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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Déliberation - 40 dm1camping tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
des
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
de
BRIANCON CANTON
DE
BRIANCON
1
COMMUNE
DE
VILLAR D’ARENE
Nombre
de
conseillers :
En
exercice:
11
Présents
:
7
Votants
:
9
OBJET DM
1
Camping
40/2022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt
deux
et Le 23
juin
à
19
heures
00
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
VILLAR
D’ARENE,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Olivier
FONS,
Maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: le
14
juin
2022
Présents
:
Olivier
FONS,
Béatrice
ALBERT,
David
LE
GUEN,
Elodie
LEFEBVRE,
Gilles
JUGE,
Jean-Pierre
JACQUIER,
Catherine
PATTE-RULFO,
Pouvoirs
de
: Sylvain
PROTIERE
à
Élodie
LEFEBVRE,
Valérie
LANDRY-BUCH
à David
LE
GUEN
Absents
:
Michel
GONNET
excusé,
David
AMIEUX
Secrétaire
de
séance
: Jean-Pierre
JACQUIER
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
reste
une
annuité
à amortir
au
compte
2121
Imputation
OUVERT
REDUIT
DF
022
022
645,35
DF
042
6811
ordre
645,35
DI
020
020
OPFI
645,35
RI
040
28121
OPFI
645,35
ordre Accord
du
conseil
à
l'unanimité
Ainsi
fait
et délibéré
les, jour
mois
et an
susdit
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Olivier
FONS
Envoyé
en
préfecture
le 27/06/2022
Reçu
en
préfecture
le
27/06/2022
Affiché
le
ID
: 005-210501813-20220623-402022-DE