Procès Verbal - 04 PV 23avril2026

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Procès Verbal - 04 PV 23avril2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Julien-de-Chédon. Lien du pdf (Procès Verbal - 04 PV 23avril2026)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Culture et patrimoine, 1/9

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DE SAINT-JULIEN-DE-CHEDON

Séance du 23 avril 2026

L’an deux mil vingt-six, le 23 avril à 19h00, le Conseil municipal de la commune de Saint-Julien-de- Chédon, dûment convoqué le 10 avril 2026, s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes.

Présents : Mmes MM. Fabrice Raymond, Barbara Vérité, Vincent Houry, Kélia Mercier, Jean-Claude Hénault, Eric Girard, Nadine Guétault, Laurent Benoist, Thomas Brossier, Nathalie Chevreau, Gérard Huguet, Frédérique Germon et Jean-Louis Gautier

Absents excusés : Mmes Aurore Boisgard, Caroline Prallet

Aurore Boisgard donne pouvoir à Nadine Guétault

Caroline Prallet donne pouvoir à Kélia Mercier

Mme Kélia Mercier a été élue secrétaire.

Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 13 Votants : 15

ORDRE DU JOUR

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 19h02.

I) Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la réunion du 27 mars 2026 est approuvé à l’unanimité.

Monsieur le Maire rend ensuite compte des décisions qu’il a prises, depuis le dernier conseil, dans le cadre des délégations qui lui sont confiées.

Ces décisions sont les suivantes :

Décision n°05/2026 – Exercice du droit de préemption urbain

La commune a reçu une déclaration d’intention d’aliéner concernant la vente de la parcelle cadastrée section AH n° 344 (1060 m²) sise 7 route du Bourg à St-Julien-de-Chédon, au prix de 138 000 € TTC.

Vu le Code de l’urbanisme et notamment son article L211-2 ;

Vu la délibération du Conseil communautaire en date du 20 janvier 2020 instaurant le droit de préemption urbain sur l’ensemble sur l’ensemble des zones U et AU définies dans le PLUI ex-Cher à la Loire ;

Vu la délibération du Conseil communautaire en date du 20 janvier 2020 délégant le droit de préemption urbain aux communes sur l’ensemble de leur territoire à l’exception des zones ayant une vocation économique ;

Vu la demande susvisée ;

Considérant que la commune de Saint-Julien-de-Chédon n’a pas de projet sur cette parcelle,

Le Maire n’a pas exercé son droit de préemption.

Décision n°06/2026 – Exercice du droit de préemption urbain

La commune a reçu une déclaration d’intention d’aliéner concernant la vente de la parcelle cadastrée section AN n° 22 (509 m²) sise 6 impasse de l’Ormeau à St-Julien-de-Chédon, au prix de 142 000 € TTC. Vu le Code de l’urbanisme et notamment son article L211-2 ;

Vu la délibération du Conseil communautaire en date du 20 janvier 2020 instaurant le droit de2/9

préemption urbain sur l’ensemble sur l’ensemble des zones U et AU définies dans le PLUI ex-Cher à la Loire ;

Vu la délibération du Conseil communautaire en date du 20 janvier 2020 délégant le droit de préemption urbain aux communes sur l’ensemble de leur territoire à l’exception des zones ayant une vocation économique ;

Vu la demande susvisée ;

Considérant que la commune de Saint-Julien-de-Chédon n’a pas de projet sur cette parcelle,

Le Maire n’a pas exercé son droit de préemption.

Décision n°07/2026 – Ouverture d’un compte à terme

Un contrat a été signé pour le placement de 100 000,00 € sur le compte à terme détenu auprès de la DDFIP de Loir-et-Cher .

II) Vote des taux 2026

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il doit se prononcer comme chaque année sur les taux des taxes directes locales.

Vu l’état 1259 TH-TF de notification des taux d’imposition de 2026 de la taxe d’habitation et des taxes foncières communiqué par les services fiscaux.

Suite à la commission finances qui a eu lieu le 2 avril dernier, le Maire propose de maintenir les taxes.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de ne pas modifier les taux. Les taux d’imposition pour l'année 2026 sont donc comme suit :

Taxe foncière bâtie : 48,41 %

Taxe foncière non bâtie : 52,08 %

Taxe d’habitation : 14,61 %

III) Vote des subventions aux associations

Vincent Houry précise pour les nouveaux membres du conseil municipal qu’il est alloué 30 € par adhérents mineurs à une association ou par élève pour une école.

Gérard Huguet émet une réserve pour La Gambère car chacune de leur manifestation est payante.

Nadine Guétault interroge concerne l’association de chasse et les anciens combattants qui n’apparaissent pas dans la liste de demande de subvention.

Fabrice Raymond répond que l’association de chasse n’a pas retourné son dossier malgré le courrier qui leur a été fait. En ce qui concerne les anciens combattants, il informe que depuis plusieurs années, et à leur demande, aucune subvention n’était versée.

Madame Nadine Guétault ainsi que messieurs Laurent Benoist et Fabrice Raymond, intéressés à l’acte ne prennent pas part à la délibération.

Après étude des demandes et sur proposition de la commission finances, le conseil municipal, après en avoir délibéré, par 11 voix pour, 1 abstention (Jean-Claude Hénault), décide d’allouer les subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé dans le cadre du budget 2026, comme suit :

• Atelier Echange des Savoirs 580,00 € • La Gambère 200,00 € • Société de Saint Vincent 200,00 € • Association des secrétaires de mairies et DG des communautés de communes 36,00 € • Association des conciliateurs de justice 100,00 €3/9

• CFA MFEO Sorigny (1 élève de la commune) 30,00 € • CMA Joué-lès-Tours (1 élève de la commune) 30,00 € • CMA Blois (2 élèves de la commune) 60,00 € • Dispositif ULIS (1 élève) 30,00 € • Judo Club St Georges (3 adhérents) 90,00 € • Association Les Amis du Cher canalisé 16,00 € • Association sportive collège Joachim du Bellay (3 adhérents) 90,00 € Total 1 462,00 €

IV) Budget primitif 2026 : budget principal

Le maire présente au Conseil Municipal le budget primitif pour l’année 2026 qui s’équilibre en dépenses et en recettes à

- 1 015 695,00 euros pour la section de Fonctionnement

- 924 514,30 euros pour la section d’Investissement

FONCTIONNEMENT

DEPENSES RECETTES

COMPTE MONTANT COMPTE MONTANT

OU CHAP OU CHAP

011 501 243,70 70 40 600,51

012 311 900,00 73 159 911,24

65 146 400,98 731 336 794,00

66 4 452,96 74 131 479,00

67 400,00 75 3 300,00

042 43 298,06 76 1,00

014 8 000,00 013 3 900,00

TOTAL 1 015 695,00 TOTAL 675 985,75

002 339 709,25

TOTAL 1 015 695,00 TOTAL 1 015 695,00

INVESTISSEMENT

DEPENSES RECETTES

COMPTE

MONTANT

COMPTE

OU CHAP OU CHAP MONTANT

16 69 513,40 040 43 298,06

20 15 000,90 10 23 184,42

21 250 000,00 13 425 851,00

23 500 000,00 16 85 000,004/9

041 90 000,00 024 50 000,00

041 90 000,00

TOTAL 924 514,30 TOTAL 717 333,48

001 207 180,82

TOTAL 924 514,30 TOTAL 924 514,30

Après sa présentation, le budget est ensuite voté chapitre par chapitre et opérations par le conseil municipal.

Votants : 15 Voix pour : 15

Par conséquent, tous les chapitres et opérations sont votés à l’unanimité.

V) Fongibilité des crédits

M. le Maire informe l’Assemblée que la mise en place de la fongibilité des crédits, permet à l’exécutif de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section, dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de la section.

Le Maire demande aux membres du conseil municipal de réitérer cette délibération.

Le Conseil Municipal, pour le budget principal de la commune, à l’unanimité,

- autorise Monsieur le Maire à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de chacune des sections (fonctionnement et investissement) déterminées à l’occasion du budget

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document s’y rapportant.

VI) Construction d’une Maison d’Assistantes Maternelles : choix des entreprises

Vincent Houry informe que les critères fixés pour l’attribution d’un lot sont de 40% pour le prix et 60% sur la valeur technique.

Eric Girard demande d’où vient l’entreprise Sélenia BTP.

Le maire répond de Billy.

Gérard Huguet dit que l’ancien maire a affirmé que tout était financé.

Vincent Houry rappelle que le montant total des subventions accordées ne peut pas dépasser 80% du montant hors taxes des travaux.

Gérard Huguet demande pourquoi ne pas construire la MAM sur le terrain de tennis pour réduire les coûts.

Le maire répond que cela n’est plus conforme.

Vu le code de la commande publique,

Après avoir entendu les conclusions de la Commission d’Appel d’Offres réunie le 23 avril 2026, après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’autoriser M. le Maire à signer les marchés publics suivants :5/9

Construction d’une Maison d’Assistantes Maternelles

▪ Lot 1 – Démolition - VRD – Terrassement – Maçonnerie – Ravalement – Charpente-Couverture- Zinguerie :

Entreprise Sélenia BTP, pour un montant de 193 110,39 € HT, soit 231 732,47 € TTC.

▪ Lot 2 – Menuiseries extérieures – Plâtrerie-Isolation – Menuiseries intérieures : Entreprise Sélenia BTP, pour un montant de 60 788,50 € HT, soit 72 946,20 € TTC.

▪ Lot 3 – Revêtement de sol et faïences – Peinture-nettoyage :

Entreprise Sélenia BTP, pour un montant de 40 406,48 € HT, soit 48 487,78 € TTC.

▪ Lot 4 – Plomberie – Electricité-VMC – Chauffage PAC :

Entreprise Galloux, pour un montant de 50 990,00 € HT, soit 61 188,00€ TTC.

Les crédits nécessaires sont prévus au budget principal.

Vote : 15 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention.

VII) Commission communale des impôts directs

M. le Maire rappelle que l'article 1650 du code général des impôts institue dans chaque commune une commission communale des impôts directs présidée par le maire ou par l'adjoint délégué.

Dans les communes de moins de 2 000 habitants, la commission est composée de 6 commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants.

La durée du mandat des membres de la commission est identique à celle du mandat du conseil municipal.

Les commissaires doivent être de nationalité française, être âgés de 18 ans révolus, jouir de leurs droits civils, être inscrits aux rôles des impositions directes locales dans la commune, être familiarisés avec les circonstances locales et posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux confiés à la commission et un commissaire doit être domicilié en dehors de la commune.

Par ailleurs, peuvent participer à la commission communale des impôts directs, sans voix délibérative, les agents de la commune, dans les limites suivantes :

- 1 agent pour les communes dont la population est inférieure à 10 000 habitants ; - 3 agents au plus pour les communes dont la population est comprise entre 10 000 et 150 000 habitants ;

- 5 agents au plus pour les communes dont la population est supérieure à 150 000 habitants. La nomination des commissaires par le directeur des services fiscaux a lieu dans les deux mois qui suivent le renouvellement des conseillers municipaux.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, pour que cette nomination puisse avoir lieu, de dresser une liste de 24 noms :

- Vincent HOURY - André BONNEAU

- Jean-Claude HENAULT - Danielle MERCIER

- Bernadette BOTHEREAU - Alain DUVOUX

- François LANTIGNY - Nadine GUETAULT

- Nathalie CHEVREAU - Christine CHARBONNIER-SIMONNEAU - Eric GIRARD - Danielle PICARD

- Pascal AUGIS - Agnès REPINÇAY

- Kélia MERCIER - Ginette HUGUET

- Laurent BENOIST - Olivier JULLIEN

- Caroline PRALLET - Philippe PINON

- Barbara VÉRITÉ - Marion BOURDIN6/9

- Emilie MÉRIEAU - Christophe VIOU

VIII) Groupement d’Intérêt Public RECIA : désignation des représentants

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée délibérante que la commune adhère, depuis 2022, au groupement d’intérêt public RECIA.

Ce GIP est une structure de coopération institutionnelle entre plusieurs personnes morales de droit public qui mettent en commun des moyens en vue d’exercer des activités d’intérêt général à but non lucratif.

La commune a souscrit les services suivants : E-administration Solaere et accompagnement juridique – délégué à la protection des données.

Conformément à la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public Région Centre InterActive, il convient de désigner un représentant titulaire et un suppléant :

Le Conseil Municipal,

- désigne comme délégués pour représenter la commune de Saint-Julien-de-Chédon au GIP RECIA : - représentant titulaire : Fabrice Raymond

- représentant suppléant : Vincent Houry

IX) Désignation d’un correspondant défense

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il doit désigner un correspondant défense et expose le rôle de ce délégué.

Mme Nadine Guétault s’étant proposée, le Conseil Municipal, à l’unanimité, la désigne comme correspondante défense.

X) Informations mutuelles

▪ Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales, le Conseil municipal désigne

les délégués au titre du Conseil municipal comme suit :

3 conseillers municipaux de la liste majoritaire :

Membres titulaires Membres suppléants - Jean-Claude Hénault - Kélia Mercier

- Nadine Guétault - Laurent Benoist

- Vincent Houry - Caroline Prallet

2 conseillers municipaux de la 2ème liste :

Membres titulaires Membres suppléants - Gérard Huguet - Frédérique Germon - Jean-Louis Gautier

Les autres membres, à savoir le délégué de l’administration et le délégué du président du tribunal judiciaire seront désignés sur proposition du maire.

▪ Conseil communautaire du 14 avril :

Election du président, de 13 vice-présidents et 9 membres du bureau7/9

▪ Lors du prochain Conseil communautaire, le mardi 28 avril 2026, la création et la composition des

Commissions thématiques sont portées à l’ordre du jour.8/9

▪ Parole à Kélia Mercier pour la commission communication :

✓ Page Facebook de la commune : il a été décidé de transformer la page de campagne afin de

ne pas perdre les followers. Kélia Mercier indique que la page en a gagné 4.

✓ La question s’est posée de créer une page Instagram : décision favorable car lien automatique

entre les publications Facebook et la page Instagram

✓ Présentation d’un écho chedonais avec le trombinoscope du nouveau conseil municipal et

l’agenda des festivités jusqu’en juillet : validé par l’ensemble du conseil

▪ Parole à Barbara Vérité pour la commission fêtes et cérémonies :

✓ Repas des aînés le 14 juin avec Sandra Wadi, accordéoniste pour l’animation. Il sera demandé

à Sandra Wadi de jouer des musiques qui seront des années 60 à 80.

Monsieur Huguet questionne sur la distribution d’un colis aux personnes en maison de retraite. Réponse : non seulement sur inscription suite à la distribution des coupon réponse. ✓ Commémoration du 8 mai sans l’AICEM

✓ Prévoir l’inauguration du théâtre de verdure

✓ Réflexion sur l’organisation d’un accueil des nouveaux arrivants

✓ Fête de la science à la bibliothèque en octobre/novembre à étudier

▪ Vincent Houry informe que le conseil syndical du SIVOS a élu Mme Caroline Danger présidente et

qu’il a été élu vice-président. Les délégués de la commune d’Angé sont Mme Réty Séverine et Mme Danger Caroline en tant que titulaires et Mme Pelerin Mélanie et M. Billault Lénaïg en suppléants.

▪ Eric Girard a assisté à une réunion du NEC (Nouvel Espace du Cher) et du CDPNE (Comité

Départemental de la Protection de la Nature et de l’Environnement) lors de laquelle divers points ont été évoqués :

✓ Zones humides : gestion et à quoi servent-elles ? de zone tampon en cas d’inondation et protection de la faune et flore sauvages

Ces commissions thématiques seront composées de 20 membres maximums.

Il est demandé aux élus de bien vouloir se positionner s’ils le souhaitent.

1. Développement Economique : Fabrice Raymond

2. Finances / Moyens Généraux / Prospective : Jean-Louis Gautier

3. Enfance-jeunesse – Petite Enfance : Fabrice Raymond et Barbara Vérité

4. Suivi actions convention santé-famille

5. Services à la population (France Services…)

6. Développement touristique : Jean-Claude Hénault

7. PCAET - Mobilité

8. SPANC

9. Logement Habitat : Vincent Houry

10. Vie Culturelle

11. Schéma et accueil des gens du voyage

12. : PLUIH : Fabrice Raymond

13. Infrastructures : Bâtiments communautaires- Villages entreprises- voiries ZA et

éclairage public ZA

14. Environnement - agriculture, viticulture - patrimoine naturel - risques naturels :

Laurent Benoist

15. Vie sportive

Désignation d’un délégué au Nouvel Espace du Cher (NEC) : Eric Girard (titulaire)9/9

✓ Inventorier les marres

▪ Jean-Claude Hénault informe que le SIAEP et le SIAAM ont vu leur présidence reconduite.

▪ Vincent Houry informe que nous hébergerons une école dans le cadre de l’étoile cyclo le dimanche

17 mai à la salle des fêtes.

▪ Gérard Huguet a demandé à passer la parole à une personne du public pour faire un point sur les

finances liées à la bibliothèque.

Le maire a répondu par la négative car il n’avait pas les éléments.

▪ Le maire informe que les 25 et 26 avril à la salle des fêtes de St Julien-de-Chédon se déroulera le

week end Cré’Arts. L’inauguration a lieu à 11h30 le samedi. Un vin d’honneur est également offert le dimanche.

Prochain conseil : mardi 19 mai 2026

Séance levée à 20h45