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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Leyment.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Famille,
Compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
vendredi
29
novembre
2019
Date de convocation
du
Conseil
municipal
: 21
novembre
2019
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le 29
novembre
à dix-neuf
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Leyment,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la Présidence
de
Mme
Marilyn
BOTTEX,
Maire.
Présents
: Mmes
M.
BOTTEX,
L. BEAU-GUYAT;
Messieurs,
N.
BARBERIE,
P. BEAU,
Y.
RIGAUD,
J. GROS,
E. VIOLLET,
J. MARTRA,
M.
MONFLIER.
Absents
excusés
: M-L
MUNOZ,
S.
SIBERT,
E. PANAYE.
Absents
: D.
REYMOND,
E. CHARAVIT.
M.
Patrick
BEAU
est
nommé
secrétaire
de
séance
Madame
le Maire
propose
de
rajouter
à l'ordre
du
jour
les
dossiers
suivants
:
e Relais
d’assistantes
maternelles
: convention
e Bail
professionnel
pour
la location
de
l’ancienne
salle
de
catéchisme
e Décisions
modificatives
- Subvention
pour
la mutuelle
des
sapeurs-pompiers
- Devenir
du
local
des
boules
- Exploitation
carrière
FAMY
: conventions
- AP2R
: validation
du
plan
des
délaissés
appartenant
à la
commune
de
Leyment
- Indemnités
du
receveur
municipal
- Collège
: participation
aux
frais
de
l'infirmerie
- Travaux
rue
de
la Cime
- Annulation
de
créance
- Contrat
enfant
jeunesse
- Fin
du
partenariat
avec
l'UFCV
- LOGIDIA
: rectification
de
la délibération
- Mise
à jour
des
tarifs
de
location
de
la salle
de
la Nivolière
- Acquisition
parcelle
rue
de
Vallière
- Aide
CCAS
voyage
scolaire
- Subvention
sportive
« raid
amazones
»
- Demande
de
location
de
terrain
communal
à la
Côte
à Goy
- Questions
diverses
Mutuelle
des
sapeurs-pompiers
:
Madame
le Maire
explique
que
la commune
prend
en
charge
le paiement
de
la mutuelle
des
sapeurs-pompiers
de
Leyment
sur
présentation
de
la
facture.
Or,
en
cette
fin
d'année
nous
avons
reçu
les
factures
pour
2018
et
2019.
Seule
la
somme
de
2019
avait
été
mise
au
budget
et
il convient
d'approvisionner
la ligne
de
crédit
correspondante
par
le biais
d'une
décision
modificative
pour
pouvoir
régler
les
2 factures.
Le
Conseil
municipal
valide
(5
voix
pour
et
4 voix
contre)
cette
décision
modificative
; il propose
également
d'envoyer
un
courrier
aux
sapeurs-pompiers
afin
de
leur
demander
de
bien
présenter
les
factures
dès
réception
en
précisant
que
si cela
devait
se
reproduire
la commune
ne
paierait
que
la facture
de
l’année
en
cours. Devenir
du
local
de
l'Amicale
des
boules
:
Madame
le Maire
explique
à l'assemblée
que
par
suite
des
intempéries
qui
ont
entrainé
la
chute
d’un
arbre
sur
le local
de
l'Amicale
des
boules,
la commune
a
fait
appel
à un
expert
afin
d'obtenir
un
diagnostic
sur
les
conditions
de
sécurité
dudit
terrain.
La
conclusion
de
ce
rapport
est
la préconisation
de
la fermeture
de
l'accès
au
site
jugé
trop
instable
et
dangereux.
Le
montant
des
frais
qui
permettrait
de
sécuriser
le terrain
est
trop
important
pour
être
envisagé
;
le Conseil
municipal
demande
donc
de
sécuriser
le terrain
pour
empêcher
toute
intrusion
par
des
clôtures
et
des
panneaux.
Madame
le Maire
recevra
de
nouveau
les
membres
de
l'Amicale
afin
de
réfléchir
à l'installation
d ‘un
nouveau
local,
dans
un
endroit
sans
danger.
Exploitation
ISDI
par
la SAS
FAMY
Madame
le Maire
explique
que
la Société
FAMY,
avec
l'autorisation
de
la Préfecture,
a
commencé
son
activité
de
réhabilitation
d'anciennes
carrières
et
d'installation
de
stockage
de
déchets
inertes
(ISDI).
Le
Président
de
cette
société
souhaite
étendre
son
activité
sur
le site
et
demande
à la
municipalité
de
soutenir
la déclaration
de
projet
pour
la valorisation
des
gravats
de
chantier
et
des
ressources
naturelles,
par
concassage
ainsi
que
l'installation
d'une
station
de
transit
(permettant
le stockage
de
matériaux
dédiés
à la
construction).
Le
Conseil
municipal
à l'unanimité
autorise
Madame
le Maire
à signer
cette
convention.
Dans
le cadre
de
l'extension
de
l’ISDI,
la société
FAMY
soumet
au
Conseil
municipal
trois
autres
conventions
:
- Convention
pour
la privatisation
(sous
certaines
conditions)
d'une
partie
du
chemin
des
Carrières
au
bénéfice
du
projet
d'extension
de
l’ISDI
au
lieudit
« Les
Carrières
» ;
- Convention
pour
la plantation
d'arbres
dans
le cadre
des
compensations
écologiques
du
projet
d'extension
de
l'ISDI
au
lieudit
« Les
Carrières
» ;
- Convention
concernant
la création
d’un
« tourne
à gauche
» sur
la RD
1084
pour
le
projet
d'extension
de
l'ISDI
au
lieudit
« Les
Carrières
» ; la
municipalité
demande
d'intégrer
à ces
travaux
une
bande
de
1m
d’enrobé
pour
prolonger
l'espace
piétons
existant
jusqu'à
l'entrée
du
lotissement
situé
sur
le côté
droit
en
direction
d'Ambérieu
en
Bugey.
AP2R
: validation
du
plan
des
délaissés
appartenant
à la
commune
de
Leyment
Madame
le Maire
présente
à l'assemblée
le plan
parcellaire
qui
nous
a été
transmis
par
la
société
des
autoroutes
Paris-Rhin-Rhône.
Ce
plan
présente
les
limites
des
voies
rétablies
dans
le cadre
de
la délimitation
du
Domaine
autoroutier
concédé
(DPAC).
Suite
à l'approbation
de
ce
plan
la société
APRR
engagera
la procédure
de
remise
foncière
des
rétablissements
de
voirie
par
un
acte
administratif
à ses
frais.
Le
Conseil
municipal
approuve
le plan
des
voiries.
Indemnités
du
receveur
municipal
Le
Conseil
municipal,
décide
d'allouer
la somme
de
409.55€
à Monsieur
Christian
LAMUR
au
titre
des
indemnités
de
conseil
de
l’année
2019.
Collège
: participation
aux
frais
de
l'infirmerie
Madame
le Maire
présente
au
Conseil
municipal
un
courrier
émanant
du
Principal
du
Collège
de
la
Plaine
de
l'Ain.
Il sollicite
la commune
pour
le paiement
d'une
somme
forfaitaire
correspondant
aux
frais
engagés
par
l'infirmière
du
collège,
en
service
partagé
entre
le collège
et
les
classes
primaires
et
maternelles
de
la commune.
Cette
somme
forfaitaire,
estimée
à 1 euro
par
élève,
comprend
l'achat
et
l'entretien
des
appareils
infirmiers,
le stockage
des
dossiers
et
les
fournitures
administratives
: enveloppes,
photocopies,
affranchissement
des
courriers
etc...
Madame
le Maire
explique
que
cet
engagement
sera
matérialisé
par
une
convention
signée
conjointement
par
Le
Maire
et
le Principal
du
Collège.
Le
Conseil
municipal
valide
les
termes
de
cette
convention. Travaux
rue
de
la Cime
Madame
le Maire
présente
le devis
de
la société
CTPG
pour
la pose
d'un
caniveau
rue
de
la
Cime.
Ces
travaux
permettraient
de
canaliser
les
eaux
de
pluies
lors
des
grosses
précipitations
afin
d'éviter
l'inondation
des
propriétés
situées
au
croisement
de
la rue
de
la Cime
et
du
Chemin
des
Colombettes.
Le
devis
s'élève
3946.80€
HT.
Le
Conseil
municipal
valide
ce
devis.
Annulation
de
créance
:
Madame
le Maire
présente
le courrier
émanant
de
l'assistante
sociale
de
Lagnieu
demandant
à la
commune
d'effacer
la dette
d’une
famille
de
Leyment
pour
le paiement
de
deux
factures
du
centre
de
loisirs.
L'assistante
sociale
explique
que
ces
personnes
ont
maintenant
retrouvé
un
équilibre
dans
la gestion
de
leur
budget
mais
que
cette
aide
communale
leur
permettrait
de
ne
pas
se
retrouver
de
nouveau
endettés.
Le
Conseil
municipal
accepte
d'accorder
cette
aide.
Contrat
enfant
jeunesse
: Mme
le Maire
informe
l'assemblée
que
la commune
de
Leyment
est
signataire
avec
la CAF
de
l'Ain
d'un
Contrat
enfance
jeunesse
qui
vise
à aider
les
communes
à se
développer
ou
mettre
en
œuvre
une
politique
locale
globale
et
concertée,
en
faveur
dé
l'accueil
des
enfants.
Elle
explique
que
le CEJ
arrive
à expiration
le 31
décembre
2019
et
précise
que
le
conseil
municipal
doit
se
prononcer
sur
le principe
de
son
renouvellement
pour
la période
2020-
2023.
Le
renouvellement
du
CEJ
s'inscrit
dans
la continuité
des
modalités
contractuelles
et
financières
précédentes.
Toute
action
ou
développement
supplémentaire
fera
l’objet
d’un
avenant.
Le
Conseil
municipal
approuve
le renouvellement
du
Contrat
Enfance
Jeunesse
signé
avec
la Caf
de
l'Ain
pour
la période
du
2020-2023.
Fin
du
partenariat
avec
l'UFCV
: Madame
le Maire
rappelle
l'adhésion
du
centre
de
loisirs
avec
l'Union
française
des
centres
de
vacances
et
de
loisirs
: l'UFCV.
Moyennant
une
cotisation
annuelle,
cet
organisme
offre
une
assistance
aux
centres
de
loisirs
: gestion,
administration,
outils
pédagogiques,
aides
pour
les
sorties
et
les
séjours
éducatifs.
La
directrice
du
centre
de
loisirs
de
Leyment
ayant
constaté
une
baisse
de
qualité
des
prestations,
demande
au
Conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
l'intérêt
de
renouveler
cette
adhésion.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
vote
la fin
de
l'adhésion
à cet
organisme
à compter
de
la prochaine
échéance.
LOGIDIA
:
rectification
de
la délibération
: Madame
le Maire
rappelle
la délibération
prise
lors
du
précédent
conseil,
concernant
la garantie
de
la commune
pour
l'emprunt
de
Logidia.
Elle
explique
que
cette
délibération
comportait
une
erreur
au
niveau
du
n°
du
prêt
et
que
LOGIDIA
nous
demande
de
la rectifier.
Le
Conseil
municipal
accepte
à l'unanimité.
Mise
à jour
des
tarifs
de
location
de
la salle
de
la Nivolière
: Madame
le Maire
explique
que
la commune
a été
sollicitée
par
des
associations
d'autres
communes
et
par
des
professionnels
pour
la location
de
la salle
de
la Nivolière.
Elle
propose
d'appliquer
le tarif
accordé
aux
particuliers
extérieurs
à la
commune
soit
600€
le week-end.
Le
Conseil
municipal
à l'unanimité
décide
de
modifier
la grille
tarifaire
de
location
de
la salle
avec
ces
nouvelles
conditions. Aide
CCAS
voyage
scolaire
Madame
le maire
présente
le courrier
de
Madame
Pietrac,
adjointe
gestionnaire
du
Collège
de
Leyment.
Elle
sollicite
la commune
pour
la participation
au
financement
du
voyage
scolaire
d'un
collégien.
Le
coût
du
voyage
s'élève
à 499€
; la
famille
a donné
150€
et le
fonds
social
du
collège
attribue
une
aide
de
200€.
Le
Conseil
municipal
accepte
de
financer
le reste
à payer
soit
149€, Subvention
sportive
« raid
amazones
» : Monsieur
Nicolas
Barberie
a été
sollicité
par
une
habitante
de
Leyment
pour
une
aide
au
financement
du
projet
Raid
Amazones.
Ce
trail
féminin
multisports
itinérant
à travers
le monde,
véhicule
les
idées
de
challenge,
entraide,
partage
et
dépassement
de
soi.
Le
Conseil
municipal
à l'unanimité
décide
de
ne
pas
accorder
de
subvention
mais
décide
d'orienter
les
participantes
vers
la communauté
de
communes
de
la
Plaine
de
l'Ain
afin
de
renouveler
leur
requête.
Demande
de
vente
de
terrain
communal
à la
Côte
à Goy
: Madame
le Maire
explique
que
Madame
Ferreira,
propriétaire
d'une
maison
à la
Côte
à Goy,
a demandé
s'il
était
possible
d'acheter
un
morceau
de
terrain
pour
agrandir
son
jardin
derrière
sa
propriété.
Le
Conseil
municipal
qui
souhaite
que
la commune
garde
une
emprise
sur
ces
terrains,
accepte
de
lui
louer
un
morceau
de
terrain
mais
refuse
la vente.
Relais
assistants
maternels
: Madame
le Maire
indique
à l'assemblée
que
l'association
type
loi
1901
L.A.B.
(lieu
accueil
bébés)
va
intervenir
sur
la commune
à compter
de
janvier
2020
pour
le Relais
d’Assistantes
Maternelles
Itinérant
(RAMi)
en
matière
de
petite
enfance:
Elle
rappelle
qu'un
RAM
s'adresse
aux
assistants
maternels
agréés
et
aux
enfants
accueillis
ainsi
qu'à
leurs
parents.
C'est
d'abord
un
lieu
de
rencontre
et d'échange
d'expérience
pour
les
assistants
maternels.
C'est
aussi
un
lieu
de
conseils
et
d'information
pour
les
parents.
C'est
enfin
pour
de
très
jeunes
enfants
un
lieu
d'animation
et
de
socialisation
au
contact
des
autres
enfants.
Elle
explique
également
que
c'est
la commune
de
Loyettes
qui
porte
ce
projet
et
qui
perçoit
un
concours
de
la CAF
pour
la charge
supportée
par
les
communes.
Par
conséquent,
la
commune
de
Loyettes
devra
reverser
selon
la clef
de
répartition
de
la CAF,
11.11%
de
la
subvention.
Les
communes
de
Blyes,
Charnoz
sur
Ain,
Chazey
sur
Ain,
Leyment,
Loyettes,
Sainte-Julie,
Saint
Jean
de
Niost,
Saint
Maurice
de
Gourdans
et
Saint-Vulbas
utilisent
et
subventionnent
ensemble
le fonctionnement
du
RAMi
géré
par
l'association
LAB.
Cette
convention
est
signée
pour
une
durée
de
4 ans.
Le
Conseil
municipal
à l'unanimité
autorise
Madame
le Maire
à signer
cette
convention.
Location
de
l’ancienne
cure
Madame
le Maire
rappelle
la délibération
du
13
septembre
2019
qui
autorisait
la commune
à
louer
l’ancienne
cure
à Madame
Sylvia
LOUIS,
afin
d'y
installer
son
cabinet
de
réflexologie.
Elle
rappelle
que
cette
location
devait
alors
être
matérialisée
par
un
bail
commercial.
Or
le Notaire
dit
que
ce
type
de
location
doit
se
faire
sous
forme
de
bail
professionnel.
Il convient
donc
d'annuler
la précédente
délibération
afin
d'en
rectifier
les
termes.
Le
Conseil
municipal
autorise
madame
le Maire
à reprendre
une
nouvelle
délibération
indiquant
le changement
de
nature
du
bail.
Décisions
modificatives
:
e Madame
le Maire
rappelle
que
dans
le cadre
de
l'étude
en
2009
d'emplacement
d’un
second
puits
de
captage
pour
la commune,
la société
ANTEA
avait
été
mandatée
pour
la réaliser.
L'étude
n'ayant
pas
engendré
de
travaux,
le projet
ayant
été
abandonné,
la
trésorerie
nous
demande
d'inclure
ces
travaux
dans
notre
tableau
d'amortissements.
Le
Conseil
municipal
valide
cette
opération
comptable.
e Madame
le Maire
rappelle
qu'une
mission
d'analyses
des
offres
avait
été
confiée
à la
société
GUESAC'EAU
dans
le cadre
de
l'appel
d'offres
pour
renouveler
le contrat
d'affermage
en
eau
et
assainissement
pour
la commune
de
Leyment.
La
trésorerie
nous
informe
que
les
frais
de
cette
étude
sont
également
à inclure
dans
le tableau.
d'amortissements
du
budget
principal.
Le
Conseil
municipal
valide
cette
opération
comptable. Questions
diverses
:
Le
8 décembre,
la mairie
organise
la fête
des
illuminations
sur
le parvis
de
la mairie
: vin
chaud,
animations
gratuites,
lampions,
gourmandises,
boite
aux
lettres
du
Père-Noël.
Enquête
publique
: Madame
le Maire
rappelle
l'enquête
publique
concernant
l'installation
d'une
carrière
au
lieudit
« Les
Fourches
» qui
se
déroulera
du
lundi
2 décembre
au
vendredi
3 janvier
2020.
Le
commissaire
enquêteur
se
tiendra
à la
disposition
du
public
pour
recevoir
ses
observations
à la
mairie
:
- Le
lundi
2 décembre
2019
de
9 heures
à 12
heures
- Le
samedi
7 décembre
2019
de
9 heures
à 12
heures
- Le
vendredi
13
décembre
2019
de
15
heures
à 18
heures
- Le
mercredi
18
décembre
2019
de
15
heures
à 18
heures
- Le
mardi
24
décembre
2019
de
9 heures
à 12
heures
- Le
vendredi
3 janvier
2020
de
16
heures
à 19
heures.
Commission
Locale
d'Information
sur
la centrale
du
Bugey
: Monsieur
Patrick
BEAU
nous
fait
part
des
informations
collectées
lors
de
sa
participation
à la
dernière
CLI:
- élargissement
du
périmètre
de
sécurité
à 20
km
(ancien
10
km).
Il concernera
350
000
habitants
soit
121
communes.
- Les
comprimés
d'inde
peuvent
être
retirés
gratuitement
dans
les
pharmacies
sur
présentation
d'un
justificatif
de
domicile.
La
protection
civile
propose
des
formations
« premiers
secours
» aux
habitants
de
la commune
le vendredi
7 mars
2020
de
19h
à 21h
et
le samedi
8 mars
2020
de
10h
à 12h
salle
de
la mairie.
Les
inscriptions
seront
prises
en
mairie.
Madame
le Maire
présente
le nouveau
dispositif
expérimental
de
covoiturage
de
la Communauté
de
communes
de
la Plaine
de
l'Ain.
Plus
d'informations
sur
le site
de
de
la CCPA.
À compter
de
janvier
2020,
le
restaurant-bar-pizzeria
« le
boncoïn
de
Leyment
» ouvrira
ses
portes.
Il se
situe
au
1598
rue
de
la Gare
à la
place
de
l’ancienne
pizzeria.
L'ACERPA
- association
citoyenne
pour
les
énergies
renouvelables
dans
la plaine
de
l’Ain-
a
sollicité
la commune
pour
une
proposition
de
pose
de
panneaux
solaires
sur
quelques
toits
de
bâtiments
du
casernement.
Le
Conseil
municipal
sollicite
une
présentation
orale
de
l'association
lors
d'une
prochaine
séance
avant
de
se
prononcer.
La
séance
est
levée
à 21h30
Mairie de Leyment — 64 rue de la Guillotière
- 01150
LEYMENT
- &
04-74-34-92-23
- &
04-74-34-94-52
Courriel
: secretariat@mairiedeleyment.fr
— Siret
: 21010213300019
— Code
APE
751
A