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Procès Verbal
Déliberation -
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trouy.
Lien du pdf (Déliberation - )
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
Ville
de
jh _
Y
DÉPARTEMENT
DU
CHER
ARRONDISSEMENT
DE
BOURGES
CANTON
DE
TROUY
En
exercice
: 27
Présent(s)
: 22
Absent(s)
représenté(s)
: 3
Absent(s)
non
représenté(s)
: 3
Ne
prennent
pas
part
au
vote
: /
Votants
: 26
Date
de
convocation
: 21
février
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
(Ordonnance
n°
2021-1310
et
article
L.2121-25
du
CGCT)
Conseil
municipal
du
28
février
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-huit
février,
le
Conseil
municipal
s'est
réuni
à
dix-huit
heures
trente
à
l'Espace
Jean-Marie
TRÜUCHOT
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Franck
BRETEAU,
Maire,
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Franck
BRETEAU,
Nadine
MOREAU,
Didier
GEORGES,
Rachel
TANNEUR
Stéphane
DUFLOUX,
Béatrice
RATELET,
Nathalie
BERNIOT,
Olivier
MAUPETIT,
Jean-Yves
IMBERT,
Gérard
SANTOSUOSSO,
Anne-Marie
FERREIRINHO,
Didier
GUICHARD,
Morgan
BAJOUE,
Chrystelle
TEIXEIRA
jusqu'au
point
«
débat
d'orientation
budgétaire
»,
Vincent
BRIEND,
Cécile
FAUVET,
Françoise
PAJAK,
Maryline
HOAREAU,
David
NÉDELEC,
Philippe
LE
LOUARKE,
Adeline
TISSERAND,
Philippe
MOUTAUD,
Nathalie
IMBERT
à
partir
du
point
«
débat
d'orientation
budgétaire
»,
Alexandra
CELLIER
à
partir
du
point
«
débat
d'orientation
budgétaire
».
Absent(s)
ayant
donné
pouvoir
: Mesdames
et
Messieurs,
Marc
SOUDY
à
Franck
BRETEAU,
Eliane
NOYAT
à
Nadine
MOREAU,
Chrystelle
TEISEIRA
à
Nathalie
BERNIOT
à
partir
du
point
débat
d'orientation
budgétaire.
Absent(s)
non
représenté(s):
Romain
DOUBRE,
Nathalie
IMBERT
jusqu'au
point
« débat
d'orientation
budgétaire
», jusqu'au
point
«
débat
d'orientation
budgétaire
».
Ne
prennent
pas
part
au
vote
: /
Secrétaire
de
séance
: Madame
Béatrice
RATELET
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
17
janvier
2023
: Approuvé
à
l'unanimité Décisions
du
Maire
agissant
par
délégation
du
Conseil
Municipal
: compte
rendu
— Marchés
conclus
entre
40
000
€
HT
et
215
000
€
HT
DEC11_2023:
Avenant
n°
3
au
MAPA
n°
07-2018
relatif
aux
«
travaux
de
viabilisation
du
lotissement
communal,
le
Champ
de
la
Pâture,
situé
rue
des
Acacias
à
Trouy
»_ Délibérations
du
Conseil Municipal
Franck
BRETEAU,
Maire
: Vie
municipale
et
locale
DEL12_2023:
Proposition
de
soutenir
les
populations
de
Turquie
et
de
Syrie
touchées
par
les
séismes
suite
à
l'appel
de
l'AMF
(Association
des
Maires
de
France)
: Approuvé
DEL13_2023:
Modification
des
représentants
délégués
au
CNAS
: Approuvé
Franck
BRETEAU,
Maire
—
Didier
GEORGES,
Adjointe
au
Maire
délégué
aux
finances
:
Finances
communales DEL14_2023:
Débat
d'orientation
budgétaire
: Approuvé
Le
Maire,
Fra
BRETEAU
/
Date
de
mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
ville
:
https://www.villedetrouy.fr
le 3/05)
L8Z3