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Déliberation - 40 tour aiguilles arves tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Déliberation - 40 tour aiguilles arves tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
des
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
de
BRIANCON CANTON
DE
BRIANCON
1
COMMUNE
DE
VILLAR D’ARENE
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: {1
Présents
:
10
Votants
:
10
OBJET Convention
partenariat
Tour
du
Pays
des
Aiguilles
d’Arves
40/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt
trois
et le 6 septembre
à
18
heures
30
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
VILLAR
D’ARENE,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Olivier
FONS,
Maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 28
août
2023
Présents:
Olivier
FONS,
Michel
GONNET,
David
LE
GUEN,
Béatrice
ALBERT,
Jean-Pierre
JACQUIER,
Gilles
JUGE,
David
AMIEUX,
Catherine
RULFO
PATTE,
Élodie
LEFEBVRE,
Valérie
LANDRY
BUCH
Absent
: Sylvain
PROTIERE
Secrétaire
de
séance
: Valérie
LANDRY
BUCH
Le
Syndicat
Intercommunal
des
Vallées
de
l’Arvan
et
des
Villards,
La
Grave,
Villar
d’Arène,
la
Communauté
de
communes
Maurienne
Galibier
et
Montricher-
Albanne
ont
le projet,
dans
le cadre
de
leurs
compétences
respectives,
de
conclure
une
convention
de
partenariat
visant
à
conduire
la
réalisation
du
projet
de
randonnée
pédestre
du
Tour
du
Pays
des
Aiguilles
d’Arves.
Une
réunion
d’information
et
de
présentation
du
projet
d’itinéraire
a eu
lieu
le
31
juillet
2019
en
présence
des
élus
et
des
techniciens
des
collectivités
publiques
concernées
par
le
tracé.
Cette
rencontre
a
permis
aux
élus
de
valider
la
mise
en
place
d’un
diagnostic
sur
le tracé
et
les
hébergements.
Ce
diagnostic
a
été
réalisé
en
septembre
2019
par
trois
accompagnateurs
en
montagne
et
les
équipes
techniques
de
la
CCMG
et du
SIVAV.
Ce
travail
a permis
d'identifier
un
tracé,
d’inventorier
le mobilier
et
le balisage
en
place
et
manquant,
de
recenser
les
travaux
à
réaliser,
de
tester
les
hébergements
et
d’estimer
la
pertinence
technique
et pratique
du
projet
du
Tour
du
Pays
des
Aiguilles
d’Arves.
Les
conclusions
du
diagnostic
ont
été
présentées
aux
différentes
collectivités
le
18
décembre
2019.
Plusieurs
réunions
de
concertation
ont
été
menées
par
le
SIVAV
avec
les
différentes
collectivités
concernées
entre
les
mois
de
janvier
2020
et
mai
2023
afin
d’établir
les
conditions
de
collaboration
telles
que
décrites
dans
la
présente
convention
de
partenariat.
Le
projet
de
convention
de
partenariat
est
annexé
à la
délibération.
Le
Conseil
municipal
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la convention
de
partenariat
pour
le Tour
du
Pays
des
Aiguilles
d’Arves,
Vu
l’avis
favorable
des
délégués
des
collectivités
concernées,
en
date
du
4
mai
2023, Considérant
l'importance
d’un
tel
projet
à
l’échelle
des
territoires
concernés,
notamment
sur
la partie
touristique,
Sur
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
et
à
Punanimité: APPROUVE
la
convention
de
partenariat
établie
entre
le
Syndicat
Intercommunal
des
Vallées
de
l’Arvan
et
des
Villards,
la
Communauté
de
communes
Maurienne
Galibier
et
les
communes
de
La
Grave,
Villar
d’Arène,
et
Montricher-Albanne
concernant
le Tour
du
Pays
des
Aiguilles
d’Arves,
Envoyé
en
prétaciure
le 07/09/2028
Reçu
en
srétecture
le Q7/09/2023
Pubiié
le
ID:
665-210501813-20230906-402023-DE AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
ladite
convention,
et tous
les
documents
y faisant
référence,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer,
le
cas
échéant,
des
avenants
à
la
convention,
DIT
que
le montant
de
la
dépense
correspondante
sera
inscrit
au
budget. .
jours
mois
et
an
sus-dit
Olivier
FONS
Envoyé
en
préfecture
le 07/09/2023
Reçu
en
préfecture
le 07/09/2023
Publié
te
D:
005-210501813-20230906-402025-0E