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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees cc 09.10.23
Document publié le Lundi 9 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees cc 09.10.23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Lundi 9 octobre 2023 à 18 heures 20
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS et VOTES
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Urbanisme et aménagement urbain
Jean-Marc VERCHERE,
Président
1 Loire-Authion et Trélazé - Projet de construction d'un établissement
pénitentiaire "Angers - Les Landes" - Procédure de déclaration d'utilité
publique emportant mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme
intercommunal (PLUi) - Avis - DEL-2023-199
Acte Retiré
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Développement économique
Yves GIDOIN, Vice-Président
2 Objectif de "Zéro artificialisation nette" - Grille d'analyse des projets
d'implantation économique - DEL-2023-200
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstention: 1, Mme Claire
SCHWEITZER.
N° DOSSIERS RAPPORTEURS et VOTES
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET UNIVERSAITAIRE
Développement économique
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
3 Programmation PLIE (Plan local pour l'insertion et l'emploi) 2023 -
Convention avec l'Association de gestion Europe inclusion 49 (AGEI 49) -
DEL-2023-201
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Lamine NAHAM, M. Florian
RAPIN. 4 Programme "Innovations territoriales et logistique urbaine durable +"
(InTerLUD+) - Convention d'accompagnement - DEL-2023-202
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Yves GIDOIN, M. Jean-Paul
PAVILLON, M. Dominique
BREJEON, Mme Caroline
HOUSSIN-SALVETAT, M.
Lamine NAHAM, M. Benoit
PILET, Mme Constance
NEBBULA, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Yves COLLIOT,
Mme Corinne GROSSET, M.
Francis GUITEAU, M.
Stéphane PABRITZ.
Développement universitaire
Constance NEBBULA, Vice-
Présidente
5 Soutien à la recherche - Allocations post doctorales, doctorales, habilitation à diriger des recherches, colloques, équipements - Conventions - Attribution de subventions - DEL-2023-203
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Corinne BOUCHOUX, M.
Roch BRANCOUR, M.
Dominique BREJEON, M.
Benoit PILET, Mme Constance
NEBBULA, M. Stéphane
LEFLOCH, M. Philippe
VEYER.
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
6 Soutien à la recherche - Allocations doctorales - Revalorisation de
rémunération - Avenants - DEL-2023-204
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Corinne BOUCHOUX, M.
Dominique BREJEON, M.
Benoit PILET, Mme Constance
NEBBULA, M. Stéphane
LEFLOCH, M. Philippe
VEYER.
Constance NEBBULA, Vice-
Présidente
7 Plan territoires universitaires de santé - Avenant n°1 à la convention cadre 2022-2026 - DEL-2023-205
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Philippe ABELLARD, M. Paul
HEULIN. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Urbanisme et aménagement urbain
Yves GIDOIN, Vice-Président
8 Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quai Saint-Serge - Alter public -
Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31
décembre 2022 - DEL-2023-206
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
9 Concession d'aménagement Saint-Serge faubourg actif - Alter public -
Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31
décembre 2022 - DEL-2023-207
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
10 Parc d'activités communautaire Angers/Cours Saint-Laud - Alter cités -
Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31
décembre 2022 - DEL-2023-208
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN. 11 Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mayenne - Quartier Hauts-de-Saint- Aubin - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan
financier au 31 décembre 2022 - DEL-2023-209
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
12 Zone d'aménagement concerté (ZAC) Verneau - Quartier Hauts-de-Saint- Aubin - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan
financier au 31 décembre 2022 - Approbation - DEL-2023-210
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
13 Zone d'aménagement concerté (ZAC) Capucins - Quartier Hauts-de-Saint- Aubin - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan
financier au 31 décembre 2022 - DEL-2023-211
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN. 14 NPNRU Belle-Beille - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Alter public - Bilan financier au 31 décembre 2022 - DEL-2023-212
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
15 NPNRU Monplaisir - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - DEL-2023-213
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
16 Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Ecouflant - Les Vergers de Provins - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - DEL-2023-214
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN. 17 Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Verrières-en-Anjou - Petite
Baronnerie - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) -
Bilan financier au 31 décembre 2022 - DEL-2023-215
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
18 Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Verrières-en-Anjou - Vendanges - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - DEL-2023-216
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Jean-
Charles PRONO, M. Roch
BRANCOUR, M. Dominique
BREJEON, M. Franck
POQUIN, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Sophie LEBEAUPIN.
19 Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Les Ponts-de-Cé - Les Hauts-de- Loire - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan
financier au 31 décembre 2022 - DEL-2023-217
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, Mme
Roselyne BIENVENU, M. Roch
BRANCOUR, M. Jean-Paul
PAVILLON, M. Dominique
BREJEON, M. Jacques-Olivier
MARTIN, M. Christophe
BÉCHU, M. Denis CHIMIER,
Mme Maryse CHRÉTIEN, Mme
Hélène CRUYPENNINCK, M.
Francis GUITEAU, M. Paul
HEULIN, M. Patrice NUNEZ,
M. Philippe VEYER. Parcs, jardins et paysages
Véronique MAILLET, Vice-
Présidente
20 Schéma directeur de requalification du Parc de loisirs du Lac de Maine - Modalités de la concertation préalable du grand public - DEL-2023-218
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE, M.
Roch BRANCOUR, M. Jean-
Paul PAVILLON, M.
Dominique BREJEON, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Christophe BÉCHU, M. Denis
CHIMIER, Mme Maryse
CHRÉTIEN, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Francis
GUITEAU, M. Paul HEULIN,
M. Patrice NUNEZ, M.
Philippe VEYER.
Voirie et espaces publics
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
21 Réseau de distribution d'électricité basse tension et d'éclairage public -
Versements de fonds de concours au Siéml - DEL-2023-219
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Franck POQUIN, Mme
Constance NEBBULA, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Robert BIAGI, M. Sébastien
BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick
CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy
GIRAULT, M. Eric GODIN, M.
Arnaud HIE, Mme Monique
LEROY, M. Patrice NUNEZ, M.
Jean-François RAIMBAULT.
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Déchets
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
22 Quai de transfert des déchets ménagers Biopole de Saint-Barthélemy
d'Anjou - Syndicat 3R d'Anjou - Convention d'utilisation - DEL-2023-220
Le conseil adopte à
l'unanimité
23 Déchèterie de la Claie Brunette - Syndicat 3R d'Anjou - Convention
2024/2026 - DEL-2023-221
Le conseil adopte à
l'unanimité Mobilités - Déplacements
Corinne BOUCHOUX, Vice-
Présidente
24 Transports urbains - Délégation de service public - Avenant n°13 - DEL- 2023-222
Le conseil adopte à
l'unanimité
25 Assises de la transition écologique - Aménagement cyclable de l'axe Angers- Beaucouzé-Saint-Léger-de-Linières - Participation financière du
Département de Maine-et-Loire - Demande de subvention - DEL-2023-223
Le conseil adopte à
l'unanimité
Énergie
Franck POQUIN, Vice-
Président
26 Réseau de chaleur du quartier Belle-Beille - SPL Alter services - Délégation de service public - Avenant 1 au protocole transactionnel - DEL-2023-224
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, Mme
Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, M. Benoit PILET,
M. Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît COCHET, M. Yves
COLLIOT, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde
FAVRE D'ANNE, M. Jérôme
FOYER, M. Maxence HENRY,
M. Benjamin KIRSCHNER,
Mme Sophie LEBEAUPIN,
Mme Monique LEROY, M.
Jean-Pierre MIGNOT, M.
Stéphane PABRITZ, Mme Elsa
RICHARD. 27 Réseau de chaleur Angers Rive Droite - SPL Alter services - Contrat de
prestations intégrées - Avenant n°1 - DEL-2023-225
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, Mme
Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, M. Benoit PILET,
M. Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît COCHET, M. Yves
COLLIOT, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde
FAVRE D'ANNE, M. Jérôme
FOYER, M. Maxence HENRY,
M. Benjamin KIRSCHNER,
Mme Sophie LEBEAUPIN,
Mme Monique LEROY, M.
Jean-Pierre MIGNOT, M.
Stéphane PABRITZ, Mme Elsa
RICHARD.
28 GRDF - Concession de distribution du gaz - Rapport d'activité 2022 - DEL- 2023-226
Le conseil donne acte
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-
Président
29 Eau et Assainissement - Feneu - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°2 à la convention du 12 avril 2000 - DEL-2023-227 Le conseil adopte à
l'unanimité
30 Eau et Assainissement - Savennières - Transfert en gestion des biens
meubles et immeubles - Avenant n°1 à la convention du 26 février 1998 -
DEL-2023-228
Le conseil adopte à
l'unanimité
Environnement
Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, Vice-Présidente
31 Conservatoire botanique national de Brest - Convention de coopération
2023-2025 - DEL-2023-229
Le conseil adopte à
l'unanimité PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Finances
Jean-Marc VERCHERE,
Président
32 Exercice 2023 - Décision modificative n°2 - DEL-2023-230 Budget principal
Budgets annexes transports/
eau / assainissement / déchets /
aéroport / réseaux de chaleur /
lotissement économiques
Le conseil adopte à
l'unanimité
Territoire intelligent
Constance NEBBULA, Vice-
Présidente
33 Territoire Intelligent - Convention de partenariat avec l'Université de Pau et des Pays de l'Adour et l'Association pour le développement de
l'enseignement et des recherches auprès des université, des centres de
recherche et des entreprises d'Aquitaine - DEL-2023-231
Le conseil adopte à
l'unanimité
Ressources humaines
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
34 Mise à jour du tableau des emplois 2023 - Création d'un emploi
d'ergothérapeute à la direction Santé publique - DEL-2023-232
Le conseil adopte à
l'unanimité
Direction générale
Jean-Marc VERCHERE,
Président
35 Référent déontologue de l'élu local - Désignation - DEL-2023-233 Le conseil adopte à l'unanimité
SOLIDARITÉS - CADRE DE VIE
Contrat Local de Santé
Benoit PILET, Vice-Président
36 Contrat local de santé d'Angers Loire Métropole - Appel à projets 2023 - Attribution de subvention - DEL-2023-234
Le conseil adopte à
l'unanimité
37 Contrat local de santé d'Angers Loire Métropole - Agence régionale de santé - Contrat de financement - DEL-2023-235
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: M.
Paul HEULIN. M. le Président
Liste des décisions de la commission permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités
territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 10 octobre 2023
Jean-Marc VERCHÈRE