Conseil Municipal - CM 2021 12 06

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Conseil Municipal - CM 2021 12 06 Document publié le Lundi 6 décembre 2021 par la commune de Doubs. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2021 12 06)Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Culture et patrimoine, PV 06-12-21 1

PROCES VERBAL DE SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 décembre 2021

Le Conseil municipal, s’est réuni le lundi 6 décembre 2021 à 20h à la salle de l’Amicale sous la présidence de M. Georges COTE-COLISSON, Maire.

Présents : Mmes BRUCHON, COSTE, HENRIET, LARESCHE, LECLERCQ, ROGEBOZ, ROLOT, SAILLARD et SAMEC.

MM. BARTHE, BARTHES, BILLOT, BLONDEAU, COTE-COLISSON, FLEUROT, C. PETIT, L. PETIT, REYNARD, TEMPESTA et VALLET.

Représentés : Mme INVERNIZZI pouvoir à Mme ROGEBOZ, M. BRUILLARD pouvoir à Mme LECLERCQ, Mme SAUVAGEOT pouvoir à M. L. PETIT.

Absent :

Mme BRUCHON ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance qu’elle a acceptées.

****

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2021.

M. le Maire précise que le procès-verbal de la séance du 29 novembre 2021 sera soumis à approbation lors de la prochaine réunion du Conseil municipal.

2. Groupe scolaire – Création d’un local de réfectoire, de restauration scolaire et de classes par surélévation du bâtiment B existant – Choix des entreprises titulaires.

M. BILLOT rappelle que la délibération n°2021-043 du 6 juillet a autorisé M. le Maire à lancer la mise en concurrence du marché public de travaux.

La mise en concurrence a débuté le 8 octobre 2021. Au 9 novembre 2021 à 12h, date limite de réception des offres, la commune de Doubs a reçu 46 offres. Il a été procédé à l’ouverture des offres le 10 novembre 2021 à 18 heures. Un rapport d’analyse des offres a été établi en date du 2 décembre 2021.

Mme LECLERCQ a trois remarques générales à formuler. Elle demande si l’entreprise PERRIN, qui répond aux lots n°7, 10 et 11 et a apposé une remarque sur la variation des prix entre ceux figurant dans leur réponse et ceux pratiqués par les fournisseurs au moment de la livraison est la seule à l’avoir fait.

M. SEIGNEUR répond positivement.

Mme LECLERCQ demande pourquoi l’analyse de la valeur technique des lots 16 à 18 n’est pas fournie. M. SEIGNEUR répond que la commune n’est pas en possession de ces documents. Mme LECLERCQ demande quelle est la signification des couleurs figurant dans le tableau de synthèse à la fin du rapport d’analyse des offres.

M. SEIGNEUR précise qu’il s’agit de matérialiser les lots concernés par les prestations supplémentaires éventuelles 1 et 2.

Mme LECLERCQ demande que ces couleurs fassent l’objet d’une légende.

Mme ROGEBOZ relève que dans l’analyse technique de plusieurs lots les délais présentés par les candidats font l’objet de la même note au titre du sous-critère dédié, alors que ceux-ci sont différents. La majorité des candidats est notée sur 10 et au final la note technique est de 40. En conséquence, la différence ne se fait plus que sur le prix. M. le Maire estime que la maîtrise d’œuvre ne s’est pas mouillée, tant le critère de délais peut être aléatoire compte tenu de sa fiabilité dans le temps.

Mme ROGEBOZ déplore qu’un quart de la note technique requise ne soit plus opérationnelle. L’analyse ne tient pas compte des délais plus courts présentés par certains candidats. Il est dommage que cet engagement plus fort ne soit pas retranscrit dans la note.

M. FLEUROT estime que soit le planning est impératif et dans ce cas le sous-critère n’est pas utilisé, soit le sous-critère délais est utilisé et fait l’objet d’une analyse complète.

Mme ROGEBOZ estime qu’une entreprise qui propose un délai de 4 ou 6 semaines au lieu de 8 peut changer quelque chose au chantier.PV 06-12-21 2

M. BILLOT considère qu’une entreprise qui permet un gain de temps ne va pas nécessairement permettre à la suivante d’en gagner aussi.

Mme ROGEBOZ reconnait qu’en raison de la crise qui règne sur les délais d’approvisionnement, il est difficile de s’engager sur une date donnée. Il est difficile de prévoir l’avenir.

M. L. PETIT demande quelle proposition peut faire Mme ROGEBOZ.

Mme ROGEBOZ réitère sa remarque sur la neutralisation du sous-critère délai. M. BILLOT estime que la commune peut s’exposer à un recours si une entreprise voit sa note dégradée alors qu’elle a répondu dans le délai demandé ou en-dessous.

Mme SAMEC demande à quoi sert cette notation.

M. le Maire précise que le choix des entreprises dans le cadre d’un marché public doit obéir à des critères, qui sont souvent ceux du prix et de la valeur technique. Ces critères permettent d’établir un classement. Mme ROGEBOZ considère que seul le prix intervient en conséquence dans l’analyse et se demande à quoi sert le critère de la valeur technique.

M. le Maire estime que c’est une remise en cause de la maîtrise d’œuvre.

M. FLEUROT remet en cause la méthode.

M. VALLET souligne que quasiment aucun candidat n’est au-dessus du délai demandé. Si les entreprises retenues ont un peu plus temps, cela n’est pas nécessairement un mal et le travail sera mieux fait. S’il l’on tire sur les délais, on s’expose à des malfaçons.

M. FLEUROT rappelle que la commune peut être tenue responsable dans l’hypothèse où une entreprise s’estimerait évincée de manière injustifiée.

Mme ROGEBOZ s’interroge de l’utilité d’un critère de valeur technique noté à 40 points pour tout le monde. M. L. PETIT précise que certains candidats ont une valeur technique moindre.

M. BILLOT présente lot par lot le choix proposé par la maîtrise d’œuvre.

- Lot 1 – GAIAL.

M. le Maire précise que cette entreprise a visité le site.

- Lot 2 – RAPID’SERVICES.

M. SEIGNEUR explique que le candidat retenu n’a pas fourni de précision quant à la fourniture du séparateur à graisse. Mme ROGEBOZ estime que faute de compléter son offre l’entreprise pourrait être écartée de l’analyse. M. le Maire ajourne le choix du titulaire du lot 2. Il précise qu’il s’assurera de la complétude des dossiers et de la fin de l’analyse.

- Lot 3 – RAPID’SERVICES.

M. SEIGNEUR indique que l’entreprise a fourni les précisions demandées sur les prix de coffrage. - Lot 4- Sarl Laurent PONTARLIER.

M. SEIGNEUR précise que l’entreprise a précisé, sur demande de la commune, que l’isolation des murs ossature bois sera faite en fibre de bois conformément au CCTP.

- Lot 5 – BOILLOD Constructions.

- Lot 6 – SFCA.

- Lot 7 – BONGLET

Mme LECLERCQ demande si M. ROGNON a vérifié que l’antenne de Lons le Saunier réalisera le chantier au lieu de celle de Besançon.

Mme ROGEBOZ précise que l’entreprise BONGLET interviendra sur deux lots conséquents tant du point de vue financier que sur la coordination avec les autres entreprises. Il est nécessaire de s’assurer que les conditions d’exécution seront respectées.

- Lot 8 – GIRARD.

- Lot 9 – OBLIGER

- Lot 10 – GIRARD.

- Lot 11 – BONGLET.

- Lot 12 – LAFFOND.

M. VALLET s’étonne de l’écart de prix, d’une part entre les offres et l’estimation et d’autre part entre les offres elles- mêmes, où l’on constate une évolution du simple au double.

Mme ROGEBOZ se rappelle que l’entreprise LAFFOND a travaillé sur plusieurs chantiers communaux récents sans problèmes majeurs.

- Lot 13 – FILIPUZZI.

Mme LECLERCQ relève que l’entreprise n’a pas fourni son planning.

M. SEIGNEUR indique que l’entreprise a précisé par courrier du 1er décembre son respect du planning et a fourni ses délais de réalisation.

- Lot 14 – REVETEC.

Mme LECLERCQ rappelle que M. ROGNON avait émis des doutes concernant la collaboration avec cette entreprise. - Lot 16 – EIMI.

Mme ROGEBOZ demande à prendre connaissance de l’analyse de la valeur technique. - Lot 17 – POURCELOT

M. SEIGNEUR précise que l’analyse de la valeur technique sera réclamée au BE BELLUCCI. - Lot 18 – POURCELOTPV 06-12-21 3

Mme ROGEBOZ précise que les éléments techniques sur le champ photovoltaïque n’ont pas été communiqués : surface, puissance et poids.

M. BILLOT indique que le poids d’un champ photovoltaïque n’est pas plus lourd qu’une couverture tuile. M. COTE-COLISSON précise que les données techniques du marché seront transmises. M. FLEUROT précise qu’on ne peut plus compenser en BBC Rénovation par du photovoltaïque pour l’atteinte des niveaux de performance EFFILOGIS. Il demande comment sont organisées les options. M. SEIGNEUR rappelle qu’au départ la géométrie des options était basée sur trois aspects : le préau de liaison, la réfection du TGBT et le logement. Les deux premières ont été intégrées en juillet aux travaux de base. Désormais, il ne reste que les prestations supplémentaires éventuelles 1 et 2 correspondant respectivement au logement et à l’extension du photovoltaïque.

Mme ROGEBOZ souligne la différence entre les 120 places du réfectoire et la capacité de stockage froid de 150 repas. M. BILLOT rappelle que les 120 places sont un minimum.

M. le Maire précise aussi que le réfectoire pourrait accueillir deux services de 70. M. FLEUROT s’étonne de cette incohérence entre les places et le stock en cuisine.

Mme ROGEBOZ précise que le Groupe minoritaire s’abstiendra dans le choix des entreprises en raison du manque d’éléments pour parvenir à une décision. Le Groupe a néanmoins hâte de voir le démarrage des travaux. M. le Maire s’étonne de ce choix.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré par 18 voix pour et 5 abstentions (Mmes INVERNIZZI, LECLERCQ et ROGEBOZ, MM. BRUILLARD et FLEUROT) :

- attribue les lots de travaux comme suit :

▪ Lot n°1 – Démolition – GAIAL pour la somme de 55 867,65 € HT,

▪ Lot n°3 – Gros œuvre – RAPID’SERVICES pour la somme de 166 258,66 € HT, ▪ Lot n°4 – Charpente bois – Ossature – Sarl Laurent PONTARLIER pour la somme de 123 517,74 € HT, ▪ Lot n°5 – Couverture tuiles - Zinguerie – BOILLOD Constructions Bois pour la somme de 62 892,74 € HT pour l’offre de base et pour les prestations supplémentaires éventuelles n°1 pour 250 € HT, ▪ Lot n°6 – Etanchéité – SFCA pour la somme de 10 851,02 € HT,

▪ Lot n°7 – Isolation thermique par l’extérieur – Bardage – BONGLET pour la somme de 174 860,76 € HT, ▪ Lot n°8 – Menuiseries extérieurs Bois Aluminium - Occultations – GIRARD pour la somme de 58 649 € HT, ▪ Lot n°9 – Menuiseries extérieures Acier - Serrurerie – OBLIGER pour la somme de 42 929,10 € HT pour l’offre de base et pour les prestations supplémentaires éventuelles n°1 pour 811,20 € HT, ▪ Lot n°10 – Menuiseries intérieures Bois – GIRARD pour la somme de 59 927,10 € HT pour l’offre de base et pour les prestations supplémentaires éventuelles n°1 pour 7 671,31 € HT, ▪ Lot n°11 – Cloisons – Doublages - Peinture – BONGLET pour la somme de 171 056,66 € HT pour l’offre de base et pour les prestations supplémentaires éventuelles n°1 pour 13 107,53 € HT, ▪ Lot n°12 – Plafonds suspendus – Plafond LAFFOND pour la somme de 17 326,87 € HT, ▪ Lot n°13 – Carrelages - Faïences – FILIPUZZI pour la somme de 64 915,96 € HT pour l’offre de base et pour les prestations supplémentaires éventuelles n°1 pour 4 992,43 € HT, ▪ Lot n°14 – Sols souples – REVETEC pour la somme de 12 807,40 € HT pour l’offre de base et pour les prestations supplémentaires éventuelles n°1 pour 6 661,70 € HT,

▪ Lot n°16 – Chauffage – VMC – Plomberie sanitaire - EIMI pour la somme de 230 338 € HT pour l’offre de base et pour les prestations supplémentaires éventuelles n°1 pour 20 602 € HT, ▪ Lot n°17 – Electricité – POURCELOT pour la somme de 144 318 € HT pour l’offre de base et pour les prestations supplémentaires éventuelles n°1 pour 7 247 € HT,

▪ Lot n°18 – Photovoltaïque – POURCELOT pour la somme de 32 009 € HT, - autorise M. le Maire ou en son absence M. le Premier adjoint à signer les marchés, - charge M. le Maire de finaliser l’analyse et l’attribution des lots n°2 – Terrassement - VRD et n°15 – Equipements de cuisine,

- de préciser que M. le Maire conserve le droit de valider les PSE non choisies à ce stade après la signature des marchés.

3. Adhésion de la commune au Souvenir Français.

M. TEMPESTA précise que le Souvenir Français est une association Loi 1901, qui existe depuis 1887 dont la mission première est de conserver la mémoire de celles et de ceux qui sont morts pour la France au cours de son histoire ou qui l’honorée, notamment en entretenant leurs tombes ainsi que les monuments élèves à leur gloire, tant en France qu’à l’étranger.

Le Souvenir Français organise chaque année une quête nationale permettant de financer avec les dons des adhérents et les subventions des collectivités locales de nombreux voyages scolaires organisés sur les lieux de mémoire. Le Souvenir Français sera à terme la dernière association qui permettra de transmettre le devoir de mémoire, rappeler l’histoire de France aux jeunes et aux générations futures et organiser les commémorations aux Monuments aux Morts.PV 06-12-21 4

En conséquence, il est opportun que la commune de Doubs adhère officiellement à cette association moyennent une cotisation annuelle de 50 €.

Mme LECLERCQ demande si la commune est ouverte à donner des subventions à d’autres associations. M. L. PETIT souligne que la sollicitation d'autres associations restera à discrétion du Conseil municipal. Mme ROGEBOZ demande quelle est la part du montant des adhésions dans le budget du Souvenir Français. M. le Maire indique qu’il a interrogé la commune de Chaffois, qui a fait la même chose, sans avoir de réponse.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- approuve l’adhésion de la commune de Doubs à l’association « Le Souvenir Français », délégation du Doubs,

- mandate M. le Maire ou en son absence M. le Premier adjoint pour effectuer toutes les démarches et prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

4. Informations du Conseil.

▪ Transfert compétence AEP – Retour réunion 01/12/21.

M. le Maire fait part des principaux éléments :

- Rue Cérès : programmation d’un passage caméra en 2022 sur le réseau EU (actuellement en unitaire) et programmation de travaux EU et AEP en 2023.

- Réservoir : la priorité sur 2022 sera son électrification. Importance de prendre en charge aussi l’étanchéité externe (crépi des murs et isolation de surface).

- Grande Rue : priorité est donnée à la collecte des plans de recollement. Seule la zone depuis la rue Basse jusqu’au Clos Ste Marie sera à faire en lien avec le Département pour la bande de roulement. - Conduite montante d’adduction : la priorité sera donnée après vérification des plans de recollement à la partie allant du puits N°1 à la rue de l’Eglise avec passage sous le Doubs. La partie du Chemin du Tartet / rue des Sorbiers dans le champ présente moins de risque et son plan devra être reconfiguré selon le devenir de la parcelle.

- Rue de Saint Loup, le recollement doit être réalisé à l’existant.

- Rues de l’Eau vive, du Vivier et des Ondines en PVC datant de 2000 : le PVC ne pose aucun problème. La commune propose de faire une vérification par analyses en deux points du réseau. M. le Maire précise que la politique de remplacement de compteurs vise à rester sous les 10 ans d’âge moyen. M. L. PETIT indique que la politique de priorisation de la réalisation des travaux se fera maintenant à l’échelle de la CCGP et non plus à l’échelle de chaque commune.

▪ Aménagement du parking Mairie - Ecole.

M. le Maire remercie le Département pour l’octroi d’une subvention de 4 989 €. Mme ROGEBOZ souligne que le taux de soutien du Département pour 2021 est exceptionnellement de 50% en raison des recettes élevées liées aux amendes de police pour 2020.

▪ Bilan de la réunion publique (03/12) avec la Ligue de Protection des Oiseaux. M. REYNARD indique que 15 personnes ont réfléchi sur la reprise d’actions et leur mise en œuvre : - Création de nichoirs en lien avec le projet de jardin du CMJ et sur les bords du Doubs pour les élèves du collège AUBRAC.

- Crêt de la Rappe : maintien de l’environnement et compréhension de l’évolution en lien avec un des exploitants.

- Curage et méandre du Doubs : problématique autour de la Renouée du Japon (plante invasive) avec démarche systématique d’éradication.

- Thématique sur « Nourrir et abreuver les oiseaux en hiver » : après-midi ou soirée le 4 ou 11 février prochain.

▪ Déneigement.

M. L. PETIT précise que le déneigement des rues est assuré par MG Négoce en totalité et les trottoirs pas Gérald GRIFFON. Les premières interventions se sont plutôt bien passées. Certains points de détail sont à traiter en raison du régime de propriété ou de la largeur.

Mme LECLERCQ signale que l’entreprise ne fait plus qu’un seul passage rue Buraco, alors que l'année dernière l'intervenant procédait à un aller-retour. De plus, il a oublié de faire la partie de la rue Buraco tournant à droite. M. L. PETIT indique que cet oubli a été réparé.

Mme ROGEBOZ souligne la nécessité de mieux dégager le passage et la visibilité du carrefour entre l’avenue des Champs d’Anis et la rue Pomone.

Mme SAMEC demande que la Police Nationale effectue des patrouilles pour lutter contre les véhicules se livrant à des rodéos. PV 06-12-21 5

▪ Activité de concassage Pont Rouge.

M. le Maire précise que l’activité de concassage de matériaux a débuté. Chacun est invité à transmettre ses remarques en cas de nuisances : poussière, bruits.

▪ Compte de rendez-vous et de visite auprès d’ELIOR – M. ALVES.

Mme HENRIET indique que suite à la remontée de remarques sur la qualité des repas et le grammage des portions, il a été programmé une visite des installations d’ELIOR au Centre des Capucins. Plusieurs démarches vont découler de cette visite :

- Mise en place d’une convention entre ELIOR et la commune, voire les Francas, - Ajout d’un 5ème composant dans le repas.

Mme ROGEBOZ demande si la convention sera signée par la commune ou les Francas, qui sont le réel client d’ELIOR. M. le Maire précise qu’ELIOR a déjà 50% de produits locaux, un menu végétarien par semaine et se fournit en bio. Mme ROGEBOZ demande si le menu végétarien est à jour fixe.

Mme HENRIET répond que le jour varie.

▪ Déploiement fibre optique

M. le Maire indique qu’il a souscrit une offre auprès d’ORANGE et verra comment se passe l’expérience d’installation dans son logement.

5. Affaires diverses et tour de table.

M. BARTHE demande quelles sont les actions menées par le Souvenir Français et notamment avec les écoles. M. SEIGNEUR répond qu’il y a l’entretien de croix au cimetière pour les morts pour la France. Mme ROGEBOZ fait part aussi de la géolocalisation de leurs tombes.

M. le Maire mentionne aussi l’accompagnement de classes sur des sites de mémoire.

Mme LECLERCQ demande le résultat de l’exercice « Intrusion » au Groupe scolaire. Mme HENRIET précise qu’un défaut d’alimentation et de fonctionnement de l’alarme n’a pas permis de réaliser l’exercice dans les conditions voulues. L’exercice a quand même eu lieu. La maintenance est intervenue le lendemain. La Direction d’école peut refaire un exercice quand elle le souhaite.

M. TEMPESTA remercie le Comité des Fêtes pour l’organisation des concerts.

Mme HENRIET indique que les colis aux Anciens seront disponibles à la distribution salle de l’Amicale à partir du 10 décembre au matin.

La séance est levée à 21h45.

Fait à Doubs, le 7 décembre 2021.

Le Maire,

G. COTE-COLISSON