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Procès Verbal - Proces verbal 10 05 2023
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Saint-Marcel-d'Urfé.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 10 05 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
LOIRE
République Française
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE
DE St Marcel d’Urfé
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 10 mai 2023
L'an deux mille vingt-trois et le 10 mai à 20 heures 30, l'assemblée régulièrement convoquée le 28 avril 2023, s'est réunie dans la salle du conseil municipal pour une séance ordinaire sous la présidence de Mr CROZET Guy , Maire
Ordre du jour
1/ Choix du secrétaire de séance
2/ Approbation et signatures du PV et des délibérations par le Secrétaire de Séance et le Maire 3/ Délibérations
- Subventions et aides aux différentes associations
- Bibliothèque Municipale : indemnités kilométriques d'une bénévole - Aménagement du terrain de tennis
- demande de subvention à " 5000 terrains de sport- J O 2024"
- signature d'une convention avec l’U S U
4/ Compte-rendu de commissions
- chauffage de la mairie
- les sentiers de la résistance
- local technique
- …
5/ Questions diverses
- élections sénatoriales : organisation du c m du 09 juin
- ....
*********************************
Accueil et présentation de l’ordre du jour par M. le Maire.
M. le Maire demande d’ajouter une délibération à l’ordre du jour. Le Conseil accepte cette demande à l’unanimité.
Chantal Rodamel est désignée secrétaire de séance
PRESENTS : Mmes Guillot Jacqueline ; Ribes Monique ;
Rodamel Chantal
Mrs Chabré Michel ; Cohas Xavier ; Crozet Guy ; Dejob Xavier ;
Grosbellet Michel ; Philippon Emmanuel
ABSENTS EXCUSES : Mme Meilland Pascale
ABSENTS :
SECRETAIRE DE SEANCE : Chantal Rodamel
Nombre de membres en exercice : 10
Présents : 9
Votants : 9
1/ Choix du secrétaire de séance
2/ Approbation à l’unanimité des personnes présentes et signatures du procès-verbal et des délibérations de la réunion précédente du 29 mars 2023. 1/ Subventions et aides aux différentes associations
Il est proposé de voter différentes subventions aux associations en ayant fait la demande.
Associations locales :
- FNACA, club de Gym, ACCA (chasse) 350 € chacune
- Comité des fêtes 1600 € (sous condition que le feu d'artifice ait lieu)
- Pause nature 150 €.
Autres associations :
- Amicale des sapeurs-pompiers
CREMEAUX, ST MARTIN LA SAUVETE, ST JUST EN CHEVALET 100 € chacune.
Associations d'animations dans les EHPAD et MARPA (ayant des résidents originaires de ST MARCEL) 50 € /résident
- EHPAD ST JUST EN CHEVALET 4 personnes = 200 €
- EHPAD ST GERMAIN LAVAL 2 personnes = 100 €
- EHPAD RIOM PUY DE DOME 1 Personne = 50 €
- MARPA ST ROMAIN D'URFE 2 PERS= 100e
Amicales des écoles
40 € / élève
-Ecole ST JOSEPH ST MARTIN LA SAUVETE 5 élèves = 200 €
- RPI ST MARTIN LA SAUVETE 2 élèves 80 €
Associations culturelles et sportives (hors commune)
40 € / adhérent
- Cyclos de ST JUST 3 adhérents = 120 €
- Basket NOIRETABLE 2 adhérents = 80 €
- Judo ST GERMAIN LAVAL 2 adhérents = 80 €
- Club de l’amitié JURE 3 adhérents = 120 €
Association ayant une convention avec la commune
- VTT des bois noirs 150 €
- SPA 0,42 € par habitant = 121,80 €
- Relais transport 100 €
- ASPU (Association Santé en Pays d'Urfé). La proposition de subvention est suspendue dans l’attente de renseignements complémentaires.
Aides aux personnes (année 2022)-
- Resto du cœur 7 personnes équivalent à 589 repas. Aide accordée 300 €
- Comité d'entraide du Roannais 3 colis à 28 € . Aide accordée 90 €.
Association d'intérêt général
- Mathis pour la vie 150 €
Subventions exceptionnelles
- Deux structures ont été reçues par des membres du CM afin d'exposer leurs activités et de faire part de leurs difficultés financières : MARPA ST ROMAIN D"URFE et MUSICADANSE. Suite à cet exposé il a été décidé une aide de 200 € à chaque structure.
- ADMR ST JUST 300 € seront accordés si l'achat d'un véhicule réfrigéré se concrétise.
Toutes ces subventions ont été votées à l'unanimité.
2 / Bibliothèque Municipale : indemnités kilométriques
Le Conseil accepte à l’unanimité le remboursement à une bénévole de frais kilométrique concernant un trajet à Neulise pour choisir des livres soit 68 km à 0,32 €= 21,76 €
3 / Délibérations 3/ Aménagement terrain de tennis. Demande de subvention à la région " enveloppe 5000 terrains de sport JO 2024". Signature d’une convention avec l’USU
La commission présente la possibilité d'un aménagement du terrain de tennis comme suit: 2/3 réservé à l’aménagement d'un mini terrain de foot recouvert de gazon synthétique 1/3 aménagé d'une piste (vélo skate trottinette... ) pour les plus petits. La partie actuelle consacrée au basket serait conservée. Afin de concrétiser ce projet une aide financière peut être demandée à la région sur l'enveloppe 5000 terrains de sport. Pour être candidate à cette aide la commune doit signer une convention avec un club de sport. Monsieur le Maire après avoir contacté et s'être assuré que le club de foot local (USU) est intéressé par cette convention de- mande au conseil municipal l'autorisation de signer celle-ci ainsi que de déposer un dossier de demande de subvention auprès de la région.
Après en avoir délibéré le CM accepte ces 2 propositions et donne à M. Le Maire l'autorisation de faire les démarches nécessaires.
4/ Remboursement de sinistre suite aux dégradations faites pendant le cambriolage du local tech- nique.
L'assurance de la commune "GROUPAMA" propose un chèque d'un montant de 3672,38 euros pour indem- niser les pertes et détériorations subies lors du cambriolage du local, après en avoir délibéré le CM ac- cepte cette somme et permet à M le Maire l'encaissement du chèque de GROUPAMA. Pour information M le Maire explique qu'un rachat de petit matériel a été effectué (taille haie, tronçonneuse boite à outils.)
Pour se prémunir d'éventuels autres vols différentes solutions sont recherchées. Dans un premier temps la pose d'une alarme pour un montant de 2214,30 euros HT (devis électricien Bourgier) est validée.
Bâtiments
Chauffage de la mairie et des appartements au-dessus.
La commission fait le point sur l'évolution du dossier , la solution d'une chaudière granulés étant retenue des contacts sont pris pour obtenir différents devis.
Les sentiers de la résistance
Suite à la proposition de rendre hommage par la pose d'une plaque commémorative, à une famille de st Mar- cel pour ses actes de bravoure lors de la dernière guerre, un avis sur cet hommage a été demandé aux des- cendants des deux familles concernées, ayant reçu un avis défavorable d'un de ses descendants le Conseil municipal décide de ne pas poursuivre ce projet.
SIEL
Capteur de CO2 et de température.
Lors d'une réunion du SIEL un capteur (objet connecté) de recherche de CO2 et de température a été mis à disposition de la commune. Une réflexion est lancée afin de trouver un lieu pour l'installation de ce matériel.
Cimetière
Il a été constaté un problème d'évacuation des eaux de pluie, pour remédier à ce souci un des réseaux sera débouché, un regard et deux grilles supplémentaires seront posés.
Le règlement du columbarium sera revu (étude sur la possibilité de facturer le prix de la porte si celle-ci est gravée)
La proposition d'installer un plan avec le nom de chaque famille a été acceptée.
4/ Compte-rendu des commissions Relais d’Urfé
Suite à un changement de mobilier de la grande salle ( nouveau mobilier acquis par les gérants) les tables et chaises de la commune devront être enlevées . Les gérants demandent l'autorisation d'installer une pancarte "BAR RESTAURANT" cette proposition est acceptée.
Formation
Une formation pour les agents d'entretien «ménage » doit être organisée sur le territoire Urfé/Val d'Aix. Cette formation sera proposée à notre agent.
Christophe participera à une formation « entretien station d'épuration » qui aura lieu à ST MARTIN LA SAUVETE les 24 et 25 mai prochain.
Jurés d'assises
Prochainement la désignation des jurés d'assises aura lieu au chef-lieu de notre canton.
Election des sénateurs
Monsieur le Maire rappel au CM qu'une réunion aura lieu le 09/06/ 2023 afin de désigner les représentants de la commune pour l'élection des sénateurs: 1 titulaire et 3 suppléants.
CCPU
Michel CHABRE informe qu'un recensement des toitures susceptibles de recevoir des panneaux photovoltaïques a eu lieu sur le territoire de la CCPU. Michel est chargé par cette dernière de communiquer sur ce sujet avec les agriculteurs.
Fin de séance 23h30
Fait à St Marcel d’Urfé
Le 10 mai 2023,
5/ Infos et questions diverses
Secrétaire de séance
Chantal Rodamel
Le Maire
Guy CROZET