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Document publié le Lundi 17 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Entrepreneuriat et startup,
1/2
P a g e 1 | 2
Conseil communautaire
Lundi 17 novembre 2025 à 18h30 –EcRhin à Gambsheim
Liste des délibérations, intervenant(s) et vote
N°
Délibération
OBJET INTERVENANT(S) VOTE
2025-1603AC Désignation du secrétaire de séance Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ
2025-1604AC Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2025 Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ
2025-1605AG Délégations au président : DIA – septembre et octobre 2025 Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ
2025-1606AG Délégations au Président : Liste des marchés conclus – 3ème trimestre 2025 Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ
2025-1607AG Groupement de commandes pour la fourniture de gaz et d’électricité (période
2027 à 2030)
Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ
2025-1608AG Attribution d’un fonds de concours à la commune de Sessenheim pour la construction d’un hall des sports
Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ
2025-1609AG Modification de l'intérêt communautaire : transfert de l’ESCAL à la commune de Dalhunden
Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ
2025-1610BFIN Demande d'admission en non-valeur - Budget annexe Loisirs Francis LAAS UNANIMITÉ
2025-1611SH Modification de l'intérêt communautaire dans le cadre du Service public de la petite enfance
Bénédicte KLÖPPER UNANIMITÉ 2/2
P a g e 2 | 2
2025-1612SH Délégation de la compétence d’avis au Président pour toute demande d’autorisation d’ouverture d’un établissement d’accueil du jeune enfant (hors PSU) sur le territoire
Bénédicte KLÖPPER UNANIMITÉ
2025-1613SH Convention d’objectifs et de moyens 2026-2028 avec la FDMJCA pour l’Animation Jeunesse
Bénédicte KLÖPPER UNANIMITÉ
2025-1614SH Attribution d’un fonds de concours à la commune de Drusenheim pour la réalisation d’un pumptrack
Bénédicte KLÖPPER UNANIMITÉ
2025-1615DE Vente de parcelles au profit de l’entreprise MAYART – ZAE du Ried à Kilstett Jacky KELLER UNANIMITÉ
2025-1616ATE Approbation d'une convention d’offre de concours pour la réalisation d’une centrale photovoltaïque à Soufflenheim
Serge SCHAEFFER UNANIMITÉ
2025-1617ATE Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial à Offendorf Serge SCHAEFFER UNANIMITÉ
2025-1618ATE Programme Savoir rouler à vélo Serge SCHAEFFER UNANIMITÉ
2025-1619ATE Attribution de l'aide à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique Serge SCHAEFFER UNANIMITÉ
2025-1620TEC Convention communauté de communes du pays rhénan / CeA convention relative à la gestion, l’entretien et la surveillance du domaine public routier départemental hors agglomération liaison cyclable ev15 – ZA de Herrlisheim
Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ
2025-1621TEC Convention communauté de communes du Pays Rhénan / CeA - Convention relative à l’entretien du réseau cyclable structurant alsacien - Répartition des charges d’entretien et financières pour l’entretien des itinéraires cyclables hors agglomération
Hubert HOFFMANN UNANIMITÉ