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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 22 214 Tarifs ski alpin 2022 2023 Saint Pierre de Chartreuse Le Planolet tarifs complementaires
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 22 214 Tarifs ski alpin 2022 2023 Saint Pierre de Chartreuse Le Planolet tarifs complementaires)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 15/12/2022 Reçu en préfecture le 15/12/2022 Publié le
Ts
ID:
028-2000401 11-20221213-22_214-DE
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATI
DU
CONSEIL COMMUNAU
A
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
CŒUR
DE CHARTREUSE
Pôle
Tertiaire
- Z| Chartreuse
Guiers
- 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
CŒUR
DE CHARTREUSE
RomuaUTE
DE COMMUNES
DÉLIBÉRATION
N° 22_214
.
L'an deux mille vingt-deux, le treize décembre à 18 h 30,
SRE
SKI ALPIN SAISON
Le Conseit Communautaire,
s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire -
ST PIERRE
DE
CHARTREUSE/LE
Zone
Industrielle
Chartreuse-Guiers
à
Entre-deux-Guiers
sous
la présidence
d'Anne
LENFANT.
PLANOLET
Date de la convocation
: mercredi 7 décembre 2022
TARIFS COMPLEMENTAIRES
Présents les délégués avec voix délibérative : Hervé BUTTARD
(Corbel} ; Pierre BAFRERT,
Birgitta RENAUDIN,
Raphael MAISONNIER {Entre-deux-Guiers)
; Anne
LENFANT, Suzy-REY
(Entremont-le-Vieux)
; Gilles GENOVESE
(La Bauche); Myriam
CATTANEO,
Bruno STASIAK,
Présents: 22
Pierre FAYARD {Les
Echelles}; Wiliams DUFOUR, Bruñe GUIOL,
Marie José SEGUIN
(Miribel les Echelles); Claude
Pouvoirs : 5
COUXEHe-LHERFHER
{Saint Christophe
sur Guiers); Laurette
BOTTA
{Saint-Christophe
la Grotte]; Marylène
Nombre de Conseillers :
|
Votants
: 27
|
GULARRO,
Martine
MACHON,
Roger
JOURNET
(Saint
Joseph
de
Rivière)
;
Christiane
BROTTO
SIMON
{Saint-
En exercice : 36
Franc);
Stéphane
GUSMEROLI,
Céele-LASIO
{Saint-Pierre-de-Chartreuse];
Jean
Claude
SARTER,
Véronique
MOREL,
Célie-BOURSIER,
Bertrand
PICHON-MARTIN,
Cédrie-MOREL—Jean-Paul
SIRAND
PUGNET,
Hathaie
HENNER,
Mathias LAVOLÉ
(Saint-Laurent
du
Pont)
; Christine
SOURIS
(Saint
Pierre
de
Genebroz); Murielle
GIRAUD
(Saint-Jean de Couz) ; Denis BLANQUET, Maryline
ZANNA (Saint-Thibaud de Couz) -PasealSERVAIS (Saint
Résultot
des
vote:
Pour :27
Pierre d’Entremont 38) ; Wilfried HISSOT {saint Pierre d’Entremont 73)
Abstention : 0 Contre
:0
Pouvoirs
: Nathaïie
HENNER
à Jean-Paul
SIRAND
PUGNET,
Maryline
ZANNA
à Denis
BLANQUET,
Suzy
REY
à
Martine MACHON,
Mathias
LAVOLÉ à Jean-Claude SARTER,
Céline BOURSIER à Anne LENFANT
CONSIDÉRANT
la compétence
ski
alpin
et
remontées
mécaniques
de
ta Communauté
de
Communes,
CONSIDÉRANT
la grille
tarifaire
votée
lors
du
conseil
du
8
novembre
dernier
CONSIDÉRANT
les
tarifs
restant
à
établir
et
le
travail
engagé
avec
la
mobilisation
et
limplication
des
sociaux-
professionnels
regroupés
au
sein
du
collectif
« Nouvelles
traces
en
Cœur
de
Chartreuse
»,
CONSIDÉRANT
la
proposition
de
complément
de
la grille
tarifaire
saison
2022/2023
présentée
en
séance
:
ADULTES
ADULTES
TYPE DE FORFAITS
Zone1
| Mardi/1/ Vjanvier
TYPE DE FORFAITS
one1
2022-2023
2022-2023
2022-2023
Pounner pass FAMILLE 242
720€
200€
ÉseIOUR ADOS / ETUDIANT 2JouRS
3000€
LsEoUR ADOS /
ETUDIANT 51oURS
15,00€
sEjouR ADOS /
ETUDIANT 6 Jours
5000€
“TYPE DE FORFAITS
202-203
FORFAIT MONITEUR ESF SAISON
89,00€
(FORFAIT MONFTEUR
ESF GCCASIONNEL
70,00€
IFORFAIT MONITEUR FEDERAL SAISON
#00€
Le
conseil
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l'UNANIMITÉ
(27
POUR)
-
VALIDE
les
tarifs
complémentaires
ci-dessus.
La Présidente, +
CERTIFIE sous sa responsabilité
le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité
+
INFORME que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif
de Grenoble,
dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi fait et délibéré,
les jours,
mois et an que dessus.
f\
Pour extrait certifié conforme et exécutoire.
|
Publié, notifié et transmis en Préfecture
Le Présidente,
|
Le
15
décembre
2022,
Anne
LENFANT