Procès Verbal - CHEMIN 6784 1688375578

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Procès Verbal - CHEMIN 6784 1688375578 Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Bernin. Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 6784 1688375578)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Démocratie, COMMUNE DE

Dernin Bernin, le 30 juin 2023

Aux conseillers municipaux :

Anne-Françoise BESSON — Hervé LAMBERT - Sophie

COUDERC - Jean BOURJADE -— Pascale PELLEGRINI -

Christophe DURET -Noémie BRUNIER - René REGIS -

Valérie SALASCA — Brice MAUBLEU - Jacqueline COGNE —

Gabriel SABATIER -— Cyrielle SAVELLA — Daniel

PELLEGRINI - Isabelle MAROUARD -— Alain GOUEDO —

Elizabeth BRET — Jonathan ARMANI — Cosima FRICK -

Franck LAZZAROTTO - Lisa MANUGUERRA - Alain

SALOMON - Céline PEYSSON

CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :

le mercredi 5 juillet 2023 à 18h30

en salle du conseil de la mairie de Bernin

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Anne-Françoise BESSON,

aire de Bernin

S ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023

Il. Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 08/07/2021) en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)

I. Vote des délibérations

Administration générale

01 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre

Intercommunalité

02 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées relatif au transfert des piscines d'été d'Allevard, de St Martin d'Uriage et de St Vincent de Mercuze

Finances

03 - Décision modificative n° 1 - Budget ville exercice 2023

Urbanisme

04 - Acte administratif chemin du Vivier

Page 1 sur 7Vie associative — sport

05 - Soutien financier à un jeune sportif de haut niveau

06 - Soutien financier pour la journée Art et Science organisée par l'association « À seconde vue »

Ressources humaines

07 - Modalités de mise en œuvre du télétravail

08 - Modification de la durée hebdomadaire de service d'un emploi à temps non complet

IV. Points divers / Questions diverses

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