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Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
VILLE
DE
VALDAHON
Département
du
Doubs
— CF
V/AILDAHON
Liste
des
délibérations
Affiché
à la
Mairie
de
Séance
du
Jeudi
11
janvier
2024
Visé
par
:
Valdahon
et
Mise
en
ligne
le :
Salle
d'Honneur
— Hôtel
de
Ville
- Valdahon
Le
Maire
de
Valdahon
15/01/2024
Sylvie
LE
HIR
PRÉSENCES
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 28
Le
Conseil
municipal,
convoqué
le 4
janvier
2024,
s'est
réuni
à la
salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
- 1 Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
-25800
Valdahon,
sous
la présidence
de
Mme
Sylvie
LE
HIR.
La
séance
est
ouverte
à 20h05
et
levée
à 20h55.
Etaient
présents
: Mme
Sylvie
LE
HIR,
M.
Pierre
BENOIT,
M.
Salih
KURT,
M.
Morgan
PERRIN,
Mme
Dominique
GUILLEUX,
Mme
Gaëlle
JOBERT,
M.
Bruno
DIRAND,
M.
Michel
PARRENIN,
M.
Didier
MOULIN,
M.
Noël
PERROT,
Mme
Martine
COLLETTE,
Mme
Colette
LOMBARD
(à partir
du
point
5),
M.
Éric
GIRAUD,
M.
Bernard
ANDREZ,
Mme
Henriette
PROST-TOURNIER,
Mme
Patricia
LIME
VIEILLE,
M.
Guy
BRUCHON.
Etaient
absents
: Mme
Rachel
LORIN
CART-GRANDJEAN,
M.
Stéphane
LESCURE,
M.
Bernard
LAPOIRE,
Mme
Morgane
OUDOT,
Mme
Christiane
KONIG,
Mme
Josiane
CHAUVIN,
M.
Florent
MANZONI,
Mme
Marie-Hélène
BALLEE,
M.
Didier
DUMONT,
Mme
Agnès
MARGUET,
M.
Dominique
ROUX.
Secrétaire
de
séance
: M.
Bruno
DIRAND
Procurations
de
vote
:
Mandant/Mandataire
: R.
LORIN
CART-GRANDJEAN/
P.
BENOIT;
S.
LESCURE/G.
JOBERT,;
B.
LAPOIRE/D.
GUILLEUX
; C.
KONIG/S.
KURT
; F.
MANZONH/M.
PERRIN
; MH.
BALLEE/M.
PARRENIN
; À.
MARGUET/B.
ANDREZ
; D.
DUMONT/B.
DIRAND.
Mairie
— 1 rue
de
l'Hôtel
de Ville
- BP
37
--
25800
VALDAHON
© 0381562388
D maiie@valdahon.com
Rice
sw
valdahon.com fi @Villedevaldahon
W#villedevaldahon
Horaires
d'ouverture
au
public
: du
lundi
au
vendredi
: de
9h à
12h
et de
t4h
à 18h
et le
samedi
de
9h à
12h LISTE
DES
DELIBERATIONS
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
1. Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
- Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
7 décembre
2023
A l'unanimité,
le Conseil
Municipal
:
- nomme
M.
Bruno
DIRAND
comme
secrétaire
de
séance,
- approuve
le procès-verbal
de
la séance
de
Conseil
municipal
du
7 décembre
2023
2. Attribution
de
la distinction
honorifique
de
citoyen
d'honneur
de
la ville
de
Valdahon
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
élève
Madame
Marine
Maillard
au
rang
de
citoyenne
d'honneur
de
la commune
de
Valdahon,
et
autorise
qu'il
lui
soit
remis
le diplôme
de
citoyenne
d'honneur.
Rapport
adopté
à l'unanimité
:
Pour
: 24
Contre
: 0
Abstention
: 0
3. Mise
en
place
de
la prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
- Approuve
le versement
de
la prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
aux
agents
qui
remplissent
les
conditions
règlementaires
- Donne
tous
pouvoirs
à Madame
le Maire
où
son
représentant
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires.
Rapport
adopté
à l'unanimité
:
Pour
: 24
Contre
: 0
Abstention
: 0
AFFAIRES
SCOLAIRES
4.
Challenge
départemental
des
pistes
d’éducation
routière
—- Demande
de
subvention
pour
les
écoles Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
:
- Le
versement
de
subvention
d'un
montant
total
de
450
€ au
profit
de
l'association
Prévention
Routière,
- Et
autorise
Madame
le Maire
où
son
représentant
à signer
tout
document
afférent
à ce
dossier.
Rapport
adopté
à l’unanimité
:
Pour
: 24
Contre
: 0
Abstention
: 0
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
5. Convention
avec
Préval
pour
la mise
à disposition
de
terrain,
d'équipements
et
fonctionnement
des
sites
de
compostage
rue
de
la
Lièze
et
face
au
collège
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
autorise
Madame
le Maire
où
son
représentant
à signer
la
convention
et
tout
document
afférent
à ce
dossier.
Rapport
adopté
à l'unanimité
:
Pour
:
25
Contre
: 0
Abstention
: 0
FINANCES
6. Lotissement
Vie
Neuve
Habitat
2006
Extension
- DM1
- STOCKS
LOTISSEMENTS
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
la DM.
Rapport
adopté
à l'unanimité
:
Pour
: 25
Contre
: 0
Abstention
: 0
Mairie
— 1
rue
de
l'Hôtel
de Ville
- BP
37
— 25800
VALDAHON
GC 0381562388
DA
mane@valdahon.com
6%
www
valdahon.com
E
@Villedevaldahon
Wävilledevaidahon
Horaires
d'ouverture
au
public
: du
lundi
au
vendredi
: de
9h
à 12h
et de
14h
à 18h
et
le samedi
de
9h
à 12h 7. Budget
principal
- Autorisation
de
liquider,
mandater
les
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2024
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
autorise
Madame
le Maire
ou
son
représentant
à engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la limite
des
crédits
présentés.
Rapport
adopté
à l'unanimité
:
Pour
: 25
Contre
: 0
Abstention
: 0
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
8.Convention
d'occupation
d’un
local
communal
- annexe
de
la distillerie
avec
le vélo
club
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
-
Approuve
les
termes
de
la convention
ci-annexée
avec
le vélo
club
représentée
par
M
Jérôme
MOUREY,
- Autorise
Madame
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
documents
afférents.
Rapport
adopté
à l'unanimité
:
Pour
: 25
Contre
: 0
Abstention
: 0
CULTURE
9.Médiathèque
: convention
de
mise
à disposition
de
Fespace
d'exposition
médiathèque
Brachotte
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
autorise
Madame
le Maire
ou
son
représentant
à :
- Effectuer
le versement
de
500
euros
correspondant
au
prêt
et
à une
rencontre
culturelle
comme
indiqué
ci-dessus,
ce
coût
étant
prévu
au
budget
2024,
- Signer
la convention
ci-annexée.
Rapport
adopté
à l’unanimité
:
Pour
: 25
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
Maire,
Sylvie
LE
HIR
Mairie
— 1 rue
de
l'Hôtel
de Vitle
— BP
37
- 25800
VALDAHON
LA
0381562388
DA
mairie@valdahon.com
www.valdahon.com
Ei
@Villedevaidahon
Wävilledevaldahon
Horaires
d'ouverture
au
public
: du
lundi
au
vendredi
: de
Oh
à 12h
et de
14h
à 18h
et
le samedi
de
8h
à 12h