,
M. Sébastien BOUSSION,
M. Marc CAILLEAU,
M. Patrick CHARTIER,
M. Denis CHIMIER, M. Jérémy
GIRAULT, M. Eric GODIN,
M. Arnaud HIE, M. Grégoire
LAINÉ, Mme Monique LEROY,
M. Patrice NUNEZ, M. Jean-
François RAIMBAULT,
M. Florian RAPIN.
Benoît COCHET, Conseiller
Communautaire 19 Angers Nantes Opéra et Orchestre national des Pays de la Loire - Attribution de subvention - DEL-2026-19
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Véronique MAILLET,
M. Dominique BREJEON, Mme
Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, Mme Constance
NEBBULA, Mme Jeanne
BEHRE-ROBINSON,
Mme Hélène BERNUGAT,
Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Nicolas
DUFETEL, M. Vincent
FEVRIER, M. Paul HEULIN,
Mme Céline VERON,
M. Laurent VIEU.
Affaires juridiques
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
20 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Etat des travaux pour l'année 2025 - DEL-2026-20
Le conseil donne acte
M. le Président
Liste des décisions de la commission permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités
territoriales
Liste des marchés pris en application de la délégation du conseil au
président
Procès-verbaux - Approbation
Conseils de communauté des 7 juillet, 8 septembre, 13 octobre, 17
novembre et 8 décembre 2025
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil adopte à
l’unanimité des suffrages
exprimés
Contre: 8, M. Yves AUREGAN,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, M. Bruno GOUA,
M. Anthony GUIDAULT,
Mme Marielle HAMARD,
Mme Elsa RICHARD, Mme
Claire SCHWEITZER, Mme
Céline VERON.
Angers, le 20 janvier 2026
Christophe BECHU