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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 30MARS 21
Document publié le Mardi 30 mars 2021 par la commune de Saint-Esprit.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 30MARS 21)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
1
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 30 mars 2021
----------------
Date de la convocation : 23 mars 2021
L'an deux mille vingt et un, le mardi 30 mars à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal de la ville du Saint-Esprit, régulièrement convoqués, se sont réunis en Mairie, salle des délibérations, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
ORDRE DU JOUR :
1. Procès-verbal de la séance du 11 février 2021,
2. Adhésion au programme « Petites Villes de Demain »,
3. Informations diverses.
Étaient présents : M. Fred Michel TIRAULT, Maire et Président - M. Erick PIGNOL - M. Eddy LOUIS- ALEXANDRE dit PETIT-FRERE - Mme Patricia BOCLÉ-BRIAND - M. Athanase MONDÉSIR - Mme Peggy FAGOUR - M. Jocelyn ALCINDOR - Mme Cynthia JACOB - (Adjoints) - M. Christian MARTIAL - Mme Huguette DELEM - Mme Maryse GOUJON - Mme Marie-Annick APOCALE - Mme Ketty MARIE-LUCE Mme Judith DIALLO - Mme Geneviève SUZANNE - M. Steve ALLONGOUT - Mme Annie GROS- DUBOIS - M. Olivier BERISSON (arrivée à 18h57, départ à 19h50) (Conseillers Municipaux).
Etaient absents (es) excusés (es) :
- Mme Maryse PLANTIN
Procurations : - M. Guybert FIRMIN à Mme Peggy FAGOUR - M. Stephen ADOLPHE à M. Steve ALLONGOUT
- M. Thierry DORVAN à M. Erick PIGNOL
- M. Boris VIGILANT à M. Fred Michel TIRAULT
- M. Alexandre Gerald à M. Athanase MONDESIR
- Mme Sylvia ELISMAR-JEAN-BAPTISTE-SIMONNE à M. Eddy LOUIS-ALEXANDRE - Mme Sabrina TOUYA-PILON à M. Fred Michel TIRAULT
- Mme Lindsay SAINT-PIERRE à Mme Geneviève SUZANNE
Étaient absents (es) : - M. Mickaël LAURENT
- M. Daniel SAINTE-ROSE-FANCHINE
Assistaient également à la réunion :
Direction Générale des Services
---------------------
Secrétariat Général
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
--------------
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE
----------------------------------
VILLE DU SAINT-ESPRIT 2
M. Patrick FARRAUDIERE, Directeur Général des Services
M. Emeric BERTRAC, Directeur de Cabinet du maire
M. Eddy POGNON, Directeur du Service Jeunesse & Développement Économique Mme Marie-Anne VARSOVIE, Directrice de la Crèche
Mme Emmanuelle LEANDRY, Nouvelle Directrice de la Crèche entrant en fonction Mme Nathalie NIJEAN, Directrice du CCAS
Mme Valérie MONTLOUIS-FELICITE, Responsable du Service Secrétariat Général Mme Alberte MARIE-JOSEPH, Responsable du service Ressources Humaines Mme Gloria CONSTANCY, Directrice du Service Urbanisme
Mme Chantal GELANOR, Assistante Secrétariat Général /Compte-Rendu PV
L’appel terminé et le quorum atteint, le Président prie le Conseil de désigner un secrétaire de séance. Mme Patricia BOCLE est désignée pour remplir cette fonction qu’elle déclare accepter.
Avant de démarrer la séance, le Maire propose à l’assemblée qui l’accepte, d’entendre au préalable Madame PINVILLE de l’A.R.S. (Agence Régionale de Santé), sur le dispositif Contrat Local de Santé.
Le Maire passe ensuite la parole à Madame PINVILLE qui développe cet outil de santé, présentation qui sera suivie d’échanges avec l’assemblée.
A la fin de son exposé et du débat qui s’en est suivi, le Maire remercie Madame PINVILLE et débute la séance du jour.
POINT N° 1 - PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 FEVRIER 2021
Intervention de Madame Peggy FAGOUR :
Madame FAGOUR indique qu’il convient de corriger son intervention page 13 : il s’agit d’une joueuse spiritaine et non de plusieurs joueuses.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés et deux abstentions (Mme Annie GROS-DUBOIS et M. Olivier BERISSON) :
APPROUVE le procès-verbal rectifié de sa séance du 11 février 2021.
POINT N° 2 - ADHESION AU PROGRAMME « PETITES VILLES DE DEMAIN »
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés :
APPROUVE l’adhésion de la ville au programme « Petites Villes de Demain » en partenariat avec la Communauté d’Agglomération de l’espace Sud Martinique,
AUTORISE le Maire à signer la convention d’adhésion ainsi que tous les documents afférents à la mise en œuvre dudit programme. 3
POINT N° 3 - INFORMATIONS DIVERSES
Annonce des différentes informations et manifestations se déroulant sur le territoire communal :
Mme Gloria CONSTANCY :
A la demande de Monsieur le Maire, Madame CONSTANCY présente les grands projets
d’aménagement à court terme sur le territoire.
1/ Le programme d’aménagement initial de la Zac Avenir a été approuvé par délibération en
date du 11 mai 2006 et celui-ci n’a pas été exécuté par l’aménageur comme il se devait. Cette
opération devait être réalisée en 2 phases : la phase 1 par l'aménageur et la phase 2 par un
lotisseur privé, la SARL AVENIR MIGNON.
Les terrains sur lesquels la SARL AVENIR MIGNON a obtenu le permis d'aménager pour un lotissement de 70 lots sont donc constructibles depuis la révision du POS de 2004 et sont restés constructibles jusqu'à ce jour.
Le projet autorisé est compatible avec l'Orientation d'Aménagement et de Programmation prévue pour le quartier Avenir, qui a été validée par les services de l'Etat dans le cadre de la révision du PLU approuvée le 09 juillet 2020.
Il est donc précisé qu'aucun déclassement n'a été accordé dans le seul but de réaliser ce projet et qu'aucune terre agricole cultivée en canne n'est concernée dans le périmètre de l'autorisation accordée.
Le quartier Avenir accueillera également une petite zone artisanale et commerciale afin de favoriser la mixité fonctionnelle et sociale.
2/ Le centre bourg fera l’objet de deux opérations foncières afin de récupérer les logements vacants et les remettre sur le marché tout en assurant la préservation du patrimoine.
3/ Le quartier Gueydon fera l’objet d’une opération d’aménagement global portée par la société Ozanam. Le projet consiste en la réalisation de logements sociaux, d’un lotissement et de commerces avec un parc paysager.
M. Eddy LOUIS-ALEXANDRE dit PETIT-FRERE :
L’atout de ce programme sera d’autant un plus avec la réalisation de la passerelle qui est prévue
pour faire la liaison entre le quartier l’Avenir et le bourg.
M. Jocelyn ALCINDOR :
Vendredi 26 mars 2021 : s’est tenue en sous-préfecture une réunion sur le plan ORSEC VOLCAN où
il a été rappelé que la Montagne Pelée fait l’objet d’une certaine surveillance compte tenu de
l’augmentation de son activité sismique. Le rôle des communes en cas d’évacuation de la
population a été abordé à cette occasion.
M. Erick PIGNOL :
Informe de la tenue de ce jour, d’une réunion exceptionnelle du CHSCT dont l’ordre du jour portait 4
sur les mesures relatives à la prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid 19.
Mme Cynthia JACOB :
Face aux dernières mesures sanitaires, le programme culturel prévu devra prendre fin à partir du 1er
avril 2021. Une réflexion sera menée avec Tropiques Atrium pour la poursuite de cette collaboration
qui a été très bien reçue par la population spiritaine.
M. le Maire :
Annonce le prochain conseil sur le vote du budget qui se tiendra jeudi 8 avril 2021 à 16h30 compte
tenu du couvre-feu en vigueur. Informe par ailleurs, qu’en période d’état d’urgence sanitaire,
l’assemblée peut valablement délibérer avec un quorum de 10 membres présents. Chaque
membre du conseil municipal peut-être porteur de deux procurations.
Fin de séance : 19h58
Compte-rendu affiché en Mairie le 9 avril 2021.
Le Maire,
Fred Michel TIRAULT