Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 2024 04 11 DELIB N°2 COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Déliberation - CM 2024 04 11 DELIB N°8 BA cimetiere COMPTE ADMINI
Déliberation - CM 2025 04 14 DELIB N°2 COMPTE ADMINISTRATIF 2024
Déliberation - CM 2024 04 11 DELIB N°2 COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Déliberation - CM 2024 04 11 DELIB N°1 COMPTE DE GESTION 2023 tam
Déliberation - CM 2024 04 11 DELIB N°12 SUBV ASSOS tampon 1
Déliberation - CM 2025 04 14 DELIB N°1 COMPTE DE GESTION 2024 tam
Déliberation - CM 2024 11 28 DELIB N°1 BP2024 DM n°2 Rapport tamp
Déliberation - CM 2024 04 11 DELIB N°3 AFFECTATION RESULTATS tamp
Conseil Municipal - CM 2022 04 14 Compte administratif 2021 annexe tam
Déliberation - CM 2024 04 11 DELIB N°2 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 tampon 1
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Gréasque.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 04 11 DELIB N°2 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 tampon 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Rof. 201 503 Bergor-Levrault (1072)
Date de convocation : 5 avril 2024 Nombre Elus : 27 En exercice : 27 Présents : 17 Votants : 22 Procurations : 6
Envoyé
en
préfecture
le 22/04/3024
Reçu
en
préfecture
le 22/04/2024
Publié
le
ID
: 018-211900462-2024041
1-20240411DELIR2-BF
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
DE
LA
COMMUNE
DE
GREASQUE
Séance
du
11
AVRIL
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le onze
avril,
à dix-sept
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire
du
mois
d'AVRIL,
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
EME.
N°2
Objet
: Approbation
du
Compte
Administratif
2023
Présents
:
Michel
RUIZ,
Jean-Luc
TUÜRZO,
Marc
LAURENT,
Claude
MERINDOL,
Michèle
OLLIVE,
Georges
AMBROSIANO,
Didier
BREART,
Sylvie
ABEL,
Françoise
SCHMERBER,
Jean-Marc
RAGOT,
David
GIACCONE,
Patrick
EME,
Nathalie
MAUREL,
Juan
REVERTE,
Héiène
GAILLARD,
Sandrine
LÉPRESLE,
Chantal
MAGISTRIS---...
/
Absents-Excusés
: Nicole
DECOSTANZI
pouvoir
à Sylvie
ABEL,
Joëlie
BRETON
pouvoir
à Marc
LAURENT,
René
CECCHINEL,
Nadine
CAREUS
pouvoir
à Françoise
SCHMERBER,
Hélène
BERNAL
pouvoir
à
Jean-Marc
RAGOT,
Denis
CENTARO,
Audrey
GIROULET
pouvoir
à
Patrick
EME,
Jean-Luc
FERNANDEZ,
Paul
GATIAN
pouvoir
à Sandrine
LEPRESLE,
Jean-Pierre
FUENTES
_—
nn
À
Secrétaire
de
séance
: M.
Patrick
EME
PS A
OO
DE
M OU
MM
OUR
MR
OMS
MO
M DS
D D
eo
me
PU
UP
D D ON
JM
M OR
AU AE
AU
M D
MO GO
me
TO
APN
M M
OC
M D M
MU A
A AU
D OU OR
M mm
mi
Vu
le
code
général
des
coliectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L 2121-31
;
Le
Conseil
Municipal
confie
la présidence
de
la séance
à Monsieur
Patrick
ÊME,
afin
d'examiner
le
compte
administratif
de
l'exercice
2023,
dressé
par
le Maire,
Monsieur
Michel
RUIZ
:
Section
de
fonctionnement
:
FONCTIONNEMENT
one
Résultat
ANNEE
N-1
Réalisé
2023
excédent
2022)
TOTAL
1 - DÉPENSES
5 630
489,56
€
_ _
5 630
489,56
€
2 - RECETTES
5 67/5
146,65
€
252
603,30
€
5 927
749,95
€
3=2-1
44
657,09
€
252
603,30
€
297
260,39
€
Section
d'investissement
:
INVESTISSEMENT
Réalisé
2023
JRÉSUATANNEE
NT
Lynn
restes
à Réaliser
TOTAL
(excédent
2022)
1. DEPENSES
| 2930
597,38
|
293059738€|l
2300
150,20€
5 230
747,58
€
2- RECETTES
|
2 387
719,28€
466
708,84
€] 285442812€|
102961881€
3 884
046,93
€
3=2-1
-542
878,10
€
466
708,84€
|
-76169,26€
| -1270
531,39
€
4 346
700,65
€
Le résultat global de
clôture
2023
fait
apparaître
:
- un
excédent
de
la section
de
fonctionnement
de
297
260.39
€
- un
déficit
de
la section
d'investissement
de
76
169.26
€, sans
tenir
compte
des
restes
à réaliser
qui
seront
imputés
au
budget
2024.
Le
résultat
de
clôture
est
excédentaire
de
221
091.13
€
Le
Conseil
Municipal,
hors
la Présence
du
Maire,
et
à ia
majorité
des
voix,
par
17
voix
pour
et
5 voix
contre
: Nathalie
MAUREL,
Juan
REVERTE,
Hélène
GAILLARD,
Sandrine
LEPRESLE,
Paul
GATIAN
pouvoir
à Sandrine
LEPRESLE,
ARTICLE
| : Approuve
sans
réserve
le Compte
administratif
pour
l'exercice
2023
soumis
à son
exam
ARTICLE
Ii : Déclare
toutes
les
opérations
de
l'exercice
2023
définitivement
closes.
AINSI
DELIBERE
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS
Pour
Extrait
Conforme
su
Le
Président
de
séance,
cs
—
Patrick
EME
x
CS
23/04/24