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Procès Verbal - PV du 8 avril 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Fos.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 8 avril 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Économie et finances,
Haute Vallée de la Garonne Montagne Sauvage Pays de l'OURS
COMMUNE
DE
FOS
PROCÈS-
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
8
avril
2024
Le
8 avril
2024,
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
monsieur
Pascal
PENETRO,
Maire.
Convocation
et
affichage
effectués
le
3
avril
2024.
Présents
:
Pascal
PENETRO,
Roberto
BOYA-QUINTANA,
Jean-Michel
ESTOUP,
Marie-Louise
FREV,
Isabelle
DÉQUESNE
et
Dominique
BOUTONNET
Représentés
par
pouvoir
:
André
OSET
à
donné
procuration
à
Mme
DÉQUESNE
Isabelle
et
Jcan-
Christophe
CERCIAT
a donné
procuration
à Jean-Michel
ESFOUP.
Absent
:
Arrivée
en
cours
dc
séance
:
Départ
en
cours
de
séance
:
Secrétaire
de
séance
:les
conscillers
municipaux
présents
ont
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séancc
au
sein
du
Conseil
Municipal,
Mme
Marie-Louise
TREY,
à Funaninuté
du
Conseil
Municipal
pour
remplir
ces
fonctions.
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
peut
valablement
délibérer.
Avant
de
passer
à l’ordre
du
jour,
Monsieur
le
Maire
procède
à l'approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
29
mars
2024.
Monsieur
le
Maire
propose
de
voter
le
dernier
compte
rendu
de
conseil.
Mr
BOUTONNET
indique
qu’il
ne
participera
pas
au
vote
dans
la
mesure
où
la
majorité
du
conseil
se
permet
de
valider
un
procès-verbal
sans
qu’il
y
soit
mentionné
le
dernier
quart
d'heure.
done
cela
ne
sert
à rien
de
voter.
M.
le
Maire
précise
que
la
loi
n'oblige
pas
à retranscrire
Pintégralité
des
propos
d’un
conseil
municipal. M.
BOUTONNET
:on
en
arrive
à valider
des
choses
tronquées
!
M.
le
Maire
propose
d’enregistrer
voir
de
filmer
les
conseils
municipaux,
ce
que
les
conseillers
approuvent. Il
est
adopté
par
6 voix
POUR
et
1ABSTENTION
(OSET).
M.
BOUTONNET
ne
participe
pas
au
voie. M
le
maire
propose
de
passer
à
Pordre
du
jour.
Ordre
du
jour
-
Adhésion
à
Plurélya
-
Vote
des
dépenses
en
investissement
budget
principal.
-
Vote
des
taux
TFB,
TENB
et TH
2024. -
Vote
du
budget
primitif 2024.
-
Vote
ajustement
des
{arifs
de
La
Gentilhommière
-
Voie
des
dépenses
en
investissement
budget
annexe
SPIC.
-
Vote
du
budget
annexe
SPIC
2024.
Questions
diverses
Adbésion
à
Plurélya
M.
Je
Maire
:Nous
étions
dans
Pobligation
de
nous
mettre
en
régularité
avec
Ja
gestion
des
œuvres
sociales,
par
le
passé
une
carte
cadeau
d’une
valeur
de
100
€ était
offerte
à chaque
agent.
L’adhésion
coutera
le
même
pris
par
agent
car
elle
est
de
99
€
par
agent.
Mine
DÉQUESNT
:avez-vous
consulté
plusieurs
organismes
?
M.
le
Marre
:oui
M.
BOUTONNET
:qu’en
pense
les
agents
?
M.
le
Maire
:le
personnel
est
satisfait.
Vote :
UNANIMITE Vote
des
dépenses
en
investissement
budget
principal.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
qu’il
convient
de
voter
les
investissements
pour
l'inscription
au
budget
primitif
2024.
Monsieur
Je
Maire
propose
:
-.
D'inserire
10
000
€
au
compte
21378,
autres
bâtiments
publics
pour
la
création
de
WC
publie. D'inscrire
40
000
€ au
compte
2192.
immeubles
de
rapport
pour
les
travaux
de
ja
maison
CCAS.
- .
D'inscrire
F681.33
€
au
compte
2184,
mobilicr.
M.
le
Maire
précise
que
pour
les
travaux
du
CCAS
if
faudra
obtenir
un
prêt
sinon
i]
faudra
renoncer
où
vendre
un
autre
bien,
comme
le
Presbytère
qui
tombe
en
ruine
et
demanderait
une
somme
trop
importante
pour
être
restauré,
M.
le
Maire
explique
que
pour
le
compte
2184,
la
somme
précise
sert
à l’équilibre
et
qu’il
faut
budgéter
du
mobilier
car
il
y
aurait
23
élèves
à l’école
la
rentrée
prochaine
et
si
d’autres
arrivent
en
cours
il
faudra
acheter
des
tables...
D'ailleurs
si
cela
se
produit
à partir
de
24
élèves,
Pécole
ouvrira
une
deuxième
classe
l'ça
scrait
un
coup
de
tonnerre
dans
le
paysage
car
on
avait
plutôt
peur
de
Ja
fermeture
il
y
à quelques
temps.
M.
BOUTONNET
souhatte
plusieurs
explications
:Pour
le
CCAS,
tu
proposes
40
000
€
c’est
sous-cstimé
lil
n’y
à aucune
démarche
je
suppose.
M.
le
Maire
:si,
nous
avions
fait
faire
un
devis
à l’époque
pour
un
montant
de
36
000
€
mais
vu
l’augmentation
des
coûts.
M.
BOUTONNET
:
les
10
000
€
pour
les
WC
public
comprennent
la
mise
aux
normes
pour
assainissement
?
M.
le
Maire
:c’est
sur
le
réseau
de
fa
mairie.
M.
BOUTONNET
:ct
si
cela
ne
convient
pas
?
M.
le
Maire
:on
se
branchera
sur
la
microstation
de
la
Gentilhommière
qui
va
être
construite.
NM.
BOUTONNET
:done
les
10
000€
c'est
quoi
?
M.
Je
Maire
:le
changement
de
place
de
la
porte
blindée,
le
carrelage,
la
création
de
WC
handicapé. M.
BOUTONNET
: c’est
quoi
les
travaux
en
régie
qui
sont
imscrits
?
M.
le Maire
: rien
n’est
défini
mais
à chaque
fois
qu’on
fera
des
travaux
par
les
employés
municipaux,
nous
les
ferons
en
régie.
Mme
DEQUESNE
: c’est
la même
chose
que
pour
l’appartement,
une
écriture
comptable.
M.
BOUTONNET
: mais
c’est
pour
un
projet
particulier
?
M.
le Maire
: oui,
c’est
les
heures
des
agents
pour
les
futurs
travaux,
we
public,
gîte.
Mine
DÉQUESNE
: donc
ils ne
feront
pas
Pentreuen
du
village
car
occupés
à autre
chose.
M.
le Maire
: moins
que
l’an
passé,
et un
certain
nombre
de
travaux
si on
ne
les
fait pas
en
régie
on
ne
pourrait
pas
les
faire.
Mme
DEQUESNE:
je
suis
contre
dans
Ja
mesure
où
c’est
flou,
c’est
des
sommes
engagées
pour
on
ne
sait
pas quoi
exactement.
Voie:
POUR
$
CONTRE
3
(DEQUESNE,
BOUFONNETF,
OST)
Vote
des
taux
TER,
TENB
et
TH
2024.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
taux
n’ont
pas
été
augmenté
depuis
3
ans
et
que
Je
budget
de
la
commune
a
été
fait
de
manière
à
retrouver
un
fonds
de
roulement
confortable.
Pour
y
arriver,
les
dépenses
sont
contenues
au
maximum
et
les
recettes
sont
supérieures
avec
une
hausse
des
impôts
modérée
qui
nous
fera
une
recette
supplémentaire.
En
pratique,
la hausse
d'impôts
consiste
à majorer
au
maximum
a
taxe
d'habitation,
puisque
depuis
celte
année
il
est
possible
de
décorréler
la
hausse
de
Ta
TH
de
celie
de
la
TF,
et
d'augmenter
le
taux
de
FE
de
5%.
Monsieur
le Maire
propose
à
l'assemblée
défibérante
de
:
- d'augmenter
comme
suit
les
taux
en
2024
29 44
30
(Faxe
Foncière
sur
les
propriétés
bâties CFFB)
E
ineu blés
non affectés
ۈ
fa
résidence
prince ipale € | H)
M.
le
Maire
explique
que
les
recettes
seront
de
15
000
€
supplémentaires.
Il
indique
que
les
taux
de
fa
commune
sont
parmi
les
plus
bas
du
département,
et
qu'avant
avec
les
effets
du
cocfficient
correcteur
et
le reversement
du
FNGIR
la commune
était
débitrice
en
matière
d'impôt.
M.
BOUTONNET
: on
avait
dit
en
début
de
mandat
pas
d'augmentation
d’impêt
! C'était
une
promesse,
et
iout
cela
du
fait
d'une
mauvaise
gestion
dont
on
se
doutait
fous
depuis
longtemps.
Je
ne
trouve
pas
cela
honnéëte
de
comparer
à
une
sirate
départementale
car
il
va
Toulouse
ete...
et
si
on
compare
avec
une
petite
commune
ce
n’est pas
la
même
chose,
faut
comparer
le comparable.
La
Dotation
Globale
de
Fonctionnement
augmente
et
1à
on
tape
sur
les
gens
extérieurs
avec
la
taxe
d’habitation
qui
augmente
de
20% !
M.
le
Maire
: non
on
passe
de
3.66
%
à 4.6
%
et
il y
a un
consentement
à impôt
avec
les
services
que
DOUS
proposons.
M.
BOUTONNE'
: nous
n'avons
pas
la
même
interprétation
car fe
ne
vois
pas
ce
que
nous
avons
Fait
depuis
3
ans...
M.
le
Maire:
Je
secrétariat
s'occupe
beaucoup
d'aider
les
administrés
pour
Îles
procédures
administratives. Mme
DEQUESNE:
ce
n’est
pas
un
service
organisé
ct
sans
communication,
1}
ne
faut
pas
mettre
des
choses
en
avant
quine
Sont
pas
eNIStNIeS. FAXES
|
_
a
Î
Taux
2023
(rappel)
Faux
2024 91
axe
Foncière
sur
les
propriétés
non
ba ties
(FUNB)
20,56
D 28}
j._
Lo
_
-
me
À
-
ue
-h—.
-
.
|
3,66
4,60
laxe
d’'F
labita
{ation
sur
Îles
résidences
secondaires
et
autres
Jocauxl
2;
;
| Vote
:
5 POUR
3
CONTRE
(DEQUESNE,
OSET,
BOUTONNET)
Vote
du
budegct
primitif
2024.
Monsieur
le maire
informe
le conseil
municipal
que
consécutivement
au
passage
à la
nomenclature
M57,
il doit
être
inscrit
au
budget
la mention
du
taux
de
fongibilité
des
crédits
;
cela
permet
de
procéder
à des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
au
sein
de
la même
section
dans
la limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section,
à
l’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel.
Cette
fongibilité
dite
asymétrique
permet
notamment
d'ajuster,
dès
que
le besoin
apparaît,
la répartition
des
crédits
sans
modifier
le
montant
global
des
sections.
Elle
permet
aussi
de
réaliser
sans
attendre
des
opérations
purement
techniques.
Ces
dispositions
contribuent
à améliorer
l’efficacité
de
l’exécution
budgétaire
et la réactivité
opérationnelle.
Lecture
du
budget
par
M.
le
Maire.
Budget
primitif
2024
DeEPeENSes
defonctionnement
Charges
à
caractère
général
|158715.70
Revenus
de
sestion
courante
5667/5.00
Charges
de
personnel
.202440.00 |
Impôts
et taxes
221002.00
A
oo
Dotations,
subventions,
D
RS
Atténuation
de
produits
647/11.00 |
participations
9/089.00
Opérations
d'ordre
entre
| section
:
3626.33
| Autres
produits
de
gestion
_32411.00
Autres
charges
de gestion
|
35895.00;
Atténuation
de charges
|
9380.00
Charges
financières
è
_ 1135.00
|
Excédent
de
fonctionnement
reporté
_34596.03
Charges
excepuonnelles
2500.06 | Opérations
d'ordre entre
section
___! 18310.00
;
Dotations
aux
provisions
450.00
2
Produits
financiers
_
_
TO
MER
0 3 MONAE
la60273.031
Dépenses d'investissement
|
Recettes
«
issement
Déficit
d'investissement
reporté
65479.11 |
Opérations
d'ordre
3626.33
| Opérations
d'ordre
entre
|
section
..
18310.00 | Dotations fonds divers
réserves
___ |
6547911
Remboursement
d' emprunts
| .
L
4955.
-00 | Subventions
d'investissement
_____{
10800.00
{Immobilisations corporelles
60520.00
nn
unts
TOTAL
É
A
Général
609898.
47
Général
609898. 47
Mme
DEÉQUESNE
: La
Gentiane
est encore
d’actualité
?
M.
le Mai
re
: oui
Car
l’an
passé
le
iaboratoire
n'avait
pas
eu
les
visas
pour
Îes
employés,
cette
année
j'ai
demandé
au
sous-préfet
d'appuyer
les
demandes
de
visas
et
Christophe
CERCIAT
accompagnera
l'entreprise
sur
place
pour
voir
la faisabilité.
T1 faudra
tout
de
même
revoter.
Mme
DÉQUESNE:
d’un
côté
on
touche
la dotation
biodiversité
Natura
2000
et de
l’autre
on
va
ramasser
dans
quelle
condition,
quelle
quantité
de
la
Gentiane
qui
met
Is
ont
déjà
pillé
les
autres
endroits
des
Pyrénées.
40
ans
à repousser. M.
BOUTONNET
:En
ce
qui
concerne
les
heures
de
l’agent
d’entretien,
fait-elle
les
28
heures
actuellement
?
M.
le
Maire
:non.
M.
BOUTONNET
:elle
les
touche
en
salaire
?
M.
le
Maire
:oui.
M.
BOUTONNET
:nous
avions
augmenté
les
heures
de
16h/semaine
à 28h/semaine
pour
la
Gentiihommnère,
ef
il
n'y
a plus
la
Gentilhominière
mais
on
continue
de
payer
pour
28
h
?
M.
le
Maire
:il
y
a le
gîte
et
elle
fait
28h
annualisé,
attention
à ce
que
l’on
dit.
M.
BOUTONNET
:je
ne
dis
pas
qu’elle
ne
fait
rien
!
M.
le
Maire
:encore
heureux
!
M.
le Maire
: au
sujet
du
FPIC,
je réclame
depuis
2
ans
à la communauté
de
communes
que
le
curseur
du
prélèvement
qui
se
répartie
entre
les
commnmes
et
la CCPHG
soit
bouger
en
faveur
des
communes
et nous
avons
réussi
cette
année
à le mettre
à 0,
au
Heu
de
+15
pour
fa
CCPHG.
Ce
qui
nous
fera
une
recette
supplémentaire
de
1000
€.
M.
BOUTONNET
et Mme
DEQUESNE
demandent
à quoi
correspondent
les
300
€ de
Ja
ligne
« produits
de
traitement
».
M.
le Maire
: c’est
le
désherbant.
on
a le
droit
pour
le cimetière.
Minc
DÉQUESNE :
lequel
?
M.
le
Maire
: du
glyphosate,
malheureusement
nous
avons
essayé
de
trouver
d'autres
moyens
ct rien
ne
marche.
M.
BOUTONNIT
: je
fais
partie
des
personnes
qui
ont
porté
plainte
contre
eux,
1} y
a des
doutes
graves
sur
les
effets
et les
personnes
: el
on
nous
sor{
cela
en
plein
conseil
!
M.
le Maire
: c’est
la loi,
ils ont
voté
pour
que
les
communes
puissent
lPutiliser.
Ni.
le
Maire
: cette
année
résiliation
du
contrat
des
copicurs
nous
allons
faire
des
économies :
de
2400
6247720
€
M.
BOUTONNET
: quelle
est
l'embauche
cette
année
et
pourquor
?
M.
ie
Maire
: c'est
le
remplacement
de
F'ATSEM
en
congé
maternité.
M.
ESTOUP
: pas
d'embauche
de
cantonnier
cet
été
?
M.
Je Maire
: si,
1 mois
et
demi
plus
le
prestataire
de
service
qui
est
efficace.
Mme
DEQUESNE
: allons-nous
payer
cette
année
pour
la piscine
de
Saint-Béat
?
M.
le
Maire
: non,
c’est
la CCPGH
qui
prend
la
piscine
à sa
charee.
M.
le
Maire
: l'an
passé,
faute
de
dossier
complet
nous
n'avons
pas
versé
la
subvention
au
comité
des
fêtes,
alors
on
se réserve
le droit
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
cette
année. M.
BOUTONNET
: pour
les
subventions,
y
a-t-il
les
arrêtés
attributifs
?
M.
le Maire
: non,
nous
allons
faire
les
demandes
ef
commencerons
les
travaux
qu'une
fois
Ja
subvention
accordée.
nous
ne
referons
pas
la
même
erreur
qu'avec
la
Gentilhommière.
Mme
DEÉQUESNE
: si
on
ne
sait
pas,
il
ne
faut
pas
Pinserire
au
budget
Car
nous
ne
pouvons
pas
dépenser
si nous
ne
TecCvons
rien.
M.
BOUTONNET
: comme
les
prêts,
nous
ne
savons
pas.
M.
le Maire
ss
vont
rééfudier
notre
dossier
avec
celte
année
une
CAÏ
positive.
M.
BOUTONNET
: de
combien
aurait
été
fa
CAE
sans
les
travaux
en
régie
?
M.
le
Maire
: de.
41
000
€. M.
BOUFONNET
: il ne
faut
pas
prendre
les
banques
pour
des
imbéciles
!
M.
le Maire
: nous
verrons.
M.
BOUTONNET
: on
voit
où
nous
sommes
arrivés
quand
on
fait
des
budgets
où
l’on
prévoit
des
choses
peu
réalistes,
on
se
retrouve
avec
une
CAF
à — 41
000
€ et un
fonds
de
roulement
divisé
par
6.
M.
le Maire
: cela
correspond
à la
subvention
de
100
000
€
à Ja Gentilhommière,
aux
travaux
de
Pécoie,
la
réparation
du
canal,
ete... Nous
faisons
le nécessaire,
quoi
de
plus
réalisie
”?
Vote
:
5 POUR
3
CONTRE
(DEQUESNE,
OSET,
BOUTONNET)
Vote
ajustement
des
tarifs
de
La
Gentilhommière
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu’il
conviendrait
d'ajuster
les
tarifs
de
La
Gentilhommière. Monsieur
le
Maire
propose
de
fixer
les
tarifs
de
La
Gentilhommière
comme
suit :
Tarifs épicerie
La
Gentlhomnière
applique
une
marge
de
38%
sur
tous
les
produits
ITF
arrondis
à Feuro
supérieur,
sauf
les
alcools
qui
auront
une
marge
de
40
%%
FT
arrondis
à Peuro
supérieur.
Jarifs boulangerie
(prix IF
tva à 5.5 %)
Baguette
1€23
Perenne
2€27
Croissant
1€14
Chocolatine
1623
Tarifs
hôtel (pas
de
TVA)
Chiunbre
randonneurs
prix
par
personne
35€
ui
Chambre
double
52800)
ARRÈT
Chambre
triple
pour
2
personnes
F
52000
|
Chambre
triple
pour
3
personnes
7500
Jlarifs
gîte
(pas
de
TVA)
Nuitée
par
personne
dortoir
25€00
Nuitée
par
personne
chambre
35€00
Larifs
bar
(prix
HET
tva
5.5
%
sans
alcool
ei
20
%
avec
alcool)
Café
ou
café
allongé
1073
Double
café
2€46
Café
au
lait
1€61
Double
café
au
lait
3641
Capuccino
3€79
Chocolat
chaud
3672
hé,
infusion
2637
Thé
au
lait
2€65
Pau
plate
bouteille
SG
ec]
GE9s
Lau
plate
bouteille
1
142
Sirop
à Peau
0E9S
Jus
de
fruit
2€37 Soda.
Perrier
Ice
Tea
artisanal
Limonade
artisanale
Diabolo Verre
de
vin
15
cl
Bière
pression
Licorne
blonde
25
cl
Bière
pression
Licorne
blonde
galopin
15
ci
Bière
pression
Licorne
blonde
pinte
50
cl
Bière
pression
Black
brune
25
cl
Bière
pression
Black
brune
galopin
15
el
Bière
pression
Black
brune
pinte
50
cl
Supplément
Picon
Supplément
sirop
Bière
bouteille
artisanale
Bière
bouteille
Occitan
pale
Ale
Ricard Martini,
Porto,
Suze,
Muscat
Kir Whisky
JB
2cl
Whisky
1B
4
cl
Whisky
Jack
Daniel?
cl
Whisky
Jack
Daniel
4
cl
Whisky
Black
Mountain
?el
Whisky
Black
Mountain
4cl
Rhum
Havana
blanc
4cl
Rhum
Havane
brun
4el
Rhum
Don
Papa
4cl
Supplément
boisson
pazcuse
Get
27,
Baileys
Sel
Vodka,
Armagnac,
Cognac,
Calvados
Sel
Tarifs
restaurant
(prix
HT
tva
10
%)
Petit-déjeuner
:
Plat Entrée
seule
ou
dessert
seul
Entrée
+
plat
Entrée
+
plat
+
dessert
Plat-+
dessert
Sandwich
simple
Sandwich
varié
Plat
à emporter
(tva
8.5
%)
Glace
}
boule
Glace
2
boules
Glacc
3
boules
Glaces
diverses
Farifs
vin
restaurant
prix
TE
{va
20
Ve :
Vin
pichet
4
Vin
pichet
2
2€37 2€37 2637 1€90 1€67 1€67 1E25 2€92 2€50 1E67 ACS3 0€E83 OETS 2€50 2€92 2€08 2€50 2€08 2CUS 3633 2€50 3C7S 2€97 5E00 3€33 3675 5£00 ICS9 2092 3E73 6636 9610 4655 12€27 15€45 12€27 3E64 SE4S 6EGA 1682 2073 3€64
tarif conseillé Vin
bouteille
: prix
de
Pépicerie
multiplié
par
deux.
M.
BOUFONNET
: pouvons-nous
avoir
le détail
de
ce
que
rapporte
le gîte
?
M.
le Maire
: l’an
dernier
1l y
a eu
525
nuitées,
donc
cette
année
nous
prévoyons
700
car
il n°y
a plus
Phôtel.
M.
BOUTONNET :
tarifs
restaurant
? 11 va
y avoir
un
restaurant
?
M.
ie Maire
: la cuisine
devrait
être
opérationnelle
fin
du
mois
et
si
on
arrive
à avoir
un
barnum
on
pourra
servir
des
repas.
Vote:
G POUR
2
CONTRE
(DÉQUESNE,
OSET)
Vote
des
dépenses
en
investissement
budget
annexe
SPIC
Monsieur
le Maire
rappelle
à
l’assemblée
qu'il
convient
de
voter
Les
investissements
pour
Finscription
au
budget
primitif 2024
du
budget
annexe
SPIC
La
Gentilhommière.
Monsieur
le
Maire
propose :
-
D’imscrire
2 375
€
au
compte
2031
frais
d'études,
pour
les
honoraires
architecte
des
travaux
de
La
Gentilhommière.
-.
D'inserie
72
490
€
au
compte
2313
nnmobilisalions
en
cours
construction,
pour
les
travaux
de
La
Gentiihomimière.
D'inscrire
6
000
€
au
compte
2184
pour
Pachat
de
mobiliers.
-..
D'inserire
28
J9LST
E
au
compic
218$
autres
immobilisations
corporelles
M.
lc
Maire
précise
que
le compte
2188
est
pour
équilibrer
Le budgct.
lin
ce
qui
concerne
les
travaux
de
l'annexe,
M.
ie
Maire
souligne
que
l'entreprise
BRICOMARCTIT
à offert
une
facture
de
600
€
Pentreprise
MARTIN
ET
FILS
a offert le
bar
cn
bois
séquota
etque
Pélocirieron
ALELEC
era
une
petite
facture
en
soutien
à la
CGentihommière,
Tlexplhque
que
les
77
400
€
hudeétés
(qui
comprend
les
travaux
de
fa
maison
d'Arclétle
pour
faire
la
chambre
Handicap
ct
a
nouvelle
cuisine}
tes
2375
€
correspondent
au
montant
pour
finir
JaI
tranche
et
donc
percevoir
Ja
totalité
de
la
subvention
DETR.
|
M.
BOUTONNET
: cela
veut
dire
que
lon
ne
va
pas
s’assoir
autour
d'une
table
pour
discuter
du
futur
de
la
Geniithommière,
c’est
déjà
fait,
Et
où
allons-nous
trouver
les
72
490
€
?
M.
le
Maire:
nous
avons
déjà
les
22
274
€ de
fa
répion,
nous
attendons
sous
peu
un
autre
acompte
de
la DETR
et
les
dons
(10
270
€ déjà
encaissés
+
ceux
du
concert
solidaire)
pour
pouvoir
payer
les
travaux.
M,
BOUFONNET
: suite
a Fincendie,
est-ce
que
lon
pourra
se
retrouver
autour
d'une
table
pour
savoir
ce
que
lon
fait?
M.
le
Maire
: après
le
vote
du
budget
il y
aura
une
réunion.
M.
BOUTONNET:
avec
les
propositions
de
ce
budgct
on
plonge
encore
plus
alors
bien
sûr
que
je
vote
contre.
M.
le Maire:
non,
la
CCPHG
a voté
une
subvention
de
20
000
€ pour
la
Gentilhommière.
M.
BOUTFONNET
: Ah!
ton
découvre
ça,
là en
plein
conseil
!
M.
ES
TOUP
: ça
été
voté
jeudi
soir
à la
communauté
de
communes.
Vote:
S
POUR
3
CONTRE
(DEQUESNE,
OSET
BOUTONNET)
Vote
du
budget
annexe
SPIC
2024.
lecture
du
budget
annexe
SPIC
par
M.
le Maire Variation «
des
do
Budget
primitif
SPIC
2024
5135.00|
Variation
des
3
1800.00
Dépenses d'investissement
Charges
à
caractère
général
902120.00
|
Revenus
de
gestion
courante
|
153659.47)
Charges
de
personnel
109900.00
|
Autres
produits
de
gestion
10.00
Autres
charges
de
gestion
|
500.00/F
Produits
exceptionnels
|
871500.00
Déficit
d'
exploitation
reporté
19488.47
|
Opération
d'ordre
entre
section
11438.00
Amortissement
1264.00
_
| Opération
d'ordre
entre
Excédent
d'investissement
section
11438.00
| reporté
| 2620151
Immobilisations
incorporelles
2375.00 |
subventions
d'investissement
85139.00
Immobilisations
corporelles
31324.51 | Opération
d'ordre
entre
section
6287.00
Avances
commandes
immo
Immobilisationsen cours
|
72490.00
|corpo_
es
Opération
patrimoniales|
TOTAL. | Général M.
BOUTONNET
143 se 19
TOTAL
|1182295.98
: j'aurais
aimé
que
le compte
7006
(prestation
de
service)
soit
divisé
en
sous-catégorie
pour
savoir
ce
qui
est
rentable
car
ce
compte
comprend
l’hôtel,
le
gîte
et
la
cantine
scolaire.
M.
le
Marre
:
M.
ESTOUP
:
c’est quoi
libéralité
reçue
?
M.
le
Maire:
Mme
DEÉQUESNE
c’est
la caynotte
ct
le concert
de
: le
dossier
assurance
est
clôturé
pour avoir
la somme
de
821
000
€
?
: le
compte
le
plus
rentable
est
celus
du
bar.
solidarité.
M.
le
Maire
:non,
nous
avons
une
estimation
de
l'architecte
qui
s'élève
à
1,5
millions
et
nous
avons
partagé
en
deux
car
cela
sera
versés
sur
deux
ans.
Nous
devons
attendre
les
appels
d'offres.
Nous
avons
déjà
perçu
268
000
€
d’indemnités.
Mme
DEÉQUESNE
:mais
tu as
payé
les
factures
avec
?
M.
le
Maire
:oui,
toutes
les
factures
de
mise
en
sécurité
et
2A
DESAMIANTAGE
sont
payées. M.
BOUTONNET
versée
?
M.
le Maire
: nous
sommes
dans
un
premier
temps
indemnisés,
puis
on
paye
le problème
est
que
nous
devons
avancer
la TVA.
Mme
DEQUESNE
: le choix
d’avoir
coupé
c’est
aléatoire.
: ne
pouvons-nous
pas
plutôt
inscrire
la somme
une
fois
que
celle-ci
est
les
factures,
mais
M.
le Maire
: oui
mais
cela
ne
change
rien,
ce
que
l’on
reçoit
on
le reverse,
je ne
vois
pas
le
problème
l'on
fait
les
travaux
avec
Pargent
de
Passurance.
Mme
DÉQUESNI
M.
le
Maire
:
: ils
vont
sortir
un
montant
elobai
?
oui
à la fin
des
appels
d'offre.
Mme
DEQUESNE
:
se
pourrait-il
qu’il
y
ai
un
reste
à charge
pour
la
commune,
qu’ils
ne
04
9
prennent
pas
à
100
%
M.
le
Maire
: non,
c’est
reconstruction
à neuf avec
toutes
les
mises
aux
normes,
tout
est
pris
en
charge
excepté
la
maison
d’Arlette
où
ils
prennent
seulement
Ie
toit.
Que
ce
soit
1,5
millions
ou
2,
c’est
pareil,
on
dépense
ce
que
lon
perçoil. Mme
DRQUESNE
: je
suis
étonnée,
on
fait
comme
si
la
Gentilhommière
fonctionnait
toujours. M.
BOUTONNET
: et
les
salariés
?
M.
le Maire
: nous
payons
les
salariés
et nous
sommes
remboursés
par
la suite.
Voic:
5
POUR
3
CONTRE
(DEÉQUESNE,
OSET,
BOUTONNET)
Questions
diverses
:
Mme
DÉQUESNE
: (u
as
déposé
un
permis
de
construire
modificatif
mais
tu
as
déjà
commencé
les travaux
!
M
Ie Maire
: Fannexe
n'est
pas
concernée
par
le permis
modificatif.
Pannexe
était
sur
le
permis
de
construire
de
2021.
Nous
avons
juste
inversé
le calendrier
des
travaux
et commencé
par
l’annexe.
Mine
DEQUESNE
: dans
mon
souvenir,
if y
avait
le
strict
minimum.
M.
le Maire :
ce
que
nous
faisons
est
le strict
minimum,
c’était
une
salle
polyvalente
et
il
fallait
Je soi,
les
peintures
ét
les
baies
vitrés.
La
parole
est
donnée
au
public :
Public
: Avant
la
dissolution
du
CCAS.
1
y
avait
un
bon
budget
qui
aurait
permis
de
faire
les
avaux
à la maison
du
CCAS
de
s’autofinancer
car
11 est
dommage
que
cette
maison
soil
fermée. M.
le
Maire
: entièrement
d'accord.
Public
: pouvez-vous
me
rappeler
combien
de
recette
pour
le
pâturage
ME
le
Maire:
GO
E
pour
Salountère
et
$70
€
pour
les
prés.
Public
: en
ce
qui
concerne
les
captages,
il
faudrait
faire
un
courrier
très
sérieux
car
nous
allons
manquer
dean
cet
été
même
si j'espère
me
{romper.
M.
le Maire
: j'ai
répondu
au
dernier
conseil
municipal,
réseau3[
s’en
occupe
très
sérieusement,
1ls
ont
réparé
les
fuites
et
sont
en
train
de
nettoyer
le captage.
Public:
Îles travaux
de
sécurité
du
gîte
ont-ils
été
fait
?
M.
le Maire
: oui.
M.
BOUTONNET
: les
travaux
non,
j'y
suis
allé
ct
non,
les
travaux
sur
le
cumulus,
le
gaz
ct
le
ramonape
n'ont
pas
été
fait.
M.
Je
Maire
: is
ont
été
faits.
M.
BOUTONNET
: il faut
faire
les prescriptions.
Je
ne
pense
pas
que
ce
soit
normal
que
le
gîte
soit
fermé
à clef,
car
les
randonneurs
peuvent
arriver
à n’importe
quelle
heure.
M.
BOYA
: nous
lP’avons
fermé
à cause
de
Lucien
et
il sera
fermé
tant
qu’il
n'aura
pas
récupéré
ses
affaires.
M.
le
Maire
: en
saison
il est toujours
ouvert.
NEO
TREY
: pour
Lucien.
1
fallait
régler
le
problème.
je
nr'étais
oceupé
de
tous
les
papiers
et
Je
lui
avais
trouvé
un
appartement
qu'il
a
visité,
la
même
signé
ie
bon
de
visite
puis
il m'a
agressé
verbalement,
Public
: il ne
pouvait
pas
aller
à MELLES
sachant
qu'il
est
en
vélo
!
Mine
PREVY
il allait
bien
à VEFLHA
avec
son
vélo
!
La
séance
est
Icvée
à
20535 en
PV
approuvé
à la
séance
du
À
au
LE
Le
Maire,
PENETRO
Pascal
Secrétaire
de
séance,