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Convocation - 01 Convocation CM du 23 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Linas.
Lien du pdf (Convocation - 01 Convocation CM du 23 11 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Justice et droit,
de
Î
Hôtel
de
Ville
-
Place
Ernest
Pillon
- 91310
LINAS
-&
0169
80
14
00
N/REF
:CL/FM/CD
Mesdames
les
Conseillères
Municipales,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
OBJET
:CONVOCATION
Linas,
le
17
novembre
20235.
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
invite
à
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra,
à
titre
exceptionnel,
à
:
L'ESPACE
CARZOU
LE
JEUDI
23
NOVEMBRE
2023
à
20h00
ORDRE
DU
JOUR
-
Adoption
du
Procès-\Verbal
du
Conseil
Municipal
du
19
octobre
2023.
-
Décisions
Municipales
n°07-2023
à
n°13-2023.
URBANISME
Bilan
de
la
concertation
et
second
arrêt
du
PLU.
ZAC
Carcassonne-Etang
—
CRACL
2022.
Acquisition
amiable
des
parcelles
À
103,
AN
52,
54,
56.
Cession
du
lot
de
copropriété
n°44
—
9
rue
Saint
Merry.
sens
FINANCES
5.
Autorisation
donnée
à
M.
le
Maire
pour
déposer
un
dossier
de
subvention
pour
le
parc
du
centre-ville.
6.
Décision
Modificative
n°3
—
Budget
20235.
7.
Délégation
permanente
au
Maire.
8.
Revalorisation
des
droits
de
place
pour
les
manifestations.
RESSOURCES
HUMAINES
9.
Rapport
Social
Unique
2022.
10.
Plan
de
développement
des
compétences
2023-2026.
AFFAIRES
GENERALES
11.
Election
d'une
nouvelle
Commission
d'Appel
d'Offres.
12.
Composition
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS.
13.
Composition
des
Comités
Consultatifs.
14.
Représentation
de
la
ville
dans
les
instances
extérieures.
15.
Motion
de
soutien
et
octroi
de
la
protection
fonctionnelle.
QUESTIONS
DIVERSES
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Communauté
d'Agglomération
de
Paris-Saclay
- Arrondissement
de
Palaiseau
-
Département
de
l'Essonne