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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - 093 Deliberation approbation organigramme modifie de HTC
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - 093 Deliberation approbation organigramme modifie de HTC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Mode, textile et habillement,
! Envoyé en préfecture le 05/06/2025 NA
Hautes AAA Hautes Terres Communauté Reçu en préfecture le 05/06/2028
Terre communauté Hé mA ete ne 2025 CC_098-DE Ternes de Vilran DELIBERATION N°2025-CC-093 Te | RE
5.7 - Intercommunalité
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Le vingt deux mai deux mille vingt cinq à 20 heures 00, le Conseil communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à Murat, sous la présidence de Monsieur Didier ACHALME, Président de Hautes Terres Communauté.
Étaient présents :
Didier ACHALME, Claire ANDRIEUX-JANNETTA, Djuwan ARMANDET, André BOUARD, Georges CEYTRE, Gilles CHABRIER, Claude CHANUT, Magali CRAUSER, Bernard DELOSTAL, Denis DELPIROU, Franck DE MAGALHAES, Xavier FOURNAL, Danielle GOMONT, Éric JOB, Pierre JUILLARD, Jean-François LANDES, Philippe LEBERICHEL, Danièle MAJOREL, Michel MARSAL, Thierry MATHIEU, Daniel MEISSONNIER, Jean-Pierre PENOT, Colette PONCHET-PASSEMARD, Michel PORTENEUVE, Gérard POUDEROUX, Marie- Pierre RIGAL, Félix ROCHE, Pierrick ROCHE, Claire TEISSEDRE, Nadia TERREN, Josette TOUZET, Marie-Claire TUFFERY, Roland VERNET, Éric VIALA, Roland VIDAL
Étaient absents excusés :
Gilles AMAT, Karine BATIFOULIER, Vivien BATIFOULIER, Bernadette BEAUFORT-MICHEL, Daniel BERTHEOL, Frédérique BUCHON, Lucette CHAUVEL, Agnès CREGUT, Jennifer DEVEZE, Christian DONIOL, Fabienne FARRADECHE, David GENEIX, Robert JOUVE, Emmanuelle LAMBERT-DELHOMME, Luc LESCURE, Bernard PAGENEL, Jean-Paul REBOUL, Danielle ROLLAND, Jean RONGIER, Philippe ROSSEEL, Philippe SARANT, Christophe SOULIER, André TRONCHE, Alain VAN SIMMERTIER, Jean Louis VERDIER
Pouvoirs :
Jennifer DEVEZE pouvoir à Éric VIALA, Christian DONIOL pouvoir à Daniel MEISSONNIER, Emmanuelle LAMBERT-DELHOMME
pouvoir à Magali CRAUSER, Bernard PAGENEL pouvoir à Éric JOB, Jean-Paul REBOUL pouvoir à Danielle GOMONT, Philippe
ROSSEEL pouvoir à Didier ACHALME, Philippe SARANT pouvoir à Gilles CHABRIER
Date et affichage de la convocation : 15 mai 2025 Pour : 42
Secrétaire de séance : Djuwan ARMANDET Contre : 0
Membres en exercice : 60 Abstention : 0
Présents : 35 - Pouvoirs : 7 - Votants : 42 Ne prend pes part eu vor * 0
Objet : Approbation de l’organigramme modifié de Hautes Terres Communauté à compter du 1° juin 2025
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code général de la fonction publique territoriale ;
Vu la loi n°8-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, départements et
régions ;
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiant portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
territoriale ;
Vu la délibération n°2022CC-099 en date du 16 juin 2022, dernière délibération en date validant
l'organigramme des services de Hautes Terres Communauté à compter du 1€' juin 2022 ;
Considérant que l'organigramme est une représentation schématique des liens fonctionnels, organisationnels et hiérarchiques d'une organisation, qui donne une vue d'ensemble de la répartition des postes et fonction au sein d'une structure, qu’il permet de visualiser de façon simple l’organisation et permet une base à la rédaction des fiches de postes ;
Considérant que le Conseil communautaire a la compétence pour intervenir sur le tableau des effectifs en
créant, supprimant ou modifiant les emplois et que le Président a en charge l'organisation des services ;
Considérant la volonté de Hautes Terres Communauté d'appréhender de manière plus transversale les
politiques publiques qui conditionnent son action au niveau local ;
Considérant la volonté de Hautes Terres Communauté de structurer les services au sein de pôles de
compétences afin de garantir une meilleure complémentarité au cœur de son administration et d'avantage de cohérence ;
Considérant la volonté de Hautes Terres Communauté de disposer d'une organisation des services en
cohérence avec son projet de territoire ;
Page 1 sur 2 s® , Envoyé en préfecture le 05/06/2025
Ts Faute Ton Son ue Reçu en préfecture le 05/06/2025
communauté 6 £< mal Publié le
Terres de Vilran DELIBERATION N°2025-CC-093 ID : 015-200066637-20250522-2025 CC_093-DE
5.7 - Intercommunalité
Considérant l’actualisation de l’organigramme de Hautes Terres Communauté permettant de prendre en compte la nouvelle organisation des services à compter du 1° juin 2025 ;
Vu l'avis favorable du comité social territorial réuni le 16 avril 2025 ;
Le Conseil communautaire,
Ouï l'exposé de Monsieur le Président,
Après en avoir délibéré, DÉCIDE :
> DE PRENDRE ACTE de la nouvelle organisation des services à compter du 1° juin 2025 à travers l'organigramme de Hautes Terres Communauté tel que présenté en annexe de la présente délibération ;
> D'’AUTORISER Monsieur le Président à effectuer les démarches et signer tous les actes nécessaires à l'exécution de la présente délibération ;
> D’ADRESSER une ampliation de la présente à Monsieur le Préfet du Cantal pour le contrôle de sa légalité.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an
Pour copie conforme
Le Président,
Didier ACHALME
Le Secrétaire de séance
Djuwan ARMANDET
La présente délibération’peut faire l'hbjet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Page 2 sur 2 Envoyé en préfecture le 05/06/2025
Reçu en préfecture le 05/06/2025
Publié le
ID : 015-200066637-20250522-2025 CC_093-DE
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PRESIDENCE
Communication Didier ACHALME Christlelle KUNTZ
Estelle CARDON DIRECTION GENERALE
Nelly LABIDOIRE
DIRECTION Gale ADJOINTE
Ressources internes
DIRECTION Gale ADJOINTE
Ingenierie
Nelly LABIDOIRE Maryline DIEUDONNE
Finances Politiques contractuelles Sylvain COUDOUEL Maryline DIEUDONNE
Jokia ALARY Suivi des subventions Hautes Terres Tourisme
Sandra MOURY Direction
RH Julien COUTY
Véronique CHASSANG Projets strat de coopération Direction adjointe
Catherine PRAT Maryline DIEUDONNE Anne-Julie LOUBRADOU Théo MATHIEU Service commercial - guides
Assemblée / Agenda //SMDTEC// Séverine BRANDON Sandra MOURY VTA mission itinéraires Anaïs GEANT
cyclables Pierre JOUBERT Promotion et numérique
Anne-Julie LOUBRADOU
Commande publique, affaires PVD Administration & régies juridiques, mutualisation, PP Camille MAIILLOT Marie LIER
Lucie SIGAL Relais acteurs tourisme
Adeline NEGRE
Accueil Point info du Lioran
Séverine VIALATTE Zoé AMARGER - PREVOST
Point info de Marcenat
Victoria BOHEME
POLE POLE POLE POLE POLE POLE Point info de Murat
Technique Enfance jeunesse culture Planification et transition écologique
Services à la population Développement Tourisme Katia SWIATKOWSKI
Hervé HUGON Emilie ST CRICQ Clémentine DELPRAT Nelly LABIDOIRE Maryline DIEUDONNE Maryline DIEUDONNE
Gestion déchets Relai petite enfance PLUi / Urba / ADS / SIG Maison des services Economie / Emploi Développement touristique
Hervé HUGON Emilie ST CRICQ Clémentine DELPRAT Katie HAECK Amélie JULHES Julien COUTY
Pascal GRAIN Mathilde BRANDON Sandrine LAMPERTI Isabelle CORNET Emeline SZUCS Marlène LIADOUZE
//SYTEC// Julie PETIT
Service collecte/déchetterie Programmation culturelle Habitat Véronique SALAT Agriculture alimentation Plan local de Randonnée
Pascal GRAIN Vanessa PAPAIOANNOU Clémentine DELPRAT Isabelle BOURMEAU Amélie JULHES Emeric POUGET
Manon ISSERTE Sophie AICHAOUI Julie COPPIN Nicolas CANAL
Planification Transition Joel CHEYROUSE
Ecole de musique Clémentine DELPRAT
Tupac SILVA Conseiller numérique
Séverine VIALATTE GEMAPI Sophie AICHAOUI Equipe : Damien MARION, Clémentine DELPRAT
Chrystelle TRIOULEYRE, //SIGAL - entente RHUE// Mobilité / transport
Lucie TAVERNIER,Flavie BROSSY Marie TIXIER Espaces naturels Isabelle BOURMEAU-VALEIX
Mathilde ROUX Swann BUGUET Pierre JOUBERT VTA appui
Gestion patrimoniale Coordination Jeunesse Eau Assainissement Hervé HUGON Yoann LE BRAS Nelly LABIDOIRE Santé / CLS
Mathilde ROUX ALSH direction Christine PALLUT
Réseaux - informatique Joel CHEYROUSE
Mathilde ROUX Laurent GUILLEC Insertion
Econome de flux Emeline SZUCS Chargé dvpt Photovoltaïque FABLAB
Pascal MARQUES Alexandre LEJEUNE
Sacha MARCELIN
Gestion travaux
Jean-Francois DELMAS
Equipe chantier Insertion
Ludovic HERMET
Equipe insertion
Hervé BILLOU
Noel GIBERT
Nicolas CANAL
Emeric POUGET-appui
Organigramme présenté et approuvé en CT
du 18/05/2022 - MAJ 01/04/2025
Services en lien étroits avec les communes
ORGANISATION DES SERVICES DE HAUTES TERRES au 01/04/2025 - ORGANIGRAMME INTERNE
Léo BROSSY, Philippe CHADEL,
Lucas OKOTNIKOFF, Stéphane
Appui administratif et redevance
Spéciale
Equipe : Pascal BANES, Patrick
CHAUVET, Sébastien COUDERC,
Christian DEGIEUX, Michel FAUVET,
Marc RAYNAUD, Lucien RESCHE,
Bruno RIGAL, Pascal ROCHES,
Vincent RONGIER, Gérard ROQUES
Services mis à disposition du SMDTEC
Responsable de services ou chargé(e) de projet