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Conseil Municipal - DCM 220301
Conseil Municipal - DCM 2023 22 CDPENAF tampon
Conseil Municipal - liste DCM 240410
Conseil Municipal - 20250318 03 DCM CU levange tampon 2
Conseil Municipal - liste dcm 240625
Conseil Municipal - affich DCM 241205
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monassut-Audiracq.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affich DCM 241205)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
20/12/2024
Publié
le
S
L Gr
ID
: 064-216403899-20241205-DCM_2024_25-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
5 décembre
2024
Date
de
la convocation
:
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
cinq
décembre
à
dix-huit
heures
28/11/2024
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
Affichée
le 28/11/2024
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
Membres
en
exercice
: 11
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
Membres
présents
: 7
LACOSTE,
Maire,
Votants
: 7
Pour
:7
Présents:
LACOSTE
Francis,
CROUHADÉ-VIGNEAUX
Thomas,
Contre
: 0
CAZENAVE
Aurélie,
CAZENAVE
Rachel,
KHENOUG
Béatrice,
Abstention
: O
LARRÉCHÉ
Jérôme,
PALEZIS Julien
Excusés
/Absents:
BRUZOU
Michel,
GODARD
Cédric,
LACOSTE
Anthony,
LAGABARRE
Benoît
Secrétaire
de
séance
: CAZENAVE
Rachel
Délibération
n°2024_25
- Adhésion
au
Syndicat
Intercommunal
à Vocation
Unique
de
la voirie
du
canton
de
Lembeye
Selon
ses
statuts,
le
SIVU
de
la
voirie
du
canton
de
Lembeye
a
pour
mission
principale
d'entretenir,
améliorer
et
réparer
la voirie
communale
pour
le compte
d’une
vingtaine
de
communes
du
territoire
du
canton
de
Lembeye.
En
réalité,
le
SIVU
se
concentre
sur
les
gros
travaux,
laissant
les
communes
gérer
les
entretiens
courants
pour
des
raisons
pratiques,
liées
à
la fréquence
des
interventions.
Une
entreprise
attributaire
du
marché
est
désignée
après
appel
d'offres
tous
les
4
ans.
La
SOGEBA
est
titulaire
du
marché
jusqu’en
2026.
Le
prix
des
prestations
est
révisé
chaque
année
en
fonction
des
index
relatifs
aux
coûts
des
matériaux
et de
main
d'œuvre.
La
commune
reste
maître
de
la
définition
du
besoin.
Les
travaux
sont
ensuite
organisés
directement
avec
le
Président
du
Syndicat
et
l’entreprise
en
charge
des
travaux.
La
compétence
peut
être
restituée
au
cas
par
cas
suivant
les
opérations
envisagées
(
ex:
Aménagement
de
centre
bourg
incluant
des
travaux
de
voirie).
Pour
ce
qui
est
de
son
fonctionnement,
le
SIVU
est
financé
par
les
contributions
des
communes
membres,
calculées
au
prorata
de
leur
population.
Le
coût
par
habitant
est
fixé
chaque
année
par
délibération
du
syndicat.
Un
surplus
peut
être
demandé
lors
des
années
de
lancement
d’appel
d'offres. En
conclusion,
le
SIVU
de
la
voirie
du
canton
de
Lembeye
permet
une
gestion
plus
efficace
de
la
voirie
tout
en
bénéficiant
d'une
expertise
technique
et en
réalisant
des
économies
d'échelle.
Ainsi
donc,
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
l’adhésion
de
la
commune
de
Monassut-Audiracq
au
SIVU
de
la voirie
du
canton
de
Lembeye
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
relatifs
aux
syndicats Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
20/12/2024
Publié
le
S
L Gr
ID
: 064-216403899-20241205-DCM_2024_25-DE
intercommunaux, Vu
les
statuts
du
SIVU
de
la
voirie
du
canton
de
Lembeye,
Considérant
l'intérêt
pour
la
commune
de
mutualiser
les
moyens
pour
la gestion
et
l'entretien
de
la
voirie, Considérant
les
avantages
financiers,
techniques
et opérationnels
liés
à l’adhésion
au
SIVU,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
DECIDE
d’adhérer
au
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Unique
du
canton
de
Lembeye
compétent
en
matière
de
voirie.
APPROUVE
les
statuts
du
SIVU
de
la
voirie
du
canton
de
Lembeye
tels
qu’annexés
à
la
présente
délibération.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à
cette
adhésion.
PRECISE
que
les
contributions
financières
de
la
commune
au
SIVU
seront
inscrites
au
budget
communal.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations,
Le
Maire,
Francis
LACOSTE Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
20/12/2024
Publié
le
S
L Gr
ID
: 064-216403899-20241205-DCM_2024_26-DE
Département
des
Pyrénées-Atlantiques
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
5 décembre
2024
Date
de
la convocation
:
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
cinq
décembre
à
dix-huit
heures
28/11/2024
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
Affichée
le 28/11/2024
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
Membres
en
exercice
: 11
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
Membres
présents
: 7
LACOSTE,
Maire,
Votants
: 7
Pour
:7
Présents:
LACOSTE
Francis,
CROUHADÉ-VIGNEAUX
Thomas,
Contre
: 0
CAZENAVE
Aurélie,
CAZENAVE
Rachel,
KHENOUG
Béatrice,
Abstention
: O
LARRÉCHÉ
Jérôme,
PALEZIS
Julien
Excusés
/Absents:
BRUZOU
Michel,
GODARD
Cédric,
LACOSTE
Anthony,
LAGABARRE
Benoît
Secrétaire
de
séance
: CAZENAVE
Rachel
Délibération
n°2024_26
- Demande
de
certificat
d'urbanisme
au
nom
de
Sophie
BERNADET.
Saisine
de
la
Commission
départementale
de
protection
des
espaces
naturels
agricoles
et
forestiers
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
dans
les
communes
non
couvertes
par
un
document
d'urbanisme,
et
dans
lesquelles
s'applique
donc
le
règlement
national
d'urbanisme
(RNU),
le
principe
en
matière
d'urbanisation
est
l’inconstructibilité
des
terrains
situés
hors
des
parties
urbanisées
de
la commune.
Toutefois,
ce
principe
comporte
des
exceptions
et
notamment
la
possibilité
pour
la
commune
d'autoriser,
sur
délibération
motivée
du
conseil
municipal,
les
constructions
et
installations
hors
parties
urbanisées,
lorsque
le
conseil
municipal
considère
que
l'intérêt
de
la
commune
le justifie,
en
particulier
pour
éviter
une
diminution
de
la population
communale.
Ces
dispositions
ont
pour
conséquence
la
consultation
de
la
Commission
Départementale
de
Préservation
des
Espaces
Naturels,
Agricoles
et
Forestiers
(CDPENAF)
pour
avis
conforme
sur
le
projet
faisant
l’objet
de
la
délibération.
Vu
la
demande
d'ouverture
à
urbanisation
de
la
parcelle
cadastrée
A267
du
25
novembre
2024
de
Madame
Sophie
BERNADET,
Considérant
que
Madame
Sophie
BERNADET
est
désireuse
de
diviser
cette
parcelle
familiale
en
4
lots
et d’y
édifier
sa
résidence
principale
;
Considérant
que
cette
parcelle
se
trouve
en
continuité
immédiate
d’une
zone
déjà
urbanisée
de
part
et d’autre
de
la voie
départementale
et
qu’elle
peut
être
desservie
par
tous
les
réseaux
utiles
;
Considérant
donc
que
son
ouverture
à
urbanisation
ne
conduirait
pas
à
une
extension
de
l'urbanisation
et
ne
nuirait
à aucune
activité
agricole
;
Après
avoir
entendu
l’exposé
des
motifs
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
DECIDE
de
donner
un
avis
favorable
à
la
demande
de
Madame
Sophie
BERNADET Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
20/12/2024
Publié
le
S
L Gr
ID
: 064-216403899-20241205-DCM_2024_26-DE
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
saisir
la
Commission
départementale
de
protection
des
espaces
naturels
agricoles
et
forestiers
pour
avis
conforme
sur
l’ouverture
à
urbanisation
de
cette
parcelle.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations,
Le
Maire,
Francis
LACOSTE Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
20/12/2024
Publié
le
S
L
O
Léc
ID
: 064-216403899-20241205-DCM_2024_27-DE
Département
des
Pyrénées-Atlantiques
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
5 décembre
2024
Date
de
la
convocation :
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
cinq
décembre
à
dix-huit
heures
28/11/2024
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
Affichée
le 28/11/2024
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
Membres
en
exercice
: 11
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
Membres
présents
: 7
LACOSTE,
Maire,
Votants
: 7
Pour
:7
Présents:
LACOSTE
Francis,
CROUHADÉ-VIGNEAUX
Thomas,
Contre
: 0
CAZENAVE
Aurélie,
CAZENAVE
Rachel,
KHENOUG
Béatrice,
Abstention
: O
LARRÉCHÉ
Jérôme,
PALEZIS Julien
Excusés
/Absents
:
BRUZOU
Michel,
GODARD
Cédric,
LACOSTE
Anthony,
LAGABARRE
Benoît
Secrétaire
de
séance
: CAZENAVE
Rachel
Délibération
n°2024_27
- Demande
de
certificat
d'urbanisme
au
nom
de
Caroline
BERNADET.
Saisine
de
la
Commission
départementale
de
protection
des
espaces
naturels
agricoles
et
forestiers Monsieur
le
Maire
rappelle
que
dans
les
communes
non
couvertes
par
un
document
d'urbanisme,
et
dans
lesquelles
s'applique
donc
le
règlement
national
d'urbanisme
(RNU),
le
principe
en
matière
d'urbanisation
est
l’inconstructibilité
des
terrains
situés
hors
des
parties
urbanisées
de
la commune.
Toutefois,
ce
principe
comporte
des
exceptions
et
notamment
la
possibilité
pour
la
commune
d'autoriser,
sur
délibération
motivée
du
conseil
municipal,
les
constructions
et
installations
hors
parties
urbanisées,
lorsque
le
conseil
municipal
considère
que
l'intérêt
de
la
commune
le justifie,
en
particulier
pour
éviter
une
diminution
de
la
population
communale.
Ces
dispositions
ont
pour
conséquence
la
consultation
de
la
Commission
Départementale
de
Préservation
des
Espaces
Naturels,
Agricoles
et
Forestiers
(CDPENAF)
pour
avis
conforme
sur
le
projet
faisant
l’objet
de
la
délibération.
Vu
la
demande
d'ouverture
à
urbanisation
des
parcelles
cadastrées
A586
et
590
du
25
novembre
2024
de
Madame
Caroline
BERNADET,
Considérant
que
Madame
Caroline
BERNADET
est
désireuse
de
diviser
cette
parcelle
familiale
en
2
lots
et d’y
édifier
sa
résidence
principale
;
Considérant
que
ces
parcelles
se
trouvent
en
plein
cœur
d’une
zone
déjà
urbanisée,
à
proximité
immédiate
du
centre
du
village
et
de
ses
équipements
publics
et
qu’elles
peuvent
être
desservies
par
tous
les
réseaux
utiles
;
Considérant
donc
que
leur
ouverture
à
urbanisation
ne
contribuerait
pas
à
l’étalement
urbain
mais
qu’elle
viendrait
au
contraire
densifier
cette
zone
déjà
urbanisée,
Considérant
que
leur
constructibilité
ne
nuirait
à
aucune
activité
agricole
;
Après
avoir
entendu
l’exposé
des
motifs
et
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal, Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
PERS
L
9
Publié
le
ID
: 064-216403899-20241205-DCM_2024_27-DE
DECIDE
de
donner
un
avis
favorable
à la
demande
de
Madame
Caroline
BERNADET
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
saisir
la
Commission
départementale
de
protection
des
espaces
naturels
agricoles
et
forestiers
pour
avis
conforme
sur
l’ouverture
à
urbanisation
de
ces
parcelles.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations,
Le
Maire,
Francis
LACOSTE Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
20/12/2024
Publié
le
S
L Gr
ID
: 064-216403899-20241205-DCM_2024_29-DE
Département
des
Pyrénées-Atlantiques
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
5 décembre
2024
Date
de
la
convocation
:
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
cinq
décembre
à
dix-huit
heures
28/11/2024
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
Affichée
le 28/11/2024
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
Membres
en
exercice
: 11
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
Membres
présents
: 8
LACOSTE,
Maire,
Votants
: 8
Pour
:8
Présents:
LACOSTE
Francis,
CROUHADÉ-VIGNEAUX
Thomas,
Contre
: O0
CAZENAVE
Aurélie,
CAZENAVE
Rachel,
KHENOUG
Béatrice,
Abstention
: 0
LACOSTE
Anthony
(arrivé
en
cours
de
séance),
LARRÉCHÉ
Jérôme,
PALEZIS
Julien
Excusés
/Absents:
BRUZOU
Michel,
GODARD
Cédric,
LAGABARRE
Benoît Secrétaire
de
séance
: CAZENAVE
Rachel
Délibération
n°2024
29 -
Etat
d’assiette
des
coupes
de
bois
de
l’exercice
2025
Vu
le Code
Forestier,
en
particulier
les
articles
L212-2,
L214-5
à 8,
L214-10,
L214-11
et
L243-1 ;
Vu
la
Charte
de
la
Forêt
Communale,
en
particulier
les
articles
14
à
23
;
Considérant
le document
d'aménagement
en
vigueur
pour
la forêt
communale
de
Monassut-
Audiracq
;
Considérant
les éléments
précédemment
présentés
par
l'ONF,
notamment
la vue
d'ensemble
des
coupes
prévues
à l'aménagement,
celles
reportés
et anticipées
;
Considérant
la
proposition
d'état
d’assiette
des
coupes
faite
par
l'ONF
le 22/11/25,
pour
l'exercice
2025,
avec
les
propositions
de
destination
pour
ces
coupes
ou
leurs
produits.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
APPROUVE
l'inscription
à
l’état
d’assiette
des
coupes
de
l’exercice
2025,
pour
lesquelles
l'ONF
procédera
à
la désignation,
comme
suit
:
à
V.
UG
|Programme |
Proposition
Nivel
Justif.
Type
Coupe
Sur
È
Total
Prop.
Dés.
(ha)
(m3)
1p
2025
Oui
RPQ
7,93
230
2p
2025
Oui
RPQ
9,82
120
3p
2025
Oui
RPQ
8,89
150 Orientations
de
mise
en
marché
Envoyé
en
préfecture
le
20/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
20/12/2024
Publié
le
S
L Gr
ID
: 064-216403899-20241205-DCM_2024_29-DE
Parcelle
Produits
Bois
façonnés
Bois
sur
pied
Contrat
|
Vente |
Délivrance
|
Vente
|
Délivrance
d’appro
|
simple
simple
1P
RNX
BO+BI
OUI
2P
RNX
BO+BI
OUI
3P
RNX
BO+BI
OUI
Dans
le cadre
de
produits
façonnés
proposés
en
vente,
la commune
de
Monassut-Audiracq
refuse
que
ses
bois
soient
regroupés
avec
des
bois
similaires
provenant
d'autres
propriétaires.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations,
Le
Maire,
Francis
LACOSTE