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Déliberation - 1776330090 D26 17 Subvention
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 07h02 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - 1776330090 D26 17 Subvention)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Commune
de
CLERMONT
HAUTE-SAVOIE
DELIB
2026-17
du
09/04/26
-
1/1
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATION
n°
2026-17
Conseillers
municipaux
En
exercice
: 11
Quorum
: 6
Présents
: 11
Pouvoir(s)
: -
Le
neuf
avril
deux-mil
vingt-six
à dix-neuf
heures,
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CLERMONT
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie
sous
la
présidence
de
M.
ORSET
Paul,
maire.
Date
de
convocation
:1°"
avril
2026
|Date
d'affichage
:1°’
avril
2026
Présents
:ORSET
Paul
- CICLET
Laury
- TARDY
Loïc
—
MUGNIER
Patricia
- THEVENET
Dominique
- MONOD
Philippe
- NICLOUX
Isabelle
- DALMAZ
Séverine
- JOUTARD
Wendy
- PASSERAT
Morgan
- MAUBERGER
Léo.
Absent(s)
:-
Procuration(s)
: -
Secrétaire
de
séance
: NICLOUX
Isabelle
Subventions
aux
associations
Dans
le
cadre
de
sa
participation
à la
rénovation
du
four
à
pain,
l'association
«
les
lutins
du
château
»
a présenté
une
demande
de
subvention
pour
l'achat
de
matériaux.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
DECIDE
de
verser
une
participation
financière
à l’association
« les
lutins
du
château
» pour
un
montant
de
800€. Le secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
ORSET
Paul
NICLOUX
Isabelle
Y