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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 10.10.2022
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 10.10.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
ANDREZIEU,
TES
IN
ee
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
10
OCTOBRE
2022
Le
10
octobre
2022,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Andrézieux-
Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DRIOL,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal :
le
4
octobre
2022
Présents :
Mesdames
et
Messieurs
DRIOL,
MONTEUX,
BRUEL,
VOCANSON,
FABRE,
CHAPOT,
MONTAGNON,
INCORVAIA,
DUCREUX,
SPADA,
SEGUIN,
GRANGE,
DUMAZET,
BOIS-CARTAL,
ROBERT,
MAGALHAES,
KHEBRARA,
MARRET,
MOINE,
SORGI,
CAMPEGGIA,
PEPIN,
PONSON,
RODRIGUES. Procurations
: Monsieur
GALONNET
à
Monsieur
INCORVAIA,
Monsieur
FAVEYRIAL
à
Monsieur
MONTEUX,
Madame
MONTET-FRANC
à
Monsieur
VOCANSON,
Monsieur
KARA
à
Monsieur
CHAPOT,
Monsieur
CEYTE
à
Madame
SORGI.
Secrétaire
: Monsieur
MARRET.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5.09.2022,
à
l'unanimité.
AO
Te
RES
LEE
Avenant
n°
3
à
la
convention
locale
d'utilisation
Adoptée
à
2022-85
|
de
l'abattement
de
la
Taxe
Foncière
sur
les
N
Bruel
loneririté
Propriétés
Bâties
Adoptée
à
2022-86
|
Modification
du
tableau
des
effectifs
M
Monteux
;
Se
HUE
l'unanimité
Avenant
à
la
convention
avec
l'école
privée
Adoptée
à
2022:87
Jeanne
d'Arc
pour
l'année
scolaire
2022/2023
€
Moniagnon
l'unanimité L'assemblée
2022-88
|
NOVIM
: rapport
de
gestion
2021
M
Monteux
prend
acte
2022-89 | CAP METROPOLE : rapport de gestion 2021
M Monteux
2 prend
acte
2022-90
|
société
HEF
M&S
Services
- Avis
du
CM
F Drol
Enquête
publique
relative
à
une
demande
de
la
Avis
favorable
à
la
majorité
Avis
défavorable
groupe
Changeons
de
Cap
Liste
affichée
et
publiée
le
11
octobre
2022
Le
Maire
d'Andrézieux-Bouthéon,
François
DRIOL