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Arrêté - Arrete circulation Brocante
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Benon.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete circulation Brocante)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Com
ne
de
BENQN
+ \
Les
portes
du
Marais
ARRETE
CIRCULATION
Le
Maire
de
la commune
de
BENON,
Va
la loi
82-213
du
2 mars
complétée
et modifiée
relative
aux
droits
et libertés
des
communes,
départements
et régions, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L2213.1
et L2213.2
Vu
le
code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
R411-25
(signalisation)
et
R411-8
(pouvoirs
des
Préfets
et
des
Maires)
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la sécurité
routière
livre
1-
partie
(signalisation
temporaire)
Vu
la demande
de
Madame
La
Présidente
du
Comité
des
Fêtes
de
BENON
pour
organiser
la brocante
vide-
grenier
le Dimanche
07
Août
2022
de
de
06
heures
à
19
heures
30
en
date
du
31
Mars
2022
Vu
Pavis
favorable
de
Monsieur
le Président
du
Conseil
Départemental
en
date
du
08
Juin
2022
Considérant
que
cette
manifestation
nécessite
de
réglementer
la
circulation
à l’intérieur
de
l’agglomération,
ARRETE
gène
ARTICLE
1
Le
Dimanche
07
aout
2022
de
6
heures
à
19
heures
30,
la
circulation
s’effectuera
de
la
façon
suivante
dans
la limite
de
l’agglomération
en
ce
qui
concerne
les
voies
départementales.
la
—
Dans
le
sens
Nord/Sud
(Courçon
/ Bouhet)
la
circulation
sera
déviée
par
la
voie
communale
VU7
(chemin
de
la
ronde)
et
la
voie
communale
VC
13
(rue
du
Gué)
et
la
RD207
(rue
chante
alouette)
jusqu’à
l’intersection
avec
la
RD116.
1b-
Dans
le sens
Sud/Nord
la circulation
sera
excentionnellement
déviée
par
la voie
communale
n°4
(rue
du
pré
des
essarts)
puis
par
la
RD
206
(en
direction
de
La
Grenouillère)
et
voie
communale
N°6
(chemin
du
Gueuillou)
jusqu’à
l’intersection
de
la
RD207
en
direction
de
La
Laigne
et
par
le
chemin
rural
(secteur
les
Tartres,
les
Grandes
Croix)
en
direction
de
la forêt
départementale.
I1c-
Dans
le
sens
Est-Ouest
RD207
(La
Laigne
- Benon)
la
circulation
sera
déviée
par
Le
chemin
rural
(secteur
les Tartres,
les
Grandes
Croix)
en
direction
de
la forêt
départementale
1d-
La
RD206
(rue
château
Musset)
de
l'intersection
avec
la
RD116
(rue
du
château)
jusqu’à
l’intersection
avec
la voie
communale
n°4
(rue
du
pré
des
Essarts)
sera
interdite
à la circulation
L’accès
aux
riverains
ainsi
qu’à
l’ensemble
des
services
de
secours
sera
facilité
le-
La
RD206
(rue
chante
merle)
sera
fermée
à la circulation
de
l'intersection
avec
la place
de
la tour jusqu’à
l'intersection
avec
la voie
communale
7 (rue
du
Gué)
1f-
La
rue
des
trois
marteaux,
voie
communale
n°3
sera
fermée
à la circulation 1g
—
La
RD116
(rue
du
château,
rue
du
Fief
Saint
Michel),
dans
le
sens
sud/nord
à
partir
de
l’intersection
avec
la
rue
chante
alouette(RD207)
jusqu’à
l’intersection
du
chemin
rural
N°14
(chemin
du
calvaire)
sera
interdite
à la circulation.
L’accès
aux
riverains
ainsi
qu’à
l’ensemble
des
services
de
secours
sera
facilité
1h
—
La
RD
207
(route
de
La
Laigne)
de
la
place
de
Ia
tour
à
la
rue
de
Beaumont
et
la
place
de
l’église
seront
interdites
à la circulation
1i-
Rue
du
Fief
Saint
Michel
en
direction
du
Chemin
de
la
Ronde,
la
circulation
se
fera
à sens
unique
1j —
Voie
communale
n°16
de
l’intersection
du
chemin
de
la ronde jusqu’à
la RD
116,
la circulation
se
fera
à
sens
unique
ARTICLE
2 - Le
stationnement
sera
interdit
de
6 Heures
à
19
Heures
30
à tous
les
véhicules
Voie
communale
N°4
(rue
du
pré
des
essarts)
sur
les
deux
côtés
et sur toute
la longueur
de
la voie
(À
l'exception
du
parking
existant
proche
de
la maison
de
retraite)
Le
stationnement
des
véhicules
est
interdit
sur
l’emprise
de
la brocante
hormis
les
exposants
si nécessaires.
ARTICLE
3 — Des
aires
de
stationnement
seront
mises
à disposition
sur
des
parcelles
privées
à
l’entrée
de
la
commune
: parcelle
ZB
98
(Nord),
parcelle
AD
33
(Rue
du
Gué),
parcelle
ZM
34
(sud,
arrivée
par
La
Roulière)
parcelle
ZD
01
(rue
de
Beaumont),
parcelle AD19.
ARTICLE
4-
La
signalisation
réglementaire
sera
posée
et
entretenue
par
les
soins
du
Comité
des
Fêtes
de
BENON ARTICLE
5
—
Pendant
la
durée
de
cette
manifestation
toutes
les
dispositions
seront
prises
pour
assurer
toute
facilité
aux
divers
services
de
secours
ARTICLE
6 —
Ampliation
du
présent
arrêté
sera transmise
à :
Monsieur
le Maire
de
BENON
Monsieur
le Directeur
des
Services
du
Département
Monsieur
le Directeur
Départemental
de
l'Equipement
Monsieur
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
Madame
La
Présidente
du
Comité
des
Fêtes
de
BENON
Qui
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l’application
du
présent
arrêté.
À
BENON,
le
09
Fuin
2022
Le
Maire,
Thierry
RAMBAUD Com
ne
de BENQON
*
Les
portes
du Marais
ARRETE
CIRCULATION
Le
Maire
de
la commune
de
BENON,
Vu
la loi
82-213
du
2
mars
complétée
et modifiée
relative
aux
droits
et libertés
des
communes,
départements
et régions, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L2213.1
et L2213.2
Vu
le
code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
R411-25
(signalisation)
et
R411-8
(pouvoirs
des
Préfets
et
des
Maires)
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la sécurité
routière
livre
1-
8°
partie
(signalisation
temporaire)
Vu
la demande
de
Madame
la Présidente
du
Comité
des
Fêtes
de
BENON
pour
organiser
la
brocante
vide-
grenier
le Dimanche
07 Août
2022
de
06
heures
à
19
heures
30
en
date
du
31
Mars
2022
Vu
avis
favorable
de
Monsieur
Le
Président
du
Conseil
départemental
en
date
du
08
Juin
2022
Considérant
la
mise
à
disposition
de
plusieurs
aires
de
stationnement
: parcelles
cadastrées
ZM
34,
ZB
98,
parcelle
ZD
01,
parcelle
AD
33,
parcelle
AD
19
Considérant
que
cette
manifestation
nécessite
de
réglementer
la
circulation
à l’intérieur
de
l’agglomération,
ARRETE
ARTICLE
1 -Le
Dimanche
07
Août
2022
de
6 heures
à
19
heures
30,
l’accès
au
chemin
rural
dit
« chemin
du
pré
Leroy
» est
autorisé
temporairement
afin
de
permettre
aux
véhicules
stationnant
sur
la parcelle
ZM
34
d’accéder
à la voie
départementale
116.
ARTICLE
3 — Des
aires
de
stationnement
seront
mis
à disposition
sur plusieurs
parcelles
privées:
e
parcelle
ZM
34
e
parcelle
ZB
98
e
parcelle
ZD
01
+
parcelle
AD
33
e
parcelle
AD
19
ARTICLE
4-
La
signalisation
réglementaire
sera
posée
et
entretenue
par
les
soins
du
Comité
des
Fêtes
de
BENON ARTICLE
5
—
Pendant
la
durée
de
cette
manifestation
toutes
les
dispositions
seront
prises
pour
assurer
toute
facilité
aux
divers
services
de
secours
ARTICLE
6 —
Ampliation
du
présent
arrêté
sera transmise
à
:
Monsieur
le Maire
de
BENON
Monsieur
le Directeur
des
Services
du
Département
Monsieur
le Directeur
Départemental
de
l’Equipement
Monsieur
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
Monsieur
le Vice-Président
du
Comité
des
Fêtes
de
BENON
Qui
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l’application
du
présent
arrêté.
À
BENON,
le 09
Juin
2022
Le
Maire,
Thierry
RAMBAUD Comniüne de
BER
N
er
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
N°
07-06-2022/ Parc
Mairie
Le
Maire
de
la
commune
de
BENON,
Vu
le
Code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
R
411
(signalisation)
et
R
411-8
(pouvoirs
des
Préfets
et des
Maires),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L
2213-1,
Vu
la
loi
82.213
du
2
Mars
1982
modifiée
le
12
Juillet
1982
par
la
loi
82.
623
relative
aux
droits
et libertés
des
communes,
des
départements
et des
régions,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
4ème
partie,
signalisation
de
prescription)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7 juin
1977,
Considérant
la
nécessité
d'assurer
la
sécurité
des
usagers,
des
piétons,
des
enfants
et
des
riverains
sur
l'ensemble
du
parc
de
la
mairie,
il
convient
de
restreindre
la
circulation
et
le
stationnernent
en
y
interdisant
l’accès
au
public
à
exception
des
membres
de
l’association
du
Comité
des
fêtes
dans
Le cadre
de la Brocante
du
1° Août
2021.
ARRÊTE
Article
1
: Le
07
Août
2022,
la
circulation
et
le
stationnement
sont
interdits
à
l’intérieur
du
Parc
à l’exception
des
membres
de
l’association
du
Comité
des
fêtes
Article
2
:Pendant
la
durée
de
cette
manifestation
toutes
les
dispositions
seront
prises
pour
assurer
toute
facilité
aux
divers
services
de
secours
Article
3:
Le
service
d’ordre
sera
assuré
par
les
organisateurs
Article
4:
L'association
Le
Comité
des
fêtes
La
Direction
départementale
des
Infrastructures
du
Département
Monsieur
le Commandant
du
groupement
de
gendarmerie
(gendarmerie
Courçon)
Monsieur
Le
Maire
de
Benon
Sont
chargés
chacun
en
ce
qui
Le concerne
de
l’application
du
présent
arrêté
Fait
à BENON,
le
07
Juin
2022
Le
Maire,
Thierry
RAMBAUD
PES
SET
É
LC
=
2
|