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Ordre du Jour - 2023.01.24 ODJ
Ordre du Jour - 2023.04.11 ODJ
Ordre du Jour - 2024.06.25 ODJ
Ordre du Jour - 2024.04.09 ODJ
Ordre du Jour - 2024.03.20 ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gaillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024.03.20 ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
e
VILLE
DER
Qaillac
Gaillac,
le 14 mars
2024
ville-gailluc.fr
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
aura
lieu
le
:
20
mars
2024
A
19h00
Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
Y_
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
*__
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
23
janvier
2024
COMPTES
RENDUS
1°
Compte
rendu
du
CA
du
CCAS
du
24 janvier
2024
ADMINISTRATION
GENERALE
1°
Approbation
du
contrat
de
ville —
1 annexe
FINANCES
1°
Vote
des
Comptes
Administratifs
2023
(budgets
principal
et annexes)
Voir
les
documents
en
annexe
-
Annexe
1
: Présentation
CA
2023
&
rétrospective
2017-2023
-
Annexes
2
et
3
: CA
et CA
synthétique
2023
Budget
principal
-
Annexes
4
et
5
: CA
et CA
synthétique
2023
Budget
lotissement
-
Annexes 6
et 7
: CA
et CA
synthétique
2023
Budget
location
locaux
2°
Vote
des
Comptes
de
Gestion
2023
Document
présenté
en
séance :
-
Budget
principal
-
Budget
annexe
lotissement
-
Budget
annexe
location
de
locaux
3°
Affectation
des
résultats
2023
—
budget
principal
4°
Affectation
des
résultats
2023
—
budget
annexe
Lotissement
5°
Affectation
des
résultats
2023
—
budget
annexe
Location
de
locaux
6°
Débat
d'Orientation
Budgétaire
— 1
annexe 7°
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
pour
le Festival
du
livre
2024
8°
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
pour
Gaillac
Guinguette
2024
9°
Demande
de
subvention
pour
la construction
d'une
salle
d'activités
sportives
et d'un
espace
sportif
extérieur.
10°
Demande
de
subvention
pour
l'aménagement
du
parvis
de
l'Hôtel
de
ville
11°
Mise
aux
normes
d'accessibilité
des
établissements
recevant
du
public
: demande
de
subventions
12°
Versement
de
subventions
exceptionnelles
13°
Tarifs
chalets
Gaillac
Guinguette
2024
14°
Admissions
en
non
valeur
URBANISME
1°
Approbation
du
projet
de
convention
de
l'OPAH-RU
multisites
2024-2029
—
1 annexe
2°
Prescription
de
la modification
de
droit
commun
n°2
du
plan
local
d'urbanisme
de
Gaillac
3°
Elaboration
des
ZAEnR
: lancement
de
la phase
de
concertation
4°
Subvention
façade
SARL
ROZENIMMO
5°
Acquisition
d'une
parcelle
constituant
une
partie
de
l'emprise
du
Chemin
des
Aubarresses
—
1
annexe
6°
Abrogation
de
la délibération
n°15/2024
en
vue
de
la désaffectation
et du
déclassement
de
voies
communales
—
1 annexe
RESSOURCES
HUMAINES
1°
Créations
d'emplois
permanents
INFORMATION
GENERALES
7°
Décisions
du
Maire
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
en
l'assurance
de
mes
sentiments
dévoués.
Le
Maire
Martine
SQ
KË
L
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