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Conseil Municipal - 2024 12 03 Liste des Délibérations
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Carqueiranne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 12 03 Liste des Délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Démocratie,
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REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
VAR
ARRONDISSEMENT
TOULON
COMMUNE
CARQUEIRANNE
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CARQUEIRANNE
Affichée le :
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE & LE 3 DECEMBRE A 18H00
Les Membres du Conseil Municipal de la Ville de CARQUEIRANNE, tous régulièrement convoqués, se sont réunis dans le lieu accoutumé de leurs séances, en conformité avec le Code Général des Collectivités Territoriales, sous la présidence de Monsieur Arnaud LATIL, Maire en exercice.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance Publique du
3 Décembre 2024
Membres en exercice : 29
Quorum nécessaire : 15
Présents : 27
Absents : 00
Procurations : 02
LISTE DES DELIBERATIONS
Etaient Présents :
LATIL Arnaud
GIRARD Christine
PIZZO Anthony
PRIGNOL Françoise
GORI Gilles
VANGELISTI Catherine
COLIN Benoît
FOGU Monique
PASQUINI Laurent
FOGU Antoine
LABORNE Christine
SCHIAVO Christian
CASINI Marie-Christine
POURTIER Sylvie
BERNARD Vanessa
SIMEON Martine
CANINHAS Anthony
BARBER Frédéric
ETIENNE Jacques
FIORETTI Christophe
REYNAUD Nicole
OSSEDAT André
SANSONE Patrick
DAGUET Guy
POUCHOY Marjorie
BEAUJARDIN Guy
DAGUET Catherine
Avaient donné procuration :
MESLARD Laurence à GIRARD Christine
MOLINARI Mickaël à FOGU Monique
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE VOTE : MAJORITÉ AVEC 26 VOIX POUR, 1 CONTRE (DAGUET CATHERINE) et 2 ABSTENTIONS (REYNAUD NICOLE, FIORETTI CHRISTOPHE)
2024-05-001 : COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - EXERCICE 2023
VOTE : PREND ACTE
2024-05-002 : COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL LE PRADET - LA GARDE - CARQUEIRANNE - POUR LA PRESERVATION, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES ANCIENNES MINES DITES "DE CAP GARONNE" - ANNEE 2023
VOTE : PREND ACTE
AR Prefecture
083-218300341-20241203-LDDCM2024_12_03-DE
Reçu le 10/12/2024
10/12/2024 Page 2 sur 3
024-05-003 : COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES ET DE LA MEDITERRANEE -SICTIAM- EXERCICE 2023
VOTE : PREND ACTE
2024-05-004 : ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DU VAR ET PARTICIPATION MENSUELLE AU FINANCEMENT DES GARANTIES AU 1ER JANVIER 2025 VOTE : UNANIMITE
2024-05-005 : RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU SERVICE « MEDECINE PREVENTIVE » DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU VAR VOTE : UNANIMITE
2024-05-006 : AMENAGEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL VOTE : UNANIMITE
2024-05-007 : ADOPTION DU PROJET D'ETABLISSEMENT DU SERVICE MULTI-ACCUEIL COLLECTIF DU JEUNE ENFANT "MAISON MUNICIPALE DE LA PETITE ENFANCE" VOTE : UNANIMITE
2024-05-008 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU DISPOSITIF "PARCOURS BAFA " VOTE : UNANIMITE
2024-05-009 : MISE EN PLACE DU BONUS ATTRACTIVITE POUR LES PERSONNELS DU SERVICE MAISON MUNICIPALE DE LA PETITE ENFANCE (MMPE) VOTE : UNANIMITE
2024-05-010 : DEMANDE D'OBTENTION DU LABEL "CIEUTA MISTRALENCO" VOTE : UNANIMITE
2024-05-011 : ADOPTION DE LA CARTOGRAPHIE DES ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAENR)
VOTE : MAJORITE AVEC 28 VOIX POUR ET 1 VOIX CONTRE (DAGUET CATHERINE)
2024-05-012 : COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC L'AVENTURE - ANNEE 2023 VOTE : PREND ACTE
2024-05-013 : AUTORISATION DE DELEGUER LE SERVICE PUBLIC RELATIF AU GRUTAGE SUR L'AIRE DE CARENAGE DU PORT DES SALETTES
VOTE : UNANIMITE
2024-05-014 : MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU RIFSEEP ET AUTRES FORMES DE REGIME INDEMNITAIRE
VOTE : UNANIMITE
2024-05-015 : ADMISSION EN NON VALEURS - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE VOTE : UNANIMITE
2024-05-016 : ADMISSION EN NON VALEURS - BUDGET DU PORT VOTE : UNANIMITE
2024-05-017 : DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE VOTE : MAJORITE AVEC 28 VOIX POUR ET 1 VOIX CONTRE (DAGUET CATHERINE)
2024-05-018 : DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET DU PORT VOTE : MAJORITE AVEC 28 VOIX POUR ET 1 VOIX CONTRE (DAGUET CATHERINE)
2024-05-019 : ATTRIBUTION D'UNE AVANCE DE TRESORERIE AUX BUDGETS ANNEXES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX A AUTONOMIE FINANCIERE VOTE : MAJORITE AVEC 28 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION (DAGUET CATHERINE)
AR Prefecture
083-218300341-20241203-LDDCM2024_12_03-DE
Reçu le 10/12/2024 Page 3 sur 3
2024-05-020 : AUTORISATION D'ENGAGER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT POUR LA PERIODE ALLANT DU 1ER JANVIER 2025 JUSQU'AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE - ANNEE 2025
VOTE : MAJORITE AVEC 28 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION (DAGUET CATHERINE)
2024-05-021 : AUTORISATION D'ENGAGER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT POUR LA PERIODE ALLANT DU 1ER JANVIER 2025 JUSQU'AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE DU PORT - ANNEE 2025
VOTE : MAJORITE AVEC 28 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION (DAGUET CATHERINE)
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELIBERATION N°2021-05-001 DU 6 DECEMBRE 2021
AR Prefecture
083-218300341-20241203-LDDCM2024_12_03-DE
Reçu le 10/12/2024