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Procès Verbal - Proces verbal 15 05 2024
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Saint-Marcel-d'Urfé.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 15 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
LOIRE
République Française
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE
DE St Marcel d’Urfé
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 15 mai 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le 15 mai à 20 heures trente,
l'assemblée régulièrement convoquée le 7 mai 2024 s'est réunie dans la salle du conseil municipal pour une séance ordinaire sous la
présidence de Mr CROZET Guy, Maire
Ordre du jour
1/ Choix du secrétaire de séance
2/ Approbation et signatures du Procès-verbal de la séance précédente
3/ Délibérations
1) Subventions 2024 aux associations
2) Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat aux agents communaux : présentation et vote 3) Bibliothèque : remboursement des frais kilométriques d'une bénévole
4) Centre de gestion de la Loire : convention d'adhésion aux services secrétaires de maire itinérant, intérim, portage salarial : présentation et vote
4/ compte-rendu de commissions
-…
5/ Informations / questions diverses
- Organisation des élections européennes du 9 juin 2024
- Parking Mairie: proposition du bureau d'études
- Communauté de communes : mise en place sur la commune de la collecte des bio-déchets - Aménagement du carrefour/ intersection des deux départementales vers la salle des fêtes - ...
*********************************
Accueil et présentation de l’ordre du jour par M. le Maire.
Pascale MEILLAND est désignée secrétaire de séance
Le procès-verbal de la réunion de janvier et celui de la réunion d’avril ont été approuvés
PRÉSENTS : Mmes Pascale MEILLAND ; Jacqueline GUILLOT.
Mrs Michel CHABRÉ ; Xavier COHAS ; Guy CROZET ; Xavier
DEJOB ; Michel GROSBELLET ; Emmanuel PHILIPPON.
REPRÉSENTÉS :
ABSENTS EXCUSÉS :
ABSENTS :
Secrétaire de séance Pascale MEILLAND
Nombre de membres en exercice : 8
Présents : 8
Représentés : 0
Votants : 8
1/ Choix du secrétaire de séance
2/ Approbation et signatures du Procès-verbal de la réunion précédente 1) Subventions 2024 aux associations
Les sommes suivantes ont été proposées au Conseil
350 € pour la gym, la chasse, l’USU, la FNACA et 150€ pour Pause Nature et 1600€ pour le feu d’artifice s’il a lieu
En ce qui concerne Pause Nature un RDV sera pris avec la présidente pour mieux connaître le fonctionnement de l’association.
100€ pour les pompiers de Crémeaux, St Just en Chevalet et St Martin la Sauveté
Pour les EHPAD : St Just en Chevalet 200€, St Germain Laval 50€, St Romain d’Urfé 100€, Riom 50€
Pour l’ARPA (école d’apprentissage) 40€, Lycée Ressin 40€
Pour les associations sportives ou culturelles hors commune : FCBN 80€, Cyclo St Just 160€, Basket Noirétable 80€, Musicadance 120€
Pour les conventions : VTT 150€, SPA 124,70€, Relais transport 100€
Pour les associations d’intérêt général : Renaissance d’Urfé 100€, AFM Téléthon 100€, JALMALV (fin de vie) 100€
Pour les subventions exceptionnelles : Ecole St JOSEPH 60€, Ecole publique St Just 240€, ADMR (voyage ado centre de loisirs) 120€
Après en avoir délibéré, le Conseil accepte à l’unanimité les montants proposés soit au total la somme de 5464,70€.
2) Prime exceptionnelle du pouvoir d'achat aux agents communaux : présentation et vote
Les collectivités peuvent donner une prime exceptionnelle à ses agents selon le décret n°2023-1006 du 31 octobre 2023. Cette prime ne peut pas dépasser 800€ et est proratisée au temps de travail.
Cette prime sera calculée sur la période de juillet 2022 à juillet 2023 ce qui correspond ainsi :
Pour Christophe : 605,71€
Pour Marie-Hélène : 457,14€
Pour Dominique : 228,57€
Pour Josiane : 43,49€
Après en avoir délibéré, le Conseil vote à l’unanimité cette proposition.
3) Bibliothèque : remboursement des frais kilométriques d’une bénévole
Anne Durand a utilisé son véhicule pour la bibliothèque. Elle a effectué 68km que nous lui payons 0,32€/km soit 21,76€.
Après en avoir délibéré, le Conseil accepte à l’unanimité le paiement de cette somme.
4) Centre de gestion de la Loire : convention d’adhésion aux services secrétaires de maire itinérant, intérim, portage salarial : présentation et vote
Si nous adhérons à la convention il faut le faire jusqu’en 2026. C’est un service qui est gratuit s’il n’est pas utilisé. Il est payant seulement s’il est utilisé.
Le CDG peut nous aider à trouver quelqu’un s’il nous manque un employé. Il peut aussi nous aider à former une personne.
Après en avoir délibéré, Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour que M le maire signe cette convention.
3 / Délibérations Bâtiments :
Local technique : le moteur défectueux de la grande porte sera remplacé le lundi 8 avril.
SdF : : un micro-ondes et un miroir ont été achetés
Voirie :
Plusieurs chemins ont été refaits en bicouche : vers le gîte chez Célia Ponson, à Charbonnier, à Loche. Un devis a été demandé à JF Georges pour effectuer les travaux sur la route de la Méma (affaissement vers l’ancien bief).
Cette année Christian fera encore la fauche des accotements.
Le CAT fera la tonte 2 fois dans l’année à la chapelle et au lavoir.
Projet parking mairie : une étude de faisabilité a été demandée au bureau d’étude REALITES pour un coût de 3300€ HT. Suite à cette étude décision de poursuivre le projet sera prise
Le parking serait de 10 places.
Une demande a été faite à ENEDIS pour la réduction du transformateur qui serait à notre charge. Attente retour Enedis
Aménagement du carrefour/intersection des deux départementales vers la salle des fêtes Des potelets et des bordures vont être installés. Nous demandons un devis à EIFFAGE. Nous ferons aussi une demande de subvention.
Décorations de Noël
Les guirlandes qui ont été commandées sont arrivées.
La période de stage de Christophe s’arrête le 12 juin 2024. Il sera titulariser à cette date. Organisation des élections européennes du 9 juin 2024
Le bureau de vote sera ouvert de 8h à 18h. Le bureau a été constitué : Président Guy Crozet, suppléant Michel Chabré. Assesseurs titulaires Pascale Meilland et Michel Grosbellet suppléants Emmanuel Philippon et Xavier Cohas. Secrétaire : Xavier Dejob.
Communauté de communes : mise en place sur la commune de la collecte des biodéchets Une réunion aura lieu le 27 mai à 20h à la salle des fêtes pour expliquer le fonctionnement de la collecte. Et l’inauguration sera le 3 juin à 19h au bourg sur le terrain de boules où seront installés les bacs. Il y aura 3 bacs : 1 bac d’apport, 1 bac de maturation et 1 bac de produit de broyage. Une personne fera du porte à porte pour les gens du village pour leur expliquer.
Le Relais d’Urfé propose de nous vendre son étuve chauffe-plats pour la salle des fêtes (400€ à confirmer). La possibilité d’installation devra être étudiée.
CCAS : 2 personnes ont été aidées : 1 pour l’achat de fioul pour 660€ avec remboursement programmé et 1 pour aide alimentaire et soin pour 500€ (achats alimentaires qui seront faits au Relais et à la pharmacie de St Just pour les soins)
Le 15 juin : après-midi distraction
Le 14 décembre : spectacle de Noël
Course de vélo : organisée par le club VTT des Bois Noirs le 30 juin, départ Champoly. Environ 600 à 700 personnes passeront et il y aura un relais à la chapelle.
Classe en 4 : le 8 juin, un apéritif sera offert par la municipalité vers 11H au préau pour les classards, leurs invités et la population.
4/ Infos et questions diverses
5/ Compte-rendu de commissions 28 juin : repas avec conjoints, membres du CCAS et employés
La fibre : Prévenir les gens qui ne sont pas encore raccordés en leur expliquant que ce sera payant après fin 2025. Un courrier leur sera envoyé.
Travaux : Bourgier est venu faire des travaux au Relais et à la salle des fêtes.
PCAET : le 4 juin à 19h, réunion pour voir ce qui ressort des réunions antérieures.
Fin de séance 22h30
Fait à St Marcel d’Urfé Le 15 mai 2024
Secrétaire de séance
Pascale MEILLAND
Le Maire
Guy CROZET