Procès Verbal - PV 15 avril 2025

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Procès Verbal - PV 15 avril 2025 Document publié le Mardi 15 avril 2025 par la commune d'Aiguefonde. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 15 avril 2025)Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit, PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 avril 2025 à 20h30

Le Conseil Municipal de la commune d’Aiguefonde, convoqué le 10 avril 2025, s’est réuni le 15 avril 2025, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de M. Vincent GAREL, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23

Etaient présents : M. GAREL, Mme BLANC, M. CÉRÉ, Mme OUZIOUI, M. LEROUX, Mme GALTIER-CAUQUIL, Mme BRIAUT, M. RASTOUIL, Mme BEAUCAMP, Mme MOREIRA, M. SEGONNE, Mme ROMÉRO, M. BARTHES, M. LACROUX, Mme BAUX-NARVAEZ, Mme ZACARIAS.

Étaient excusés : Mme MIRA donne procuration à CÉRÉ. M. POLLET donne procuration à M. LEROUX. M. GUÉRIN. M. MOUTY donne procuration à Mme BLANC. Mme CHALARD donne procuration à Mme OUZIOUI. M. COUZINIÉ donne procuration à M. LACROUX. M. GARCIA donne procuration à Mme ZACARIAS.

Secrétaire de séance : M. Rolan SEGONNE

L’Ordre du jour de la séance était le suivant :

- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2025

- Compte rendu de décisions

Finances - Affaires générales :

Commune

• Approbation du compte financier unique 2024 et affectation du résultat

• Vote du Budget Primitif 2025

• Vote des taux des taxes directes locales pour 2025

• Attribution des subventions aux associations pour 2025

• Modification tarif location gîte ancien presbytère d’Aiguefonde

• Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation

Assainissement

• Convention relative au versement d’un abondement de la commune d’Aiguefonde au budget de l’assainissement collectif du SIVAT

Urbanisme – affaires foncières

• Fin de portage EPF n°22 - Maison Lacalm

• Fin de portage EPF n°10 - Maison Lacalm

Personnel

• Création d’emplois saisonniers – été 2025

Questions oralesLe Maire ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la désignation d’un secrétaire pris au sein du conseil. Il a été désigné M. Rolan SEGONNE pour remplir les fonctions de secrétaire.

Le Procès-verbal de la séance du 26 mars 2025 est approuvé à l’unanimité.

COMPTE RENDU DE DÉCISIONS

Décision n°2025-004D. Avenant 1-Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour des travaux de démolition de maisons dans le cadre de l’aménagement de la traversée de Saint-Alby

Le Maire,

Vu la décision n°2024-001 attribuant un marché de maîtrise d’œuvre pour des travaux de démolition de maisons dans le cadre de l’aménagement de la traversée de Saint-Alby,

Considérant que le projet initial a évolué suite à l’acquisition par la commune, après le début du chantier, de la maison située au 17 avenue du Languedoc Roussillon Parcelles A 1405 et A 1407 et que de ce fait, des travaux supplémentaires ont été demandés par le maître d’ouvrage,

Considérant que ces modifications entraînent une augmentation du montant des travaux de 39 668,00€ HT et qu’en conséquence, il convient de mettre à jour la rémunération de la Maîtrise d’Œuvre et de modifier le montant par avenant, comme suit :

Montant avenant n°1 : 3 000,00€ HT (2G Coordination 1 500,00€HT et M2eC 1 500,00€HT) Montant total du marché de MO avec avenant n°1 : 28 500,00€ HT

Décide :

D’accepter cette modification et de signer l’avenant n° 1.

Les crédits nécessaires seront inscrits au Budget de l’exercice 2025 - chap 23.

AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION

Délibération n°2025-011. Approbation du Compte Financier Unique 2024 – Affectation du résultat – Budget Principal

Après avoir entendu le Compte Financier Unique (CFU) de l’exercice 2024,

Considérant l’accord des Trésorier de Castres sur les identités de valeurs avec les indications du CFU relatives au résultat d’exploitation et d’investissement de l’exercice et aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,

Statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement 2024,

Constatant que le CFU présente les résultats suivants :

POUR

MÉMOIRE

RÉSULTAT CA

2023

RESULTAT DE

L’EXERCICE

2024

RESTES A

RÉALISER

2024

SOLDE DES

RESTES A

RÉALISER

CHIFFRES A

PRENDRE EN

COMPTE POUR

L'AFFECTATION

DE RÉSULTAT

INVESTISSEMENT 202 526,70 € -431 736,75 € D 185 505,19 € -11 147,19 € -240 357,24 € R 174 358,00 €

FONCTIONNEMENT 343 790,79 € 275 794.49 € 619 585,28 €Considérant que le seul résultat de la section de fonctionnement doit faire l’objet de la délibération d’affectation du résultat (le résultat d’investissement reste toujours en investissement et doit en priorité couvrir le besoin de financement (déficit) de la section d’investissement.

Décide d’affecter le résultat comme suit :

EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT GLOBAL CUMULE AU 31/12/2024 619 585,28 €

Affectation obligatoire :

A la couverture d'autofinancement et/ou exécuter le virement prévu au BP (c/1068) 240 357,24 €

Solde disponible affecté comme suit :

Affectation complémentaire en réserves (c/ 1068) 0,00 €

Affectation à l'excédent reporté de fonctionnement (ligne 002) 379 228,04 €

Total affecté au c/ 1068 : 240 357,24 €

DEFICIT GLOBAL CUMULE AU 31/12/2024

Déficit à reporter (ligne 002) en dépenses de fonctionnement 0,00 €

Adopté à l’unanimité

Délibération n°2025-012. Approbation du Budget Primitif 2025 de la Commune

Vu le CGCT,

Vu le projet de budget primitif 2025,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- Adopte la reprise au Budget Primitif de la Commune des restes à réaliser et des résultats de l’exercice précédent après le vote du compte financier unique,

- Approuve le Budget Primitif 2025 de la Commune arrêté comme suit :

 En dépenses et recettes de fonctionnement à la somme de 2 263 232,04 €

 En dépenses de d’investissement à la somme de 3 412 989,24 €

 En recettes d’investissement à la somme de 4 464 107,28 €

Adopté à l’unanimité

Délibération n°2025-013. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2025

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de fixer le taux des contributions directes de l’année 2025 au même niveau qu’en 2024.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, fixe les taux des contributions directes 2025 comme suit:

 Taxe foncière bâtie : 50.85 %

 Taxe foncière non bâtie : 102,96 %

 Taxe d’habitation : 8,68 %

Adopté à l’unanimitéDélibération n°2025-014. Attribution des subventions aux associations année 2025

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal après en avoir délibéré,

- attribue pour l’exercice 2025 des subventions à aux associations (pour un montant total de 158 336 €) conformément à la liste annexée,

- dit que les subventions aux associations sont votées à l’unanimité, à l’exception des associations dont vous trouverez ci-dessous la répartition des votes :

 « MJC » : ....................................... 21 voix POUR, 1 n’a pas pris part au vote

 « O.M.A.A.J. section fête » : .......... 21 voix POUR, 1 n’a pas pris part au vote

 « Les saisons de la vallée » : ........ 21 voix POUR, 1 n’a pas pris part au vote

dit que les crédits sont inscrits au Budget Primitif 2025 de la commune, compte 65748 « subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé ».

Adopté à l’unanimité

Délibération n°2025-015. Conditions de location du gîte communal « le presbytère d’Aiguefonde »

Vu la délibération n°2023-20 du 10 juillet 2023 relative à la création et au mode de fonctionnement du gîte,

M. le Maire expose que le gîte communal « le presbytère d’Aiguefonde » est entré dans sa deuxième année d’exploitation.

Le réseau « gîte de France » assure la gestion des réservations. Les services municipaux assurent le suivi et l’entretien du gîte et gèrent l’accueil des clients.

Considérant le retour d’expérience au cours de la période écoulée, il apparaît nécessaire de procéder à des ajustements concernant les tarifs et les conditions de location afin de s’adapter aux réalités du marché, aux contraintes de l’exploitation et aux attentes des clients.

Règles de commercialisation

Le gîte est loué exclusivement en entier.

La durée de location est de 2 nuits minimum toute l’année, hors vacances d’été.

Pendant les vacances d’été la durée de location est de 7 nuits minimum du samedi au samedi.

- Tarifs

Durée Prix public Recettes Commune Nuit Séjour Nuit Séjour

2 nuits 180,00 € 360,00€ 156,60 € 313,20€

3 nuits 155,00 € 465,00€ 134,85 € 404,55€

4 nuits 140,00 € 560,00€ 121,80 € 487,20€

5 nuits 130,00 € 650,00€ 113,10 € 565,50€

6 nuits 120,00 € 720,00€ 104,40 € 626,40€

7 nuits 114,00 € 798,00€ 99,18 € 694,26€- Options

Ménage 80, 00€

Location linge

torchons, serviettes 5,00€ pour le séjour

couchage draps 7,00€ par chambre

linge de toilette 3,00€ par personne

- Caution

Le montant de la caution est de 500 € par séjour.

Cet exposé entendu, sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal après en avoir délibéré :

- approuve les tarifs et les conditions de location tels que présentés ci-dessus,

- dit que ces dispositions sont applicables à compter du 1er septembre 2025,

- autorise M. le Maire à signer tous documents nécessaires.

Adopté à l’unanimité

Délibération n°2025-016. Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation (FRR) rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l’exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l’article 1466 G du Code Général des Impôts

Vu l’article 1383 K du Code Général des Impôts,

Vu l’article 1466 G du Code Général des Impôts,

Monsieur le Maire expose les dispositions de l’article 1383 K du Code Général des Impôts permettant au Conseil Municipal d’instaurer l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties dont bénéficient les immeubles situés dans les zones France Ruralités Revitalisation (FRR) mentionnées aux II et III de l’article 44 quindecies A Code Général des Impôts et rattachés à un établissement remplissant les conditions pour bénéficier de l’exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l’article 1466 G du Code Général des Impôts (CGI) ;

Le classement d’une Commune en FRR rend éligibles les entreprises qui s’implantent sur ce territoire à des dispositifs d’exonérations fiscales et sociales, à savoir des exonérations d’impôts sur les bénéfices (impôts sur les revenus et impôt sur les sociétés), de cotisation foncière des entreprises (CFE) et de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) ;

Cet exposé entendu, sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal après en avoir délibéré :

- Approuve l’instauration de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties dont bénéficient les immeubles situés dans les zones France Ruralités Revitalisation (FRR) mentionnées aux II et III de l’article 44 quindecies A Code Général des Impôts et rattachés à un établissement remplissant les conditions pour bénéficier de l’exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l’article 1466 G du Code Général des Impôts (CGI),

- Charge Monsieur le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux.

Adopté à l’unanimité

Délibération n°2025-017. Convention relative au versement d’un abondement de la commune d’Aiguefonde au budget de l’assainissement collectif du SIVAT

Vu la délibération 2023-04 validant la convention relative au versement d’un abondement de la commune d’Aiguefonde au budget de l’assainissement collectif du SIVAT pour l’année 2023.Considérant que pour la période du 1er janvier au 31 mars 2024, les tarifs du service public de l’assainissement collectif étaient différenciés selon les communes et qu’il a été convenu une compensation par le versement d’une contribution volontaire des communes.

Considérant que pour cette période, afin de limiter l’évolution de la facture d’assainissement collectif, il est établi par la convention ci-annexée, que le tarif au mètre cube soit limité à 1,42 € pour les usagers aiguefondais, en compensation d’un abondement volontaire de la Commune vers le budget de l’assainissement collectif du SIVAT.

Considérant qu’à compter du 1er avril 2024, en accord avec les communes, le Comité Syndical du SIVAT a fixé un tarif unique à 1,56€ au mètre cube.

Monsieur le Maire propose de valider la convention de reversement d’un abondement volontaire de la commune d’Aiguefonde au budget de l’assainissement collectif du SIVAT d’un montant de 2 877 €.

Cet exposé entendu, le Conseil Municipal après en avoir délibéré,

- Accepte d’abonder le budget de l’assainissement collectif du SIVAT pour un montant de 2 877 € ;

- Autorise le Maire à signer la convention relative au versement d’un abondement de la Commune d’Aiguefonde au budget de l’assainissement collectif du SIVAT.

- Dit que les crédits sont portés au budget primitif de l’exercice 2025 en section de fonctionnement chapitre 65 « autres charges des gestion courante ».

Adopté à l’unanimité

Délibération n°2025-018. Cession par l’Etablissement Public Foncier du Tarn de la parcelle cadastrée section A n°1074 située à Lacalm – 1 rue des Champs - Portage n°22

Monsieur le Maire expose que depuis 2013, l’Etablissement Public Foncier du Tarn porte, pour le compte de la commune d’Aiguefonde, la parcelle cadastrée section A numéro 1074 situées lieu-dit « Lacalm » - 1 rue des Champs.

Selon les termes de la convention de portage n°22 conclue avec l’EPF, celui-ci a réalisé l’achat de cette parcelle pour montant de 89 000 € (quatre-vingt-neuf mille euros).

La convention de portage prenant fin le 18 décembre 2025, le conseil d’administration de l’EPF du Tarn a décidé, lors de sa séance en date du 9 décembre 2024 :

- de rétrocéder à la commune d’Aiguefonde, la parcelle susmentionnée,

- de facturer à la commune d’Aiguefonde les dépenses engagées au cours du portage, ainsi que les taxes, frais, études et indemnités de toutes sortes liées à l’acte de rétrocession,

Cet exposé entendu, sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal après en avoir délibéré :

- approuve la rétrocession des biens ci-dessus conformément à la convention de portage signée avec l’EPF du Tarn, - accepte le règlement des dépenses engagées par l’EPF du Tarn conformément à la convention de portage, - autorise Monsieur le Maire à signer tout acte s’y rapportant,

- dit que les crédits correspondants sont portés au budget de la commune.

Adopté à l’unanimité

Délibération n°2025-019. Cession par l’Etablissement Public Foncier du Tarn de la parcelle bâtie cadastrée section A n°1056 située à Lacalm – 4 rue des Champs - Portage n°10

Monsieur le Maire expose que depuis 2012, l’Etablissement Public Foncier du Tarn porte, pour le compte de la commune d’Aiguefonde, la parcelle cadastrée section A numéro 1056 situées lieu-dit « Lacalm » - 4 rue des Champs.

Selon les termes de la convention de portage n°10 conclue avec l’EPF, celui-ci a réalisé l’achat des parcelles cadastrées section A numéros 1056 & 1063 situées 4 rue des champs, lieudit « Lacalm » pour le prix de 60 000 € (soixante mille euros).Par délibération n°2020-098 du 14 décembre 2020, la commune a donné son accord pour la cession de la parcelle non bâtie cadastrée section A numéro 1063, nouvellement adressée 5001 chemin Carriero dal Sol, lieudit « Lacalm ». La convention de portage prenant fin le 14 juillet 2025, le conseil d’administration de l’EPF du Tarn a informé la commune d’Aiguefonde de la rétrocession de ce portage par courrier en date du 13 février 2025. Cet exposé entendu, sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal après en avoir délibéré :

- approuve la rétrocession de la parcelle cadastrée section A n°1056 - située 4 rue des champs, lieudit « Lacalm », - accepte le règlement des dépenses engagées par l’EPF du Tarn conformément à la convention de portage, ainsi que les taxes, frais, études et indemnités de toutes sortes liées à l’acte de rétrocession, - autorise Monsieur le Maire à signer tout acte s’y rapportant,

- dit que les crédits correspondants sont portés au budget de la commune.

Adopté à l’unanimité

Délibération n°2025-020. Création d’emplois saisonniers – été 2025

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code Général de la Fonction Publique, et notamment l’article L.332-23 2°,

Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale,

Considérant qu’en raison des congés d’été du personnel municipal, il y a lieu de créer six emplois, à temps complet, de 3 semaines chacun maximum.

Le Conseil Municipal, après avoir en avoir délibéré,

- décide de créer 6 emplois saisonniers, à temps complet, d’une durée maximale de 3 semaines chacun,

- fixe la rémunération des emplois des saisonniers des services municipaux à IM 366.

- charge Monsieur le Maire de recruter ces agents contractuels pour pourvoir à ces emplois.

- dit que les crédits sont inscrits au Budget Primitif 2025 de la commune, Chapitre 012.

Adopté à l’unanimité

QUESTIONS ORALES

Aucune question n’a été posée.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 21h40.