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Conseil Municipal - 2023 03 06 Liste des Délibérations
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Carqueiranne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 03 06 Liste des Délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Page 1 sur 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
VAR
ARRONDISSEMENT
TOULON
COMMUNE
CARQUEIRANNE
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CARQUEIRANNE
Affichée le :
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS & LE 6 MARS A 18 H 00
Les Membres du Conseil Municipal de la Ville de CARQUEIRANNE, tous régulièrement convoqués, se sont réunis dans le lieu accoutumé de leurs séances, en conformité avec le Code Général des Collectivités Territoriales, sous la présidence de Monsieur Arnaud LATIL, Maire en exercice.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance Publique du
6 Mars 2023
Membres en exercice : 29
Quorum nécessaire : 15
Présents : 23
Absents : 01
Procurations : 05
LISTE DES DELIBERATIONS
Etaient Présents :
LATIL Arnaud
GIRARD Christine
PIZZO Anthony
PRIGNOL Françoise
GORI Gilles
VANGELISTI Catherine
COLIN Benoît
FOGU Monique
FOGU Antoine
LABORNE Christine
SCHIAVO Christian
MESLARD Laurence
CASINI Marie-Christine
POURTIER Sylvie
BERNARD Vanessa
FITZNER Christel
FIORETTI Christophe
REYNAUD Nicole
SANSONE Patrick
POUCHOY Marjorie
BEAUJARDIN Guy
DAGUET Catherine
ETIENNE Jacques
Avaient donné procuration :
PASQUINI Laurent à PIZZO Anthony
MOLINARI Mickaël à LATIL Arnaud
FAUCONNIER Manon à GIRARD Christine
BUSON Victor à COLIN Benoît
OSSEDAT André à SANSONE Patrick
Etaient absents :
DAGUET Guy
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE VOTE : UNANIMITE
2023-01-001 :AUTORISATION DE SOLLICITER DE L'ETAT LA MODIFICATION DU TRANSFERT DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME DE L'ARRIERE-PLAGE DE PENO VOTE : MAJORITE AVEC 27 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION (DAGUET CATHERINE)
2023-01-002 :PRINCIPE DU RECOURS A UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES BAINS DE MER SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME (EXPLOITATION D'UN LOT DE RESTAURATION - DEBIT DE BOISSONS SUR LA PLAGE PENO) VOTE : UNANIMITE
AR Prefecture
083-218300341-20230309-LDDCM06MARS2023-DE
Reçu le 09/03/2023
09/03/2023 Page 2 sur 2
2023-01-003 :ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA VILLE DE CARQUEIRANNE
VOTE : MAJORITE AVEC 25 VOIX POUR ET 3 ABSTENTIONS (FIORETTI CHRISTOPHE, REYNAUD NICOLE, DAGUET CATHERINE)
2023-01-004 :DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES – EXERCICE 2023 – BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES
VOTE : MAJORITE AVEC 27 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION (REYNAUD NICOLE)
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELIBERATION N°2021-05-001 DU 6 DECEMBRE 2021
AR Prefecture
083-218300341-20230309-LDDCM06MARS2023-DE
Reçu le 09/03/2023