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Procès Verbal - Proces verbal 20 12 2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Saint-Marcel-d'Urfé.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 20 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
LOIRE
République Française
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE
DE St Marcel d’Urfé
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 20 décembre 2023
L'an deux mille vingt-trois et le 20 décembre à 18 heures, l'assemblée régulièrement convoquée le 15 décembre 2023, s'est réunie dans la salle du conseil municipal pour une séance ordinaire sous la
présidence de Mr CROZET Guy, Maire
Ordre du jour
1/ Choix du secrétaire de séance
2/ Approbation et signatures du PV et des délibérations par le Secrétaire de Séance et le Maire
3/ Délibérations
Modification du nombre d’adjoints
4/ Questions diverses
- ...
*********************************
Accueil et présentation de l’ordre du jour par M. le Maire.
Pascale Meilland est désignée secrétaire de séance
Décision d’approuver le procès-verbal lors de la prochaine réunion du Conseil.
PRÉSENTS : Mmes Pascale MEILLAND ; Monique RIBES.
Mrs Michel CHABRÉ ; Xavier COHAS ; Guy CROET ; Xavier
DEJOB ; Michel GROSBELLET.
REPRÉSENTÉS : Jacqueline GUILLOT représentée par Guy
CROZET
ABSENTS ET EXCUSÉS : Emmanuel PHILIPPON
Secrétaire de séance : Pascale MEILLAND
Nombre de membres en exercice : 9
Présents : 7
Représentés : 1
Votants : 8
1/ Choix du secrétaire de séance
2/ Approbation et signatures du PV et des délibérations par le secrétaire de séance et le Maire Modification du nombre d'adjoints
Mme Monique Ribes ne participe pas au vote
Considérant la démission de Mme RIBES Monique, 2ième adjointe au maire, de sa fonction d’adjointe et de conseillère municipale.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
• De modifier le nombre de postes d'adjoints au maire à 2 (deux).
• Dit que M. GROSBELLET Michel prend le rang de 2nd adjoint.
• Dit que la rémunération des deux adjoints reste inchangée
Fin de séance 22h30
Fait à St Marcel d’Urfé
Le 20 décembre 2023,
3 / Délibérations
4/ Infos et questions diverses
Secrétaire de séance
Pascale MEILLAND
Le Maire
Guy CROZET